Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 1_ODJ-20250404Ordre du jour du conseil métropolitain du 4 avril 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-167Blanquefort - Projet de requalification de l'avenue du Général de Gaulle, entre la rue des Gravières et la rue Bel air - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2_CR_20250404Compte-rendu du conseil métropolitain du 04 avril 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-105BORDEAUX - SCP HLM LE TOIT GIRONDIN - Demande de maintien de la garantie métropolitaine dans le cadre du transfert d'un emprunt pour l'acquisition d'une résidence appartenant à la SA d'HLM Mésolia Habitat - Le montant du CRD auprès de la Caisse d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-99DIVERSES - SCP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Demande de maintien de la garantie métropolitaine dans le cadre du transfert de 7 emprunts pour l'acquisition de 3 résidences appartenant à la SA d'HLM Mésolia Habitat - Le CRD total auprès de la CDC est de 6…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-93CENON - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Réhabilitation de 118 LLS collectifs situés résidence Ariane, avenue René Cassagne et rue Paul Rubens - Emprunt de type PAM d'un montant de 5 050 214 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-101BORDEAUX - SCP HLM LE TOIT GIRONDIN - Demande de maintien de la garantie métropolitaine dans le cadre du transfert d'un emprunt pour l'acquisition d'une résidence appartenant à la SA d'HLM Mésolia Habitat - Le montant du CRD auprès du Crédit…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-106SAINT-MEDARD-EN-JALLES - OFFICE FONCIER SOLIDAIRE PROCIVIS EN NOUVELLE AQUITAINE - Acquisition foncière en VEFA de 9 logements collectifs dans le cadre du dispositif d'accession sociale en BRS, sis, opération "Kalista", 227 avenue de Judee - Emprunt…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-94CENON - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Requalification et résidentialisation de la résidence Ariane, sis, avenue René Cassagne et rue Paul Rubens - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 398 321 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-86Tarifs complémentaires 2025 - Accueil des gens du voyage - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-102CARBON-BLANC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 28 LLS, opération "Les Roches", 33-35 rue Jean Jaurès - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant total de 3 859 660 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-115Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux - Année 2025 -
Subvention de fonctionnement - Conventions - Décisions - Autorisations
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2025-123Economie sociale et solidaire - Soutien aux acteurs de l'accompagnement à la création d'activités et d'emploi - Conventions 2025 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-124Agences de développement économique - Association Hauts de garonne développement - Association Arc sud développement - Association Talence innovation sud développement - Conventions de financement 2025 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-153Aqua Stadium - Concession de service public relative au stade nautique métropolitain à Mérignac - Avenant n°3 - Décision - Autorisation et signatureThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-165Lancement d'un appel à projets dans le domaine de l'accès durable à l'énergie - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-164Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine 2025Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-148Villa Valmont - association Villa Valmont - Subvention de soutien au programme événementiel 2025 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-150Association Villa Primrose Bordeaux - Année 2025 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - Autorisation- ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-143Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux - Présentation du Compte rendu d'activité à la collectivité (CRAC) pour le second semestre 2022 et l'année 2023 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-155BEGLES - Acquisition auprès de la SPL La Fabrique de Bordeaux Métropole d'un immeuble situé 504bis route de Toulouse - Parcelle cadastrée BC 168 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-157Le Bouscat - Mise en vente par adjudication d'un bien sis, 1, rue Bertrand Hauret et 17, rue Coudol au Bouscat - Parcelle cadastrée AK 1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-114Bordeaux-BRUGES- Parc des Expositions de Bordeaux Métropole - Ouverture de la concertation et définition de ses modalités - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2025-131Occupation du terrain de Bègles-Dorat - Prolongation du fonctionnement du P+R - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-134Convention entre la commune de Bègles et Bordeaux Métropole relative aux équipements et travaux de différenciation de l'éclairage du tramway de l'éclairage public aux abords des voies du tramwayThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :