Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-276Phase 2 de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) "copropriété fragile" Les Églantines situées sur le domaine du Burck - Conventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-288Convention pour l'expérimentation du suivi de l'impact touristique de l'évolution de Bordeaux par l'analyse des données issues de réseaux sociaux (data tourisme) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-241TALENCE - Fondation Maison de santé protestante de Bordeaux-Bagatelle (MSPB) - Travaux de réhabilitation et de construction au sein de la MSPB, dans le cadre du regroupement de cet établissement et de l'Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-258Protocole d'accord transactionnel quadripartite entre les sociétés OTV, Eiffage, APAVE et Bordeaux Métropole, relatif aux désordres de la station d'épuration ' Cantinolle ' à Eysines - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-243Délégation de pouvoir du Conseil de Métropole à son Président - Mise à jour - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-192Opération campus Bordeaux - participation financière de Bordeaux Métropole à la création d'un pôle de vie de campus à la Victoire (cours de la Marne) à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-245Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-200Bordeaux Fête le vin accueille les grands voiliers - subvention à Bordeaux grands événements et participation financière de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-240BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de l'usufruit locatif social de 3 logements collectifs, Bassins à flots, quai Armand Lalande, Ilot P2 - Emprunt d'un montant de 211 614 euros, de type PLS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-250Etablissement public foncier Nouvelle Aquitaine - conventions opérationnelles portant sur le thème de l'habitat entre Bordeaux Métropole et l'Etablissement public foncier (EPF) Nouvelle-Aquitaine- Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-253Établissement public foncier Nouvelle-Aquitaine - Conventions opérationnelles sur le thème du développement économique entre Bordeaux Métropole et l'Établissement public foncier (EPF) Nouvelle-Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-247Contrats de codéveloppement 2018-2020 - Signature - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-194Syndicat mixte intermodal de Nouvelle-Aquitaine - Décision - Désignation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-179Enlèvement et traitement des lampes usagées collectées dans les centres de recyclage métropolitains - Conventions avec l'Eco organisme Recylum et l'organisme coordinateur OCAD3E - Expérimentation sur deux centres de recyclage - Décision -…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-94Soutien à l'Université de Bordeaux - locaux de la bibliothèque inter universitaire de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-95Pôle d'échanges multimodal du Bouscat (près de Sainte-Germaine) - Convention de partenariat - Etudes opérationnelles avant-projet (AVP) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-97Protocole d'accord emportant révocation de la convention de gestion signée entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole (BHNS : Anéantissement de la convention de gestion Place André Meunier à Bordeaux) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-107Programme d'investissement 2018 - Autorisation de programme ou d'engagement (AP/AE) - Instruction M4x - Révision des Autorisations votées - Autorisations pour 2018 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-104Plan d'actions en faveur du commerce 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-144Association du comité des œuvres sociales des municipaux de Bordeaux (ACOSMB) - Mise à disposition de deux agents en 2018 - Décision - Autorisation de signatureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-164Programme 50 000 logements - Le Haillan - Secteur Centre-Ville - Dossier de réalisation de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) et programme des équipements publics - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-106Budget primitif 2018 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-111Fiscalité directe Locale - Exercice 2018 -Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-133LE TAILLAN-MEDOC - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 42 logements locatifs, dont 25 individuels et 17 collectifs, chemin de Sabaton, résidence "Le Clos du Thil" - Emprunts d'un montant total de 4 887 640 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-135BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 60 logements collectifs locatifs sociaux (42 PLUS et 18 PLAI), sis, OIN Euratlantique, ZAC Saint-Jean Belcier, îlot 4.6a, lot 2, angle de la rue Carle Vernet et du boulevard des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET