Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-82Rapport sur la situation du développement durable - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCKDate de mise en ligne :
- N° 2018-64Représentation de Bordeaux Métropole au Conseil d'administration de l'Université Bordeaux Montaigne - Désignations - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-77Syndicat mixte du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SYSDAU) - Actualisation de la Participation financière 2017 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-53LE TAILLAN-MEDOC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 20 logements individuels locatifs, 45, avenue du Stade - Emprunts d'un montant total de 2.328.379 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-79Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos avec ou sans assistance électrique, de tricycles pour adulte avec ou sans assistance électrique - particuliers - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 1.5_RAA_20180216-2018-85Recueil des actes administratifs du conseil du 16 février 2018 - Complexe thermique des Hauts de Garonne Délibération
- N° 2_CR-20180216Compte rendu du conseil métropolitain du 16 février 2018
- N° 1_RAA-20180216Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 16 février 2018
- N° 3_PVA-20180216Procès-verbal du conseil métropolitain du 16 février 2018
- N° 1_ODJ-20180216Ordre du jour du conseil métropolitain du 16 février 2018
- N° 2018-26Convention relative aux conditions d'exploitation de la viabilité hivernale routière, campagne 2017/2018 et celles à venir aux interfaces du réseau routier de la Direction interdépartementale des routes Atlantique (DIRA) - direction de l…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-10MERIGNAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 30 logements collectifs locatifs,sis, 32 avenue des Marronniers - Emprunts d'un montant total de 3.029.930 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-12ESH LOGIS ATLANTIQUE - l'ESH "Coopération et Famille" cède à l'ESH Logis Atlantique les résidences "Beauséjour" sur la commune de Villenave-d'Ornon et "Les Magnolias" sur la commune du Haillan - Demande par l'ESH Logis Atlantique du transfert des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-13BORDEAUX - SAEM InCité - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 5 logements collectifs locatifs, situé 43, cours Victor Hugo - Emprunts d'un montant total de 685.071 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-23Charte des espaces naturels, agricoles, forestiers et urbanisés de la Gironde - Approbation - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-36Contrat local de santé (CLS) de Bordeaux Métropole - Perception d'une subvention de l'Agence régionale de santé (ARS) 2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-34Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Convention d'aide au fonctionnement pour l'année 2017 - Département de la Gironde - Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-35Programmation 2017 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux et à la réhabilitation thermique du parc social - adaptation de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-38Classement du projet de réseau de chaleur et de froid ' Bègles Newton ' sollicité par la société Engie Cofély - Décision - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-14TALENCE - SA d'HLM VILOGIA - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 15 logements collectifs locatifs (4 PLS / 5 PLUS / 6 PLAI), sis résidence les Arpèges, rue Pierre Noailles et Allée du 7ème Art - Emprunts de type PLS d'un montant total de 393.987…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-3Association "Jumping international de Bordeaux" - Organisation de la 22ème édition du Salon du cheval de Bordeaux - Année 2018 - Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-31Bordeaux - Brazza - Bilan de la concertation préalable - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-19SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeubles bâtis situés 76 c et 76 rue Alexis Puyo, cadastrés EC 168 et EC 173 - Cession à la Société Séverini Pierres et Loisirs - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-28Bordeaux - Création de deux carrefours provisoires à feux tricolores et signalisation de jalonnement associée dans le cadre des travaux de réaménagement des Berges de Garonne (boulevard des Frères Moga) - Convention - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-40Appel à projet métropolitain zéro déchet zéro gaspillage à destination des acteurs sociaux et solidaires - Année 2018 - Subvention pour actions spécifiques - Conventions - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA