Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2018-176Programme d'investissements d'avenir Territoires d'innovation de grande ambition (PIA TIGA) - Convention avec la Caisse des dépôts - Candidature à l'appel à projets - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-136BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction d'une résidence intergénérationnelle de 70 logements collectifs locatifs sociaux (49 PLUS et 21 PLAI), sis, OIN Euratlantique, ZAC Saint-Jean Belcier, îlot 4.6a, lot 4, angle de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-152Projet de deuxième modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de Bordeaux à l'issue de l'enquête publique - Décision - ValidationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-102Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Dossier de réalisation - Avis de Bordeaux MétropoleThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-156Cenon - Place François Mitterrand / rues Beaumarchais et Chateaubriand - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage concernant la réalisation de l'éclairage public place François Mitterrand - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-138AMBARES-ET-LAGRAVE - SA d'HLM LOGEVIE - Acquisition en VEFA d'une résidence intergénérationnelle de 58 logements collectifs locatifs, 36, avenue de la Libération - Emprunt d'un montant de 1.871.583 euros, auprès de la CARSAT - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-99Maison de l'emploi de Bordeaux - Soutien financier de Bordeaux Métropole au fonctionnement général de l'association - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-100Association pour la formation et l'éducation permanente à Tivoli (AFEPT) - Soutien métropolitain au plan d'actions 2018 de l'Ecole de la 2ème chance porté par l'association AFEPT - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-157Gradignan - Requalification du parking du lycée des Graves - Participation financière de la Région Nouvelle-Aquitaine - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-167Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Unisphères (Association de développement et de médiation artistique et culturelle) - Financement 2018 du projet ' Jeunes musiques actuelles et arts numériques ' au bénéfice des jeunes de 18 à 25 ans - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-153Evolution des clés de financement du poste d'animateur Natura 2000 de Bordeaux Métropole et des demandes de cofinancements - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-108Cotisations/adhésions aux organismes - Année 2018 - Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-160Équipement d'intérêt métropolitain - Commune de Talence - Stade Pierre Paul Bernard - Convention de comaitrise d'ouvrage - Constitution du jury de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2018-170Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Web radio - Mission locale de Technowest - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-173Projet de renouvellement urbain du quartier de Joliot Curie à Bordeaux - Cenon - Floirac - Lancement d'une opération d'aménagement : objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-165PESSAC - Opération d'aménagement du Pontet sud - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-103Plan d'action en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire - Supercoop - Soutien à l'investissement pour l'implantation d'un supermarché coopératif et participatif - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-91Composition des commissions - Modification - DécisionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-112Versement transport - Retrait des exonérations accordées suite à une erreur de fait - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-114VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 20 logements collectifs locatifs, avenue Mirieu de Labarre, Domaine de Geneste, îlot 12 - Emprunts d'un montant total de 2 363 912 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-159Le Bouscat - Modernisation du pont rail du Médoc (PK 12+917 de la voie de ceinture bordelaise) - Convention de financement avec la SNCF et la Région Nouvelle-Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-120VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 14 logements collectifs locatifs, avenue Mirieu de Labarre, Domaine de Geneste, îlot 17 - Emprunts d'un montant total de 2 066 726 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-122PESSAC - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition auprès de la SA d'HLM Coligny de 40 logements collectifs locatifs sociaux, sis 4 rue du Comté - Emprunt de 2 960 000 euros de type PTP auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-158Convention d'indemnisation par Bordeaux Métropole des surcoûts d'exploitation de l'assainissement collectif du Syndicat des eaux de Budos liés à la protection des sources de Budos - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-168Bègles - Aire d'accueil des gens du voyage ' des 2 Esteys' sise rue des 2 Esteys - Transfert de propriété à titre gratuit de l'aire d'accueil au profit de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU