Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 1_ODJ-20250711Ordre du jour du conseil métropolitain du 11 juillet 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-313Contrat d'objectifs entre BM et la régie de l'eau - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-354PPBE - Opération de résorption des points noirs du bruit, seconde campagne - évolution du dispositif et de la convention financière - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
- N° 2025-358Bordeaux - OAIM Parc des Jalles - Petit tour du Lac - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2025-301Soutien à l'économie de proximité - Partenariat 2025 entre Bordeaux Métropole et la Chambre de métiers et de l'artisanat Nouvelle-Aquitain Gironde - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-295Ecole supérieure des Beaux Arts de Bordeaux - Subvention annuelle de Bordeaux Métropole -
Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2025-300Soutien à l'économie de proximité - Partenariat entre Bordeaux Métropole et la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-303Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien de Bordeaux Métropole pour l'action spécifique 2025 de la ressourcerie de l'association Eturécup - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-302Economie sociale et solidaire - Aide à l'investissement immobilier à l'association Les Petites Cantines Bordeaux pour son projet d'aménagement de locaux sur la commune de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-322Règlement d'intervention financier du dispositif ‘Ma Rénov Bordeaux Métropole' pour les copropriétés - Diagnostic technique global - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-321RCU Met Sud : Contrat de concession mixte portant délégation de service public du réseau de chaleur Métropole sud et Conception-réalisation de centrales de production - Approbation du choix du délégataire et du contrat de concession mixteThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-320Adhésion Comité 21 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-350Appel à projets sur le territoire économique Bordeaux Inno Campus Grand-Bersol - programme 1 million d'arbres - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-349Soutien à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - Année 2025 -
Subventions d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2025-314Acte conservatoire actant du montant de la soulte du contrat SABOM conformément au PFC au titre du 1er livrable - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-335LE HAILLAN - Zone d'Aménagement Economique ' Cinq chemins ' - Cession du lot S à la société AQMO - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-340Révision du SCOT de l'aire métropolitaine bordelaise - Avis de Bordeaux MétropoleThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-334BORDEAUX - Suppression de la servitude de passage au profit de Bordeaux Métropole sur la parcelle RS 95, sise 13 quai de Bacalan à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-336TALENCE - Aménagement de la route de Toulouse - Acquisition des parcelles AT 148 et AT 513 sises 157 route de Toulouse - Eviction totale de fonds de commerce - Indemnité d'éviction - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-351Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33) - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole 2025 - Décisions - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2025-352Stratégie territoriale de résorption des squats et bidonvilles - Participation de Bordeaux Métropole au financement de la plateforme départementale de résorption - Subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2025-347BASSENS - Acquisitions foncières dans le cadre de projets agricoles - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-348Commune de Saint-Médard-en-Jalles - Développement de la gestion de parcelles communales par éco pâturage - Contrat de co-développement 2024-2027 - Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-299Convention entre Bordeaux Métropole et le SIVOM de la Rive Droite de 2024 - Décision - AbrogationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-294Lignes de cars express - Avenant 2 à la convention de financement du car express Créon-Bordeaux 2020-2027 - Avenant 1 à la convention de financement du car express Blaye-Bordeaux 2024-2027Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :