Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
16017 résultats
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N° 1_ODJ-20230929Ordre du jour du conseil métropolitain du 29 septembre 2023
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N° 1_ODJ-20230630Ordre du jour du conseil métropolitain du 30 juin 2023
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N° 2023-265Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2023-338Football Club des Girondins de Bordeaux - adaptation du calendrier de versement des redevances relatives à l'utilisation du stade Matmut Atlantique - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2023-263Compte-rendu annuel de l'exécution du projet de mandature 2020-2026 - Décision - ApprobationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2023-266Désignations dans les organismes - Désignation - ReprésentationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2023-291Budget supplémentaire exercice 2023 - Examen - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-344Subvention à l'association Musique de Nuits Diffusion pour l'organisation du Festival Africaribe - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : -
N° 2023-292MARTIGNAS-SUR-JALLE - SA d'HLM Immobilière atlantic aménagement - Acquisition-amélioration de 3 logements individuels locatifs sociaux, sis, 4 rue du Docteur Albert Schweitzer - Emprunts de types PLAI et PHB 2.0 d'un montant global de 428 243 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-348Volontariat de solidarité internationale à Douala (Cameroun)et Hyderabad (Inde)
Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : -
N° 2023-303PESSAC - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 26 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence "Les Jardins de Célan", 22 rue Blaise Pascal - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 3 901 196 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-300Affectation des résultats de l'exercice 2022 au budget 2023 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-293BORDEAUX - SAEM InCité Bordeaux Métropole Territoire - Acquisition-amélioration de 3 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 6 rue du Soleil - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 246 080 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-294BORDEAUX - SAEMI InCité Bordeaux Métropole Territoire - Réhabilitation énergétique de 47 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Saint Louis", 55 cours Saint Louis - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 023 133 euros auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-306La Fabrique de Bordeaux Métropole - Convention de créance remboursable - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : -
N° 2023-304BORDEAUX - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 80 logements étudiants collectifs locatifs sociaux en ULS, sis, Résidence étudiante, 20 rue de Lentillac - Emprunts de type PLS d'un montant global de 2 440 903 euros auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-297Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2022 - AvisThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-305BORDEAUX - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 104 logements étudiants collectifs locatifs sociaux, sis, Quai de Brazza, Ilot E6 - Emprunts de type PLS d'un montant global de 7 556 417 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-298Compte administratif de l'exercice 2022 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-295BORDEAUX - SA d'HLM ICF Atlantique - Transfert de 12 logements collectifs locatifs sociaux appartenant à l'OPH métropolitain Aquitanis, sis, résidence Charlevoix de Villers, 35-37 rue Charlevoix de Villers - Emprunt de type PTP de 1 217 088 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-301BORDEAUX - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 11 logements collectifs locatifs sociaux en ULS, sis, Résidence "Les Naïades", 30 rue Blanqui - Emprunts de type PLS d'un montant global de 913 349 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-296SA d'HLM CDC Habitat Social- Réaménagement de la dette d'un montant global de 20 474 426,91 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-299BLANQUEFORT - SA d'HLM Vilogia - Acquisition foncière et construction de 11 logements individuels en location-accession, sis, 9/11 rue Alcide Lambert - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 349 811 euros souscrit auprès de la Caisse d'Epargne…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-302BORDEAUX - SA d'HLM Domofrance - Acquisition foncière et construction de 54 logements collectifs locatifs sociaux, sis, ZAC Bastide-Niel, 104 quai des Queyries - Emprunts de type PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 7 689 908 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-318Plan de formation - Bilan 2022 - Plan 2023 - Décisions - Autorisations
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
