Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2018-686Versement transport - Exonération - Mise en place - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-738Bruges - Zone de fret de Bordeaux-Bruges - Requalification de la rue du Commandant Mollière - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-766Mérignac, avenue de Belfort, Résidence Beausite Jean Haillette - Mise à disposition d'un emplacement pour l'exploitation d'un relais radio Tetra - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2018-765Mobilisation d'un ou d'une Volontaire de solidarité internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et la Communauté urbaine de Douala (Cameroun) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-735Villenave d'Ornon - Opération de requalification générale de l'avenue Edouard Bourlaux - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-746Eysines - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Carès Cantinolle" - Compte rendu financier et d'activité au concédant (CRFA) 2017 et avenant n° 1 à la convention de trésorerie - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-656Création d'un réseau express régional métropolitain - Volet TER (Train express régional) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-714Plan de prévention et de lutte contre les discriminations de Bordeaux Métropole - Décision - AdoptionThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-750Bègles - Villenave d'Ornon - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) ' route de Toulouse ' - Compte Rendu Financier 2017 (CRF) - Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie entre Bordeaux Métropole et La Fabrique de Bordeaux MétropoleThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-708VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Logévie - Acquisition en VEFA de 23 logements collectifs locatifs intergénérationnels, sis, 327 route de Toulouse - Emprunts de type PLS d'un montant global de 2 900 410 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-707VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Logévie - Acquisition foncière et construction, dans le cadre d'une VEFA, d'une résidence autonomie comprenant 36 logements collectifs locatifs, sise, 327 route de Toulouse - Emprunts de type PLUS d'un montant global de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-709VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Logévie - Acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs intergénérationnels, sis, 327 route de Toulouse - Emprunts de type PLS d'un montant global de 762 359 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-742Bordeaux - Bassins à flot - Mise à double sens du quai du Sénégal - Confirmation de décision de faire - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-685Exercice 2018 - Décision modificative n°2 du Budget principal (BP) et du Budget supplémentaire (BS) des budgets annexes - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-693BORDEAUX - OPH métropolitain AQUITANIS - Charge foncière et construction de 47 logements collectifs locatifs, sis, résidence Paul Boncour, rue Raymond Lavigne - Emprunts d'un montant global de 5 793 003 euros, des types PLUS et PLAI, souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-743Contrat type d'adhésion pour le déversement des matières de vidange à la station d'épuration Clos de Hilde à Bègles - Délégation des services publics d'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines 2019/2025 -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-680PESSAC - Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Bordeaux Inno Campus
avenue Gustave Eiffel - rue Langevin - rue Perrin - rue Dassault - rue Gutenberg - rue Appell- rue Arsonval - rue Léonard de Vinci
Projet de voirie - Confirmation de Décision…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-721Etablissement public foncier (EPF) Nouvelle Aquitaine - Convention opérationnelle sur le thème du développement économique Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Aéroparc - Secteur "Deux Poteaux" - Délégation du droit de préemption à l…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-764Opéra national de Bordeaux - Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation- Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-753Saint-Vincent-de-Paul - Projet urbain du centre-bourg - Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Modification du programme des équipements publics financés par la taxe d'aménagement à taux majoré - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-679PESSAC - Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Bordeaux Inno Campus -avenue du Haut Lévêque - avenue Gustave Eiffel - Aménagement d'un couloir bus en site propre pour une ligne de bus à niveau de service performant - Requalification générale des…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-720Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus - Cofinancement des études techniques pour la mise en souterrain d'initiative locale (MESIL) de la ligne haute-tension de 63 kV entre les postes sources Paillères et Pessac - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-729BLANQUEFORT- Réaménagement des gravières de Padouens nord - Cession d'un terrain à la commune pour la réalisation d'une base nautique - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-752Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) La Berge du Lac/Ginko - Compte-rendu d'activité comptable (CRAC) 2017 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-757Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint Jean-Belcier - Rue de la Seiglière - Principe de déclassement - Approbation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE