Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19064 résultats
- N° 1_ODJ-20250926Ordre du jour du conseil métropolitain du 26 septembre 2025Date de mise en ligne :
- N° 2_CR_20250926Compte-rendu du conseil métropolitain du 26 septembre 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-384LE TAILLAN-MEDOC - SA D'HLM Mesolia habitat - Charge foncière et construction de 11 LLS collectifs situés 11 allée des Jalles - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 1 429 480 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-471Bègles - Villenave d'Ornon
Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Route de Toulouse '
Compte rendu financier 2024 (CRF)- Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2025-370GRADIGNAN - SA d'HLM CDC Habitat - Réhabilitation de 211 LLS collectifs situés 9 rue des Cèdres, Résidence Saint Géry - Emprunt de type PAM d'un montant de 5 988 388 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-376BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 5 LLS collectifs situés 12 rue du Hamel - Emprunt de type PAM d'un montant de 365 380 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-363Dotation de solidarité métropolitaine 2025 - Ajustements 2025 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-385LE TAILLAN-MEDOC - SA D'HLM Mesolia habitat - Charge foncière et construction de 14 LLS collectifs situés Avenue de Soulac - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 2 013 966 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-377BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 20 LLS collectifs situés 5-9 rue Latour - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 554 338 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-378EYSINES - SA d'HLM Erilia - Charge foncière et construction de 36 LLS collectifs situés 28 chemin de Bos, opération 2148-ch de Bos - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 5 353 061 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-360Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-361Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-364Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération facultative des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux - Reconduction pour 2026 - Liste des établissements exonérés - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-372PESSAC - SA d'HLM CDC Habitat social - Réhabilitation de 45 LLS individuels situés résidence Le Clos de Magonty, 5 allée Jacqueline Maillan / rue Bernard Blier / rue Mouloudji - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 137 462 € souscrit auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-367VILLENAVE D'ORNON - SA D'HLM 1001 vies habitat - Acquisition en VEFA de 7 LLS individuels, opération "Les Jardins de Touley" située 36 chemin de Leyran - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 1 183 871 € souscrits auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-382BLANQUEFORT - SA D'HLM Mesolia habitat - Réhabilitation des LLS de la résidence Les Coteaux de Majolan, rue du Luc / rue Gustave Piganneau - Emprunts de type PAM d'un montant global de 4 313 186 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-388PESSAC - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 17 logements foyer de la maison relais Charles Péguy située avenue de Madran - Emprunt de type PAM d'un montant de 130 507 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-390BORDEAUX - SAS IMMOBILIERE D'ÏKOS - Construction d'un village du réemploi Ïkos situé rue du Professeur Dangeard - Emprunt de type prêt MLT d'un montant de 2 522 185 € à souscrire auprès de la CEAPC - Garantie à hauteur de 50 % - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-526AVENANT A LA CONVENTION DE TRANSFERT
ENTRE BORDEAUX MÉTROPOLE ET LA VILLE DE CARBON BLANC,
DE l'ECOLE EMILE BARBOU
Approbation - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne : - N° 2025-442Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' abris voyageurs ' - Année 2024 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-513Communes de Bassens, Cenon, Floirac et Lormont - Plan de gestion intercommunal du Parc des Coteaux - Contrat de codéveloppement 2024-2027 - Subvention de fonctionnement - 2025 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-517Programme pluriannuel de gestion 2026-2035 du bassin versant du Peugue - Dépôt d'une demande de déclaration d'intérêt général - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2025-519Conventions entre Bordeaux Métropole et Atmo Nouvelle-Aquitaine portant sur l'occupation du domaine public et le fonctionnement des stations de mesures de la qualité de l'air de Bordeaux Gautier et de Mérignac Magudas - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne : - N° 2025-512CENON - Poursuite de la végétalisation du cimetière communal Saint Paul - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-446Modification du règlement d'intervention pour la création d'un fond de soutien aux particuliers pour le changement de leur appareil de chauffage au bois - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :