Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2018-151BRUGES - Immeuble bâti situé 119, avenue Jean Jaurès, cadastré AR 325 - Mise à disposition transitoire et cession à la commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-186Saint-Vincent-de-Paul - Engagement d'achat d'une parcelle agricole et d'un bâtiment de stockage - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-134TALENCE - OPH Métropolitain AQUITANIS - Acquisition en VEFA de 44 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Green Way", rue 19 mars 1962 - Emprunt d'un montant total de 6 328 633 euros des types PLS et complémentaire au PLS auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-188Changement des modalités de versement de la participation de Bordeaux Métropole au SPIPA (Syndicat mixte de protection des inondations de la presqu'île d'Ambès) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-178Attribution de subventions aux associations - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-163Gradignan - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville - Dossier de réalisation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-137AMBARES-ET-LAGRAVE - SA d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA d'une résidence intergénérationnelle de 58 logements collectifs locatifs, 36, avenue de la Libération - Emprunts d'un montant total de 4 296 023 euros, des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-182Semer le doute - Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation- Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-155Projet de voirie sur Floirac - Aménagement d'une voie verte provisoire sur la Voie Bordeaux-Eymet - Séquence 1 - Mars 2018 Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-148Protocole Transactionnel - Retrait d'une délibération - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-117TALENCE - SA d'HLM ICF Habitat Atlantique - Acquisition et amélioration de 4 maisons individuelles mitoyennes locatives, sises, 41 à 47 rue de la Médoquine - Emprunt de type Prêt locatif social (PLS) d'un montant de 391 855 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-187Ambarès-et-Lagrave - Parcelles BV 141 et BV 144 - Cession complémentaire d'un terrain à un porteur de projet agricole, horticulteur - Délibération modificative - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-141Site Olives (Parempuyre) - Plantation de haies - Financement du Conseil départemental de la Gironde - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-127BORDEAUX - SACP d'HLM AXANIS - Acquisition foncière et construction d'un logement destiné à la location accession, sis, résidence du Lac, ' Les Evolutives 2 ', à l'angle des allées de Boutaut et de l'avenue Laroque - Emprunt d'un montant de 180 120…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-172Projet de renouvellement urbain du quartier Carriet phase 2 - Participation à l'étude du projet urbain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-101Contrôle des comptes et de la gestion de l'association Bordeaux grands événements (BGE) - InformationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-146Télétravail - Modification de l'encadrement du dispositif à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-161Arc-en-rêve - Subvention de fonctionnement 2018 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 1_RAA-20180323Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 23 mars 2018
- N° 2_CR-20180323Compte rendu du conseil métropolitain du 23 mars 2018
- N° 3_PVA-20180323Procès-verbal du conseil métropolitain du 23 mars 2018
- N° 1_ODJ-20180323Ordre du jour du conseil métropolitain du 23 mars 2018
- N° 2018-50Convention de partenariat 2018 entre Bordeaux Métropole et l'Agence de développement touristique de la Gironde - Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-75Bègles - Ouverture ponctuelle impasse Durcy - Projet de voirie - février 2018 - Confirmation de décision de faire - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-88Marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Exercice 2018 - Budget prévisionnel - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES