Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-127BORDEAUX - SACP d'HLM AXANIS - Acquisition foncière et construction d'un logement destiné à la location accession, sis, résidence du Lac, ' Les Evolutives 2 ', à l'angle des allées de Boutaut et de l'avenue Laroque - Emprunt d'un montant de 180 120…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-172Projet de renouvellement urbain du quartier Carriet phase 2 - Participation à l'étude du projet urbain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-101Contrôle des comptes et de la gestion de l'association Bordeaux grands événements (BGE) - InformationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-146Télétravail - Modification de l'encadrement du dispositif à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-161Arc-en-rêve - Subvention de fonctionnement 2018 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 1_RAA-20180323Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 23 mars 2018
- N° 2_CR-20180323Compte rendu du conseil métropolitain du 23 mars 2018
- N° 3_PVA-20180323Procès-verbal du conseil métropolitain du 23 mars 2018
- N° 1_ODJ-20180323Ordre du jour du conseil métropolitain du 23 mars 2018
- N° 2018-50Convention de partenariat 2018 entre Bordeaux Métropole et l'Agence de développement touristique de la Gironde - Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-75Bègles - Ouverture ponctuelle impasse Durcy - Projet de voirie - février 2018 - Confirmation de décision de faire - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-88Marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Exercice 2018 - Budget prévisionnel - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2018-48Office de tourisme et des congrès métropolitain (OTCM) - subvention de fonctionnement 2018 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-62Ajustements d'effectifs et d'organigrammesThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-70BORDEAUX - Cession de l'immeuble en nature de terrain sis 8, rue Bonnefin cadastré AS 274 d'une contenance de 298 m² - Modification de la délibération n°2017-568 du 29 septembre 2017 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-65PESSAC - 25-27 rue Eugène et Marc Dulout - Déclassement anticipé des parcelles BR n° 162 et BR n° 165 (superficie de 705 m²) pour le déplacement du poste de transformation Gambetta - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-45Bordeaux Métropole : une haute qualité de vie dans une métropole européenne - Projet de mandature 2014-2020 - ActualisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-47Réseau communautaire de transports urbains - Réseau Transports Bordeaux Métropole 2017 - Adaptations - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-86Soutien à la ville de Floirac dans le cadre de l'ouverture de Bordeaux Métropole Arena - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-67Bordeaux - Opération d'intérêt national Euratlantique - Rue Clément Thomas et rue Elvira Guerra - Cession d'emprises foncières à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux-Euratlantique (EPABE) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-76Commune de Bouliac - Aménagement de l'avenue de la Belle étoile - CODEV 2015 - 2017 avenant N° 1Tronçon compris entre l'avenue du Domaine de Vialle et le chemin de Mélac - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Convention - Décision …Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-68PESSAC - Avenue de Canejan - Acquisition de la parcelle HR 15 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-85Complexe thermique des Hauts de Garonne - avenant n°6 - Protocole de fin de contrat (avenant n°7) - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-83Contrat pour un engagement responsable des acteurs de la propreté urbaine - Approbation - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-87Marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Dévoiement du réseau adduction eau potable rue Carle Vernet - Participations de la Régie du MIN et de la Métropole - Offre de concours de la régie du MIN - Convention pour le financement et la…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Max COLES