Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-565Floirac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Quais - Cession de l'îlot H2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-582Cartes du bruit stratégique de Bordeaux Métropole - Arrêt - Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-577Aires de grands passages - Année 2018 - Participation financière de Bordeaux Métropole dans le cadre d'une convention de groupement pour la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-586AGEC & CO et COAEQUO - Année 2018 - Subvention d'aide à des manifestations - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-568EYSINES - Projet urbain partenarial (PUP) chemin de Bos - Avenant pour modification de la participation financière des opérateurs aux équipements publics - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-541BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Cession d'un délaissé de voirie sis à Bordeaux à l'angle des rues Blanqui et Aubrac d'une contenance d'environ 226 m² pour la réalisation d'un projet de micro-crèche - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-483Réseau Transports Bordeaux Métropole (TBM) - Présentation du rapport délégant "Transports" - Année 2017 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-518BEGLES - SA d'HLM CILIOPEE HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, chemin de Mussonville - Emprunts d'un montant total de 2 529 076 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-559Pont Simone Veil - Convention dévoiement de réseaux - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-479Coopération entre Bordeaux Métropole et la ville de Saintes - Protocole 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-536BORDEAUX - Mise en vente par adjudication d'un immeuble sis 3, rue Gradis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-579Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33)
Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-503BRUGES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs, 495, route du Médoc - Emprunts d'un montant total de 1 136 751 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-580Convention d'aide au fonctionnement ' Aide au logement temporaire 2 ' (ALT2) - État- Bordeaux Métropole - Année 2018 - Gestion des 8 aires d'accueil des gens du voyage - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-505BORDEAUX - SA d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs sociaux, sis Bassins à Flot, 72 cours Dupré de Saint-Maur - Emprunts d'un montant global de 665 728 euros, des types PLUS et PLAI, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-524Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de sièges de bureaux. Convention constitutive - Décision - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-490Economie sociale et solidaire - Soutien de Bordeaux Métropole en fonctionnement à l'association Le Garage moderne - Plan d'actions 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-500BASSENS - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Travaux de réhabilitation des 180 logements collectifs locatifs de la résidence "Beauval" située rue du Grand Loc - Emprunt d'un montant de 5 037 000 €, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-592Insertion professionnelle menée avec les structures d'insertion sur le territoire de Bordeaux Métropole - Financement du Fonds social européen - Approbation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2018-534Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Rue Delbos - Cession pour la création d'une opération de logements - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-572Dispositif d'aide financière à la prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage en faveur des copropriétés - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-492Versement transport -Exonérations -Mises en place - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-563Saint-Médard-en-Jalles - Opération d'aménagement Dupérier - Lancement de la concertation règlementaire et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-484Convention de financement des études et travaux sur le domaine de Bordeaux Métropole liés à la construction d'un complexe immobilier par Belin Promotion - Incidences liées à l'infrastructure tramway, parc-relais et réseaux de transports en commun…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-491Plan d'actions en faveur du commerce 2018-2020 - Mise en œuvre du soutien à l'économie de proximité - Association "La Ronde des quartiers de Bordeaux" - Financement du programme d'actions 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST