Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2017-525Feuille de route économique - Volet emploi - Orientations et propositions de mise en œuvre - adoption - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-577Blanquefort - Projet de création d'une voie verte Avenue de la Salle de Breillan entre la rue du Manège et la rue du Cardinal Lecot - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-526Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Accord de la Métropole sur le principe de réalisation des équipements publics de compétence métropolitaine - Approbation d'un nouveau protocole…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-539Villenave d'Ornon - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, sis, 389-393 route de Toulouse - Emprunts d'un montant total de 580.565 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-565BORDEAUX - Cession par Bordeaux Métropole d'une emprise déclassée du domaine public sise rue Jacques Rivière cadastrée AR 13p et 100p d'une superficie d'environ 2 578 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-566Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Réalisation des groupes scolaires prévus au programme des équipements publics - Acquisition d'un terrain d'une contenance de 14a 03ca cadastré SB182 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-586Cenon - Zone d'aménagement concertée (ZAC) Pont Rouge - Compte-rendu d'activité comptable (CRAC) 2016 - Approbation - Avenant n° 3 modificatif de ZAC - Prolongation de la durée du traité de concession - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-578Plan local de mise en accessibilité de voirie et des aménagements des espaces publics de la commune de Martignas-sur-Jalle - Adoption - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-545Taxes et participations d'urbanisme -
Admissions en non-valeur -
Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 -
Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-585Projet européen "ATLASWH" - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-568BORDEAUX - Cession de l'immeuble en nature de terrain sis 8 rue Bonnefin cadastré AS 274 d'une contenance de 298 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-582Convention de partenariat de recherche dans le cadre du programme régional de recherche ' Stratégies de partage et traitement des informations sur l'eau et l'aménagement urbain ' (SPATIEAU) entre le Centre national de la recherche scientifique (CNRS…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-527ENVIE Gironde - Plan d'actions en faveur du développement de l'Économie sociale et solidaire (ESS) - Acquisition d'un local d'activité à Pessac Bersol - Aide à l'investissement immobilier de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-591Plateforme de mobilité durable de l'association Wimoov -
Subvention 2017 - Convention -
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-523Association Aerospace valley - Subvention de fonctionnement 2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-616Association Fédération régionale d'agriculture biologique Aquitaine Limousin Poitou-Charentes ' FRAB Nouvelle-Aquitaine ' -- Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2017-612Constitution d'un groupement de commandes pour des "prestations topographiques, photogrammétriques et foncières en 6 lots" entre Bordeaux Métropole, les communes de Bordeaux, Mérignac et Pessac et l'Université de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2017-567Conditions d'acquisitions et de portage de biens à des fins communales - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-583Rapports annuels des délégataires (RAD) des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-524Association French Tech Bordeaux - Avenants aux conventions 2016 et 2017 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-588Parempuyre - Projet urbain partenarial - Aménagement des voiries connexes au lotissement Fontanieu "Le Clos d'Athena" - Lancement de la procédure de la déclaration d'utilité publique - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-515Convention de partenariat de recherche et de développement avec le Centre d'études et d'expertises sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-609Prorogation de la mission de Volontariat de solidarité internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole et de l'Etat du Télangana (Inde) - 2 mois - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2017-511Contrat de co-développement 2015-2017 - Adaptation des contrats des communes du Taillan-Médoc et de Saint Aubin-de-Médoc- Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-562Bordeaux - Opération d'intérêt national (OIN) Euratlantique - Cession à l'établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique de l'immeuble bâti sis 10, rue Charles Domercq cadastré DL 1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON