Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-317CENON - Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Tempo", ZAC Pont Rouge, Ilot 8, Impasse Queyries - Emprunts des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-344BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Rue des Etrangers, quai du Maroc, quai Armand Lalande - Acquisition de biens pour la réalisation des espaces publics auprès du Grand port Maritime de Bordeaux - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-310BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de l'usufruit locatif social de 25 logements collectifs, Bassins à flots, quai Armand Lalande, Ilot P2 - Emprunt d'un montant de 1 355 213 euros, de type PLS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-333Communes du Bouscat et de Bruges - Aménagement de la ligne verte : friche ferroviaire Ravezies-Sainte-Germaine - Subvention d'investissement - Contrats de codéveloppement 2015-2017 et 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-314BORDEAUX - SACP d'HLM AXANIS - Construction de 60 logements collectifs en location-accession, ZAC Les Berges du Lac, Ilot B1.1, cours de Québec, opération Samoa - Emprunt de 9 100 000 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-334Convention d'application de la convention cadre entre Bordeaux Métropole et Caisse des dépôts et consignations (CDC) Biodiversité sur le volet de la biodiversité et de la stratégie écologique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-355Approbation statuts Syndicat du Guâ - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-299Mise en sécurité de l'exploitation du tramway (phase 3, desserte aéroport), des lignes de Bus à haut niveau de service, de Bus à niveau de service performant et mise en sécurité des accès des riverains d'une plateforme de transport en site propre -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-304Espace vélos place Gambetta mise en affectation à la régie Parcub - Fermeture définitive consécutive au projet de réaménagement de la place Gambetta - Réintégration dans le patrimoine métropolitain - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-332Convention foncière La Fabrique de Bordeaux Métropole - Avenant n°1- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-340Lancement d'une procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Voie nouvelle Marchegay - Crabemorte et du demi-échangeur sur la déviation de Martignas au carrefour avec la route de Saint-Jean d'Illac (RD 211) sur les communes de…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-300Pôle d'échanges multimodal d'Ambarès la Gorp - Demande de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-323Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-330Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2017 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-351Complexe thermique des Hauts de Garonne - Avenant n°8 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-353Subventions 2018 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-297Mutualisation - Domaine numérique et systèmes d'information - Avenants aux contrats d'engagement liés à la mise en application du Règlement général pour la protection des données (RGPD) - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2018-320Remise gracieuse trop perçu de rémunération - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-339Pessac - rue de la Ciboulette - Réalisation de travaux de voirie éclairage public et de réseaux - Participation Domofrance - Offre de concours - Adoption - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-343Protocole d'accord transactionnel entre la société OTV et Bordeaux Métropole relatif aux désordres de la station d'épuration ' Lille ' à Blanquefort - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-321Détermination des ratios d'avancement de grade et d'accès à des échelons spéciaux - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-331Bordeaux - Opération d'intérêt national (OIN) Euratlantique - Folioles du Pont Saint Jean rive droite - Phase 1 - Déclassement anticipé de parcelles métropolitaines - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-325Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (Plan local d'urbanisme) pour le projet BAHIA à Talence - Arrêt du bilan de la concertationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-298Pôle d'échanges multimodal de Pessac Alouette - Convention de financement de la phase projet - Réalisation - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-298Pôle d'échanges multimodal de Pessac Alouette - Convention de financement de la phase projet - Réalisation - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT