Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-275Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement en Copropriété de la résidence du Parc Palmer à Cenon - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-253Établissement public foncier Nouvelle-Aquitaine - Conventions opérationnelles sur le thème du développement économique entre Bordeaux Métropole et l'Établissement public foncier (EPF) Nouvelle-Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-192Opération campus Bordeaux - participation financière de Bordeaux Métropole à la création d'un pôle de vie de campus à la Victoire (cours de la Marne) à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-261Modification des modalités d'exécution du processus d'application de la PFAC (Participation financière à l'assainissement collectif) et de la PTRAD (Participation au traitement des rejets assimilables domestiques) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-241TALENCE - Fondation Maison de santé protestante de Bordeaux-Bagatelle (MSPB) - Travaux de réhabilitation et de construction au sein de la MSPB, dans le cadre du regroupement de cet établissement et de l'Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-284Subventions 2018 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-229TALENCE - Fondation Maison de santé protestante de Bordeaux-Bagatelle (MSPB) - Travaux de réhabilitation et de construction au sein de la MSPB, dans le cadre du regroupement de cet établissement et de l'Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-282Règlement d'intervention "Piscines" - Commune d'Ambarès-et-Lagrave - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-274Fonds d'aménagement urbain (FAU) - Financement de l'opération de logement locatif social Fontanieu à Parempuyre - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-232BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 6 logements collectifs locatifs, sis, résidences Centujean et Petit Bois, rues Ambroize Croizat et Jules Guesdes - Emprunts de type PLS d'un montant global de 515 144 euros auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-245Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-279Plateformes de données pour favoriser la transition énergétique - convention avec Enedis, Regaz et GrDF - décision - autorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-259Protocole de fin de contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines entre la Société de gestion de l'assainissement collectif (SGAC) et Bordeaux Métropole - Décision -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-283Été métropolitain 2018 -Subventions de Bordeaux Métropole - Décision- AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-250Etablissement public foncier Nouvelle Aquitaine - conventions opérationnelles portant sur le thème de l'habitat entre Bordeaux Métropole et l'Etablissement public foncier (EPF) Nouvelle-Aquitaine- Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-194Syndicat mixte intermodal de Nouvelle-Aquitaine - Décision - Désignation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-247Contrats de codéveloppement 2018-2020 - Signature - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-263Programme 50 000 logements - LE HAILLAN - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Cœur de Ville - Approbation du Programme des équipements publics (PEP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-179Enlèvement et traitement des lampes usagées collectées dans les centres de recyclage métropolitains - Conventions avec l'Eco organisme Recylum et l'organisme coordinateur OCAD3E - Expérimentation sur deux centres de recyclage - Décision -…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-94Soutien à l'Université de Bordeaux - locaux de la bibliothèque inter universitaire de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-95Pôle d'échanges multimodal du Bouscat (près de Sainte-Germaine) - Convention de partenariat - Etudes opérationnelles avant-projet (AVP) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-97Protocole d'accord emportant révocation de la convention de gestion signée entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole (BHNS : Anéantissement de la convention de gestion Place André Meunier à Bordeaux) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-107Programme d'investissement 2018 - Autorisation de programme ou d'engagement (AP/AE) - Instruction M4x - Révision des Autorisations votées - Autorisations pour 2018 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-104Plan d'actions en faveur du commerce 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-144Association du comité des œuvres sociales des municipaux de Bordeaux (ACOSMB) - Mise à disposition de deux agents en 2018 - Décision - Autorisation de signatureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON