Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-681Mois de l'Economie sociale et solidaire (ESS) 2018 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-700EYSINES - SA D'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 2 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Mermoz", avenue Jean Mermoz - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 202 019 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-756VILLENAVE D'ORNON - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Route de Toulouse - Principe de déclassement - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-728VILLENAVE D'ORNON - Rue Yvon Mansencal - Acquisition par Bordeaux Métropole de la parcelle AL 100 appartenant à la commune - Décision- Autorisation.
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-762Année 2018 - Association Régie de quartier de Lormont - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-677Aquitec - Salon de l'orientation, de la formation de l'emploi et des métiers en Aquitaine 2018-2019 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-741ARTIGUES PRES BORDEAUX - Contrat de codéveloppement (CODEV)- Aménagement de l'avenue Romane (tronçon compris entre les rues Perrault et des fauvettes) -Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-687Participation au capital social de la Société coopérative d'intérêt collectif d'Habitations à Loyer Modéré (SCIC d'HLM) AXANIS - Désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole au conseil d'administration de la SCIC d'HLM - Désignation -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-672Renouvellement des membres du C2D - Conseil de développement durable de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-716Protocole d'accord égalité professionnelle femmes/hommes - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-767PAREMPUYRE - Engagement d'achat de terres agricoles complémentaires pour le projet de restauration agro-environnementale ' Olives ' - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-731Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine - Convention opérationnelle sur le thème du développement économique OIM Aéroparc - Avenant n°1 - Modification du périmètre - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-725BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Cession à la ville de Bordeaux d'un terrain pour la réalisation d'un gymnase - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-694BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, 80-84, rue de la Benauge, "Le Clos de la Bastide" - Emprunts d'un montant total de 709 663 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-718Groupement de commandes pour la fourniture de mobiliers scolaires et mobiliers pour la petite enfance - Convention constitutive de groupement - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-749Bègles Villenave d'Ornon - Zone d'aménagement concerté route de Toulouse - Convention de participation des constructeurs - Annulation de la décision - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-758Plateforme de mobilité durable de l'association Wimoov - Subvention 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-678Association Carrefours pour l'emploi - Soutien de Bordeaux Métropole à l'organisation de l'événement Carrefours pour l'emploi Bordeaux Métropole le 4 décembre 2018 au Hangar 14 à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-706VILLENAVE D'ORNON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 5 logements individuels locatifs sociaux , sis, résidence "Le Coin d'Ornon", 104 avenue Ferdinand Granet, Chemin du Minaou - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 725…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-730BEGLES - Opération de renouvellement urbain (ORU) de la cité Paty - Cession à Domofrance - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-689SA d'HLM Le Foyer - Demande de réitération de la garantie Métropolitaine concernant le réaménagement d'un emprunt GAIA CT dont le montant est de 785 000 euros, souscrit auprès de la CDC et destiné à l'achat d'un terrain rue Maumey sur la commune de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-754Pessac - Cité Fruges - Autorisation de signature - Convention d'objectifs quadripartite entre la DRAC, la Région, la ville et Bordeaux MétropoleThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-722LORMONT- Avenue John Fitzgerald Kennedy, allée René Cassagne - Cession d'un terrain d'environ 4390 m² - Décision- Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-695BORDEAUX - SA d'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 40 logements collectifs locatifs, quai Deschamps - Emprunts d'un montant total de 4 218 472 euros, des types PLAI, PLUS et PLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-682Ouvertures dominicales 2019 - Avis de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST