Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2018-280Juniors du Développement Durable - Convention de partenariat entre Graine Aquitaine et Bordeaux Métropole - Soutien aux initiatives favorisant l'éducation au développement durable - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-290Association pour le développement et la promotion de la recherche et de l'innovation AgroParisTech (ADEPRINA) - Projet urbain d'agriculture urbaine à Bordeaux La Jallère - Convention de recherche et développement partagés entre Bordeaux Métropole…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-288Convention pour l'expérimentation du suivi de l'impact touristique de l'évolution de Bordeaux par l'analyse des données issues de réseaux sociaux (data tourisme) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-278Partenariat Bordeaux Métropole/Agence locale de l'énergie et du climat (ALEC) - Subvention annuelle - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-292Engagement d'achat de terres agricoles et d'une jalle pour un projet de restauration agro-environnementale, communes d'Ambarès-et-Lagrave et de Saint-Louis-de-Montferrand - Décision - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-277Projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque sur l'ancienne décharge du Bourgailh sur la commune de Pessac - Déclaration de projet et mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU) - Déclaration d'intention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-193Réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) - Desserte de la Foire internationale de Bordeaux - Convention de partenariat 2018 - Approbation - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-199Commune de Saint-Vincent-de-Paul - Accueil d'entreprise - Secteur économique des Jaugues - PUP (Projet urbain partenarial) - Société Vertige Green Factory - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-287Evolution du catalogue tarifaire d'Inolia sur les offres d'interconnexion - Avenant n° 12 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-198Saint-Médard-en-Jalles - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Opération d'aménagement économique "Galaxie 4" - Traité de concession d'opération d'aménagement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-231CENON - SA d'HLM Logévie - Charge foncière et construction d'une résidence autonomie de 80 logements adaptés aux personnes âgées, sise, rues Camille Pelletan / Alain Fournier - Emprunts de 7 438 585 euros auprès de la CDC - Délibération annulant et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-246Régie personnalisée PARCUB - Fins de fonctions du Directeur- informationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-244Autorisation de remisage de véhicules de service à domicile (ARD) - Mise à jour des modalités de calcul de la redevance - Liste des bénéficiaires - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-242Remboursement de la concession funéraire L46. Parc cimetière rive gauche - Décision - Autorisation
Thème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-285Bordeaux rock - Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-286Bassens - National de pétanque - Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-251BORDEAUX - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) métropolitaine - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-200Bordeaux Fête le vin accueille les grands voiliers - subvention à Bordeaux grands événements et participation financière de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-258Protocole d'accord transactionnel quadripartite entre les sociétés OTV, Eiffage, APAVE et Bordeaux Métropole, relatif aux désordres de la station d'épuration ' Cantinolle ' à Eysines - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-243Délégation de pouvoir du Conseil de Métropole à son Président - Mise à jour - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-296Projet de ressources de substitution ' Champ captant des landes du Médoc ' - Confirmation de décision de faire - Contrat pluriannuel de financement du projet de ressource de substitution (2018 - 2024) avec l'Agence de l'eau Adour Garonne - Contrat…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jean-Pierre TURON
- N° 2018-254Association "Le bocal local" - Dynamiques des jardins collectifs de Bordeaux Métropole : appui aux projets de jardins collectifs - Subvention - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2018-273Convention de gestion entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux pour le versement des aides à la réalisation d'équipements résidentiels dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat de Renouvellement urbain à volet…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-276Phase 2 de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) "copropriété fragile" Les Églantines situées sur le domaine du Burck - Conventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-295Eysines - 14e édition du Raid des Maraîchers : 1er et 2 juin 2018 - Contrat de codéveloppement 2018-2020- Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS