Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 1_ODJ_20260925Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 septembre 2026Date de mise en ligne :
- N° 2026-441Bruges - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Les Vergers du Tasta - Cession de fonciers métropolitains sur l'ilot C2.2 à MESOLIA HABITATThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-421LE BOUSCAT - Cession à Domofrance d'un terrain situé 225 avenue de la Libération Charles de Gaulle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-447Contrats de codéveloppement 2024-2027 - Règlement d'intervention "Nature - Agriculture - Alimentation" - Subventions de fonctionnement et d'investissement - Conventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-422Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle n° 33-25-100 d'action foncière pour le développement de l'activité économique sur le site de projets de l'OIM Aéroparc - Rachat de foncier par Bordeaux Métropole…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-446AMBARES-ET-LAGRAVE - Zac du centre-ville concédé à Aquitanis- Compte-rendu d'activités comptables (CRAC) 2025 - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-424BLANQUEFORT - Cession à la SA HLM VILOGIA d'emprises foncières situées rue de la Rivière et avenue du XI novembre - Décision - Autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-416Association arc en rêve, modification des acomptes et versement anticipé du solde - Décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-404Aires de grands passages - Année 2026 - Participation financière de Bordeaux Métropole à la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage dans le cadre d'une convention de groupement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne :
- N° 2026-425Constitution de la commission locale du site patrimonial remarquable de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-423BORDEAUX - Signature d'un acte rectificatif au bail emphytéotique liant Bordeaux Métropole et la SBEPEC - Allée Louis Ratabou à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-438BRUGES - Opération d'aménagement "Petit Bruges" - Compte-rendu financier et d'activités (CRFA) 2025 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-445BASSENS - Projet de renouvellement urbain (PRU) Secteur Prévert-Le Moura - Quartier Avenir - Acquisition de diverses emprises appartenant à Domofrance d'une superficie totale de 4820 m² environ en vue de régulariser le domaine public routier…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-426Constitution de la commission locale du site patrimonial remarquable de Pessac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-433Bordeaux - ZAC Bastide Niel - CRAC 2025 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-444LE HAILLAN - ZAC ' Cœur de Ville ' - Convention tripartite de mise à disposition de la parcelle AW 134 pour la mise en œuvre des mesures compensatoires de la Zone d'aménagement concerté - Convention - Décision - Autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-435MERIGNAC - Soleil / Chemin Long - CRFA 2025 - Avenant n°4 au traité de concession - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
- N° 2026-409Bilan du plan de relance métropolitain en faveur de la production de logements : versement de subventions aux communes - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne :
- N° 2026-442MERIGNAC - Restitution d'une assiette de places de stationnement situées sur le domaine public dans le quartier du Burck - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-406Stratégie territoriale de résorption des squats et bidonvilles - Subventions de fonctionnement aux associations Dédale, Agence Bordelaise de Médiation (ABMS) et financement de la Plateforme départementale de résorption (Fondation COS Alexandre…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne :
- N° 2026-417VILLENAVE D'ORNON / BEGLES - ZAC route de Toulouse - CRFA 2025 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-419PESSAC- Opération d'aménagement le Pontet Sud - CRFA 2025 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-428Avenant n°2 au protocole cadre portant sur la réalisation de la ZAC Bordeaux Saint-Jean Belcier - aménagement des berges - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-427Avenant n°2 à la convention EPA/BORDEAUX METROPOLE relative au groupe scolaire Armagnac Sud - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-437BRUGES - Programme "Entreprendre, travailler dans la métropole" - Secteur d'aménagement de Terrefort - Compte-rendu financier et d'activités 2025 (CRFA) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :