Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2010-0553Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON - Projet d'aménagement de l'avenue Georges Clemenceau entre la route de Toulouse et le chemin du Pas de la Côte - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique -…
- N° 2010-0554Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de Proximité. - Fonds d'Intérêt Communal (F.I.C) - Programmation 2010/2011/2012 de la voirie de proximité - Recalage - Décision
- N° 2010-0555Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Marché 07050 U - Bordeaux - Pont Saint Jean - Travaux de renforcement par précontrainte additionnelle et changement des appareils d¿appui - Réclamation - Transaction - Autorisation
- N° 2010-0556Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché 09128R (reconduit sous le n°10135R) : "fourniture de matériel de signalisation verticale de police" - Marché 07117R (reconduit sous les n°08097R, 09162R et 10140Z) : "fourniture de matériel de…
- N° 2010-0557Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Maintenance des logiciels de régulation et d'exploitation du PC Circulation - Marché négocié sans mise en concurrence - Autorisation
- N° 2010-0558Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - LORMONT rénovation urbaine du quartier Génicart - Aménagement des espaces publics - Appel d'offres ouvert - Avenant 1
- N° 2010-0559Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES ET LAGRAVE - Contrat de co-développement - Fiche action 1 - Redynamisation du centre ville - Création d'une voie nouvelle - - Confirmation de décision de faire
- N° 2010-0560Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - ZAC "Ilot Bonnac" - Réaménagement du square des Commandos de France - Participation financière de la Ville de Bordeaux - Convention Communauté Urbaine de Bordeaux / Ville de Bordeaux -…
- N° 2010-0561Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Contrat d'agglomération - Aménagement de voies publiques communautaires dans le centre historique - Recalage du programme - Décision
- N° 2010-0562Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Approbation des plans modificatifs d'alignement des rues Belliard, Laure Gatet, des Palanques, Saincric et place du Maucaillou
- N° 2010-0563Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Approbation des plans modificatifs d'alignement des rues du Carpenteyre, Marengo, Leyteire, de Cursol, Painlevé, Louis Combes, Piliers de Tutelle, des Faussets, Sainte-Catherine et de la place…
- N° 2010-0564Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Approbation des plans modificatifs d'alignement des rues du Cellier, Charles Peguy, André Hible, du Sablonat, Permentade, Jean Mermoz et Clare
- N° 2010-0565Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Approbation des plans modificatifs d'alignement des rues des Fours, des Vignes, Traversanne, Camille Sauvageau, Berrouet, M. Favreau, Malbec, Billaudel, A. Caduc, R. Bigorre, d'Aubidey, Nérac,…
- N° 2010-0566Infrastructures Routières et Ferroviaires - LE TAILLAN-MEDOC - Aménagement de la rue Eric Tabarly - Opération T 1860 au Plan Local d'Urbanisme - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Approbation - Autorisation -…
- N° 2010-0567Nouvelle Gouvernance - Convention de partenariat entre la Communauté urbaine de Bordeaux et la mairie de Cenon pour la projection du Grand Zapping Show organisé par l'association Solidarité Sida - Décision - Autorisation
- N° 2010-0568Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association pour la Fondation Internet Nouvelle Génération (FING) - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - au programme d'actions 2011 VILLES2.0 - Convention / Décision / Autorisation
- N° 2010-0569Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Xylofutur - Organisation des Journées Nationales Forêt-Bois-Construction le 4 novembre 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0570Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Technowest - Salon des drones civils les 15 et 16 septembre 2010 - Modification du montant de la subvention - Avenant n°1 à la…
- N° 2010-0571Développement Durable - Agence Locale de l'Energie - Etude de planification énergétique menée avec l'A'urba - Demande de subvention - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0572Développement Durable - Réduction des nuisances sonores des Voies Rapides Urbaines de l'agglomération bordelaise - Mise en place d'écrans acoustiques - Avenant n° 1 à la convention de financement - Autorisation
- N° 2010-0573Développement Durable - Accord cadre ETAT - ADEME - CUB - Décision - Autorisation
- N° 2010-0574Urbanisme - Marchés publics - FLOIRAC - ZAC des quais - Marché de maîtrise d'oeuvre n°08201U - Engagement du maître d'oeuvre sur le coût de réalisation des travaux - Avenant n°2 - Autorisation
- N° 2010-0575Urbanisme - Groupes scolaires en ZAC et en PAE - Convention de prestations de services - Abrogation -Approbation
- N° 2010-0576Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - ZAC CENTRE VILLE - CRAC 2009 - APPROBATION
- N° 2010-0577Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - CRAC 2009 - - Approbation