Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-230BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 16 logements collectifs locatifs, 155-157, rue Georges Bonnac - Emprunts d'un montant total de 1 761 400 euros, des types PLAI, PLUS et PLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-221BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 50 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 79 Quai de Queyries - Emprunt de type PLS de 2 158 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-222VILLENAVE D'ORNON - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 40 logements collectifs locatifs, résidence ' Village d'Or ', 85 avenue Georges Clémenceau - Emprunts d'un montant total de 3 458 868 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-267Saint-Médard-en-Jalles - Aménagement de la place de la République et de ses abords - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-269Talence - Route de Toulouse - Aménagement d'un carrefour giratoire -Projet urbain partenarial entre Bordeaux Métropole et la Maison de santé protestante Bagatelle (MSPB) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-239BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 29 logements collectifs locatifs, quai des Queyries, résidence "Riveo" - Emprunts d'un montant total de 2 988 404 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-215BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 18 logements collectifs locatifs, rue des Genêts, résidence du Lac, tranche 1 - Emprunts d'un montant total de 1 635 991 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-231CENON - SA d'HLM Logévie - Charge foncière et construction d'une résidence autonomie de 80 logements adaptés aux personnes âgées, sise, rues Camille Pelletan / Alain Fournier - Emprunts de 7 438 585 euros auprès de la CDC - Délibération annulant et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-237BEGLES - SA d'HLM Immobilière 3F - Acquisition en VEFA de 64 logements collectifs locatifs sociaux, sis, rue Louis Denis Mallet - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 7 166 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-218BORDEAUX - Association Habitats Jeunes Le Levain - Réhabilitation des 47 logements et extension de 18 logements du Foyer de jeunes travailleurs, sis, 33 rue Paul-Louis Lande - Emprunts des types PLAI et PAM d'un montant global de 2 323 525 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-212SA d'HLM VILOGIA - Refinancement auprès de la Société Générale de quatre prêts de type PLS - Emprunt de 6 610 785 euros - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-286Bassens - National de pétanque - Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-208Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Mise en œuvre de l'axe 1: Soutien aux structures d'accompagnement à la création d'activités - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-214Contractualisation de Bordeaux Métropole au titre de l'article 29 de la loi de programmation des finances publiques 2018-2022 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-234SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 26 logements individuels locatifs, 109, avenue Anatole France, résidence "Les Jardins d'Epicure" - Emprunts d'un montant total de 3 213 732…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-236TALENCE - SA d'HLM VILOGIA - Aquisition dans le cadre d'une VEFA de 11 logements collectifs locatifs (5 PLUS et 6 PLAI), sis résidence les Arpèges, rue Pierre Noailles et Allée du 7 ème Art - Emprunts des types PLAI et PLUS auprès de la CDC d'un…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-217CENON - SA d'HLM Logévie - Charge foncière et construction d'une résidence autonomie de 80 logements adaptés aux personnes âgées, sise, rues Camille Pelletan / Alain Fournier - Emprunt de 1 010 644 euros auprès de la CARSAT d'Aquitaine -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-238BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration de 3 logements collectifs locatifs, sis, 13 rue de Nérigean - Emprunts d'un montant total de 285 700 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-211MERIGNAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 66 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Les Vignes de Bissy", 83-87 avenue Bon Air - Emprunts d'un montant total de 4 948 581 euros, des types PLAI…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-213VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 23 logements collectifs locatifs, rue du 11 Novembre - Emprunts d'un montant total de 2 017 567 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-209Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire - Aide à l'investissement immobilier 2018 en faveur de l'association R2Jeux à Bordeaux - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-220SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 30 logements individuels locatifs, sis, résidence "Les Aquarelles", 36 rue Maurice Lestage - Emprunts d'un montant total de 3 113 328 euros,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-268Saint Médard en Jalles - Aménagement de la place de la République et de ses abords - Modalités techniques et financières de réalisation des ouvrages - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville de Saint…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 3_PVA-20180427Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 avril 2018
- N° 1_RAA-20180427Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 avril 2018