Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-544BLANQUEFORT - Cession de 2 parcelles en nature de terrain sises lieu-dit Sable de Lacoste cadastrées CK 744 et CK 210 d'une contenance de 44a 46ca - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-501EYSINES - SACP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements collectifs locatifs, 5, rue Armand Guiraud et 21, rue Jean Mermoz, résidence "Rue Mermoz" - Emprunts d'un montant total de 199 534 euros, des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-533BLANQUEFORT - Cession d'une emprise d'environ 30 281 m² en nature de terrain sise à Blanquefort avenue du XI Novembre à détacher de la parcelle cadastrée CB 119 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-517TALENCE - SA d'HLM Logévie - Extension de la résidence autonomie pour personnes âgées "Bel Air", achat d'une parcelle de 8000m² appartenant à la commune de Talence, sise 7 rue Georges Pompidou - Emprunt de type PTP d'un montant de 1 000 000 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-546Consultation règlementaire pour la mise en place d'un périmètre de protection de la Réserve naturelle nationale (RNN) des marais de Bruges - Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-569Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos avec ou sans assistance électrique, de tricycles pour adulte avec ou sans assistance électrique ou de kits d'électrification pour vélo…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-495SACP d'HLM AXANIS - Prêt haut de bilan bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 494 100 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-478Coopération entre Bordeaux Métropole et Val de Garonne Agglomération - Protocole 2018-2020 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE - N° 2018-561Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard de Talence - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2018-782Programme de la semaine de la mobilité 2018 - PrésentationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-488Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde - Subvention de Bordeaux Métropole - Bordeaux So Good édition 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-485Appel à manifestation d'intérêt AIRE pour le foncier économique - Résultats - Protocole d'accord opérationnel avec les propriétaires - convention de partenariat avec chaque équipe lauréate - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-512VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM LOGIS ATLANTIQUE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 9 logements collectifs locatifs, 315, route de Toulouse - Emprunts d'un montant total de 675 510 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-525Plan de formation 2018-2021 de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-513LORMONT - SA d'HLM DOMOFRANCE - Transformation de 23 locaux d'activité en logements collectifs locatifs PLUS au sein de la résidence "Génicart", rues Elisée Reclus et Pierre de Ronsard - Emprunt de 284 573 euros, de type PAM, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-588CROUS de Bordeaux Aquitaine - Soutien au Festival "Les Campulsations"- Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation- Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-584Festival zéro déchet zéro gaspillage - Demande de subvention ADEME - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-537VILLENAVE D'ORNON - 32, rue Pagès - Cession d'un ensemble immobilier bâti cadastré BD 37, 39 et 167 d'une contenance de 16a 05ca - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-547Bruges - Parc des Jalles - Semi-marathon des Jalles du dimanche 1 juillet 2018 - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Subvention de fonctionnement 2018 -Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-552Bilan 2017 relatif aux accidents corporels de la circulation sur le territoire de Bordeaux Métropole - Adoption
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2018-508MERIGNAC - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 22 logements collectifs locatifs sociaux, sis résidence "Le Forum", au croisement de l'avenue de l'Yser et des rues Beaumarchais et Vieille Église - Emprunts d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-498TALENCE - SA d'HLM Logévie - Réhabilitation de la résidence autonomie pour personnes âgées "Bel Air", sise 7 rue Georges Pompidou - Emprunt de type PAM d'un montant de 2 564 684 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-509TALENCE - SA d'HLM Logévie - Réhabilitation et Extension de la résidence autonomie pour personnes âgées "Bel Air", sise 7 rue Georges Pompidou - Emprunt d'un montant de 846 665 euros auprès de la CARSAT d'Aquitaine - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-511BRUGES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, 10, rue du Réduit, résidence "Evidence" - Emprunts d'un montant total de 1 466 223 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-542BORDEAUX - 45 et 47 - passage Hermite - Conclusion d'un bail emphytéotique sur une emprise d'environ 488 m² pour la construction d'une résidence hôtelière à vocation sociale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON