Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2018-352CREAC de Bègles - Année 2018 - Subvention d'aide à une action spécifique - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-349Programmation prévisionnelle 2018 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-338Pessac - Opération de requalification générale de l'avenue Chateaubriand - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-313Condition d'octroi de la garantie de Bordeaux Métropole à certains créanciers de l'agence France locale - Année 2017 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-347Maisons des mobilités alternatives - Attribution de subventions - Signature de conventions - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-305Bordeaux Métropole - Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2017 - AvisThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-318VILLENAVE-D'ORNON - Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et construction de 41 logements locatifs sociaux, sis, résidence "Domaine de Baugé 2", rue Raoul Stonestreet - Emprunts des types PLAI et PLUS d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-348Programme d'actions du parc privé de Bordeaux Métropole 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-335Bordeaux - Aménagement d'espaces publics sur différentes opérations - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-354Aménagement numérique - Rapport d'activités 2017 InoliaThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-306Compte administratif de l'exercice 2017 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-191Opération campus - Avenant à la convention de financement pour l'aménagement de l'espace public autour de la station de tramway François Bordes - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-242Remboursement de la concession funéraire L46. Parc cimetière rive gauche - Décision - Autorisation
Thème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-233BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs, rue des Genêts, résidence du Lac, tranche 2 - Emprunts d'un montant total de 385 788 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-216BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 27 logements collectifs locatifs, sis, résidences Centujean et Petit Bois, rues Ambroize Croizat et Jules Guesde - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 2 626 554 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-227PAREMPUYRE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 42 logements collectifs locatifs, résidence ' Emporium ', 6 rue de Bel Air - Emprunts d'un montant total de 4 421 859 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-196Association territoires et innovation sociale (ATIS), ' Startup de territoire ' - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-207Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire (ESS) - Aménagement et équipement du Pôle de coopération ESS à Bordeaux via l'association Aquitaine active - Aide métropolitaine à l'investissement en 2018 - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-190Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2018 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-265Programme 50 000 logements - GRADIGNAN - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville -Approbation du Programme des équipements publics (PEP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-266Programme 50 000 logements - GRADIGNAN - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville - Approbation du Traité de concession, délégation du Droit de préemption urbain (DPU), convention tripartite - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-210Plan d'urgence mobilités 2018-2020 - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-248BORDEAUX - Renouvellement urbain du quartier du Grand Parc - Mise en œuvre d'un protocole foncier avec la ville de Bordeaux et Aquitanis - Décision - Autorisation -Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-264Programme 50 000 logements - LE HAILLAN - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Cœur de ville - Désignation de l'aménageur, traité de concession, délégation du droit de préemption urbain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-230BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 16 logements collectifs locatifs, 155-157, rue Georges Bonnac - Emprunts d'un montant total de 1 761 400 euros, des types PLAI, PLUS et PLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET