Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19392 résultats
- N° 1_ODJ-20260522Ordre du jour du conseil métropolitain du 22 mai 2026Date de mise en ligne :
- N° 2_CR_20260522Compte-rendu du conseil métropolitain du 22 mai 2026Date de mise en ligne :
- N° 2026-165Convention industrielle de formation par la recherche (CIFRE) - Autorisation de recourir aux services de doctorants - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-166Composition des instances représentatives du personnel - Maintien du paritarisme et recueil des votes des représentants de l'administration - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-169Approbation d'un contrat de coopération public-public avec l'École Nationale Supérieure d'Architecture et de Paysage de Bordeaux (ENSAP) et l'Institut d'Études Politiques de Bordeaux (IEP) pour la réalisation d'une étude sur ' l'intensification des…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-171Le Taillan Médoc - Année 2026 - Réaménagement du chemin de Boutuge, forêt du Taillan-Médoc - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2024-2027 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-159Taxe de séjour - Tarifs 2027 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-160Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais
financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par
Bordeaux Métropole en 2025 - Décision
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne : - N° 2026-161Commission d'appel d'offres - Condition de dépôt des listes - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-162Composition de la commission d'appel d'offres - Election - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-164Frais de représentation de Monsieur le Directeur de Cabinet- Fixation de la dotation et du mode de gestion pour la mandature 2026-2032Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-163Délibération portant adaptation du tableau des emplois et des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-174Commune du Bruges - Végétalisation des cours d'école - Contrat de co-developpement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-170BORDEAUX - Déclaration de projet dans le cadre de la Déclaration d'utilité publique de l'opération d'aménagement Brazza - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-175LE TAILLAN MEDOC - Projet urbain Partenarial (PUP)- Accès au Logement Urbain Rénové (ALUR) de 'Gelès ', chemin de Gelès - Cession de fonciers métropolitains à la SARL IDEAL PROMOTIONThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-168Lancement de la consultation pour la passation d'une concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne :
- N° 2026-179Projet Alimentaire Territorial - Soutien aux initiatives de solidarité alimentaire - Projet de Sécurité Sociale Alimentaire Universitaire porté par le CREPAQ - Subvention - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Catherine FABREDate de mise en ligne :
- N° 2026-181VILLENAVE D'ORNON - Plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible de la vallée de l'Eau Blanche (année 2026) - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-172Le Taillan Médoc - Année 2026 - Acquisitions foncières de parcelles boisées - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2024-2027 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-173Martignas-sur-Jalle - Année 2026 - Aménagement d'un parc naturel et de loisirs - Contrat de co-développement 2024-2027 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-176Mérignac - ZAC du Centre-Ville - Modification du bilan de clôture - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-167Programmation 2025 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux et à la réhabilitation du parc social - Liste des opérations…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne :
- N° 2026-154Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision -
Autorisation
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVEDate de mise en ligne : - N° 2026-155Désignations des représentants de Bordeaux Métropole au sein du Conseil d'Administration de la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - DésignationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVEDate de mise en ligne :
- N° 2026-156Désignations dans les organismes - Désignations - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVEDate de mise en ligne :