Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19064 résultats
- N° 2018-362Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - Année 2017 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-400MERIGNAC - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs destinés à la location accession, sis, résidence "Bel Angle", 48 à 50B avenue de Bourranville - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 820 203 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-410Dépôt international de la marque "Magnetic Bordeaux" - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-474Bordeaux - Aménagement de la place de l'Europe - Demande de cofinancement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 1.5_RAA_20180706-2018-440Recueil des actes administratifs du conseil du 6 juillet 2018 - Délégation de service public assainissement collectif
- N° 3_PVA-20180706Procès-verbal du conseil métropolitain du 6 juillet 2018
- N° 1_RAA-20180706Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 6 juillet 2018
- N° 2_CR-20180706Compte rendu du conseil métropolitain du 6 juillet 2018
- N° 1_ODJ-20180706Ordre du jour du conseil métropolitain du 6 juillet 2018
- N° 2018-454Bassens Quartier de l'Avenir - Réalisation d'un pré-diagnostic environnemental - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-378Avis sur le dossier d'autorisation environnementale et le permis de construire de Dassault Aviation sur Mérignac - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-372Blanquefort -Zone d'aménagement concerté - Cession d'un terrain d'environ 6 455 m² à la société Vigier - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-406Archives Bordeaux Métropole - Exposition "Bordeaux, le vin en fête" - Convention de partenariat avec les éditions Le Festin - Edition d'un livre - Fixation du prix de vente - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-377Agri Sud-Ouest Innovation - Subvention de fonctionnement et Cotisation annuelle - Année 2018 - Décision - Autorisation -Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-472Association Let's Food - année 2018 - Subvention de soutien au projet alimentaire territorial Let's Food Cities - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL - N° 2018-357Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour l'enseignement du français langue étrangère aux réfugiés et demandeurs d'asile -
Subvention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART - N° 2018-436Ambares et lagrave - Prolongement de l'avenue des industries - Fonds de concours au titre du redéploiement de l'éclairage public communal - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-367Bordeaux Technowest - subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-435Bordeaux Métropole - Autorisation d'occupation temporaire (AOT) du domaine public routier - Redevance - Propositions de modifications dues à de nouvelles dispositions relatives aux réseaux d'énergie calorifique et de froid - Création d'une nouvelle…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-443Convention Défense extérieure contre l'incendie (DECI) essais débits/pression - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-405Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de gaz et services afférents- Convention constitutive - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-403Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat d'électricité (tarifs jaunes, verts et bleus) et services afférents - Convention constitutive - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-408Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de produits, consommables et petits matériels destinés à l'entretien et à l'hygiène des locaux des services de Bordeaux métropole, Centres communaux d'action sociale (CCAS) et villes en…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-384Affectation des résultats de l'exercice 2017 au budget 2018 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-439Subvention Centre européen de prévention du risque d'inondation (CEPRI) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET