Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-264Passage à l'art - Faites des bulles - Année 2019 - Manifestation culturelle dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE - N° 2019-199AMBARES-ET-LAGRAVE - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Acquisition en VEFA de 6 logements individuels en location-accession, rue du Bout du Parc, "Le Clos du Parc" - Emprunt de 646 907 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-179Représentations dans les organismes - Désignations - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-194BASSENS - SA D'HLM LOGEVIE - Acquisition foncière et construction dans le cadre d'une VEFA de 24 logements collectifs locatifs intergénérationnels, sis, résidence "Le Jardin des Légendes", 29-31 rue du Moura - Emprunts d'un montant total de 2 255…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-238Pessac - Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny (de la rue de la Poudrière à la rue de Lesticaire) - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2019-234Ambès - Création de la voie de jonction entre la rue Lachenal et l'ancienne route départementale (RD 113) - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-252Programmation prévisionnelle 2019 des logements agrées au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-178Election des membres de la Commission spécialement dédiée à l'attribution du contrat de concession relatif au financement, à la conception, à la construction, à l'entretien, à la maintenance, au gros entretien-renouvellement et à l'exploitation du…Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-255Avenant au dispositif de soutien financier à la rénovation énergétique de l'habitat individuel - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-268Engagement d'achat de terres agricoles pour conforter un projet métropolitain de restauration agro-environnementale, communes d'Ambès - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2019-266Le Bouscat - Fête du cheval - Année 2019 - Manifestation sportive dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-231VILLENAVE D'ORNON - Concession d'aménagement Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Route de Toulouse - Ilots ABC, L1 et Pagès Ouest - Cession de parcelles nues et lots de copropriété à la Société publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-254Bordeaux - Cité Claveau - Avenant à la convention de redéveloppement - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-224Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'entretien des toitures végétalisées - Convention constitutive - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-181Association Bordeaux Technowest -Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-183Superyacht refit - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-193BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Construction de 30 logements collectifs en location-accession, rue des Mûriers, résidence "Cassiopée" - Emprunt de 3 727 516 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2_CR-20190426Compte rendu du conseil métropolitain du 26 avril 2019
- N° 1_ODJ-20190426Ordre du jour du conseil métropolitain du 26 avril 2019
- N° 3_PVA-20190426Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 avril 2019
- N° 1_RAA-20190426Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 26 avril 2019
- N° 2019-159Bruges - zone d’aménagement concerté (zac) « les vergers du tasta » - vente d’un terrain d’une superficie de 9 950 m² correspondant à l’îlot a1 et développant une surface de plancher de 3 800 m² à la société en nom collectif (snc) airis MontesquieuThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-160Bruges - Zone d'aménagement concerté (zac) « Les Vergers du Tasta » - vente d’un terrain d’une superficie de 4 967 m² correspondant à l’îlot c1 et développant une surface de plancher (sdp) de 6 466 m² à la société Vinci Immobilier - décisions - autoThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-161Bruges - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie de 6 211 m² correspondant à l'îlot a2 et développant une surface de plancher de 2 655 m² à la SNC Airis Montesquieu - décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-103Election des membres de la Commission permanente compétente en matière de contrats de concessionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET