Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19064 résultats
- N° 2018-564PESSAC - Secteur Chappement - Approbation du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-492Versement transport -Exonérations -Mises en place - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-562Bordeaux - Ginko - Dossier de réalisation modificatif n° 5 et avenant au traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-575Projet de Renouvellement Urbain du quartier des Aubiers le Lac à Bordeaux - Participation financière de Bordeaux Métropole à la ville de Bordeaux pour la reconstitution du city stade secteur du Lauzun - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-574Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Avenir à Bassens - Lancement d'une opération d'aménagement : objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-493Affectation des recettes des Forfaits de post-stationnement (FPS) reversées par les communes à Bordeaux Métropole aux dépenses de mobilité portées au budget annexe transports - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-525Plan de formation 2018-2021 de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-560Le Bouscat - Modernisation du pont rail du Médoc (PK 12+917 de la voie de ceinture bordelaise) - Convention de financement avec l'État, la Région Nouvelle-Aquitaine et la SNCF - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-485Appel à manifestation d'intérêt AIRE pour le foncier économique - Résultats - Protocole d'accord opérationnel avec les propriétaires - convention de partenariat avec chaque équipe lauréate - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-580Convention d'aide au fonctionnement ' Aide au logement temporaire 2 ' (ALT2) - État- Bordeaux Métropole - Année 2018 - Gestion des 8 aires d'accueil des gens du voyage - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-566Bordeaux - Projet Jallère - Lancement de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-591Mission de volontariat de solidarité internationale (VSI) au Mexique, dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux et l'Etat de Guanajuato - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-578Dispositif de médiation à destination des populations roms
Financement par de Bordeaux Métropole du poste de médiateur rattaché au Groupement d'intérêt public (GIP) Bordeaux Métropole Médiation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-483Réseau Transports Bordeaux Métropole (TBM) - Présentation du rapport délégant "Transports" - Année 2017 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-568EYSINES - Projet urbain partenarial (PUP) chemin de Bos - Avenant pour modification de la participation financière des opérateurs aux équipements publics - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-491Plan d'actions en faveur du commerce 2018-2020 - Mise en œuvre du soutien à l'économie de proximité - Association "La Ronde des quartiers de Bordeaux" - Financement du programme d'actions 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-426BORDEAUX - Parcelle de terrain nu de 209 m² située 165 rue Mouneyra, cadastrée HO 91 et 146 - Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-396BLANQUEFORT - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs destinés à la location accession, sis, résidence "l'Ilôt Vert", 28 rue de la Gare - Emprunt de type PSLA d'un montant de 523 527 euros auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-399MERIGNAC - SA d'HLM Le Toit Girondin - Charge foncière et construction de 16 logements collectifs destinés à la location accession, sis, résidence "Abernethy", rues Claude Kogan et Camille Goillot - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 063 240…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-401SAINT-AUBIN DE MEDOC - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 8 maisons individuelles destinées à la location accession, sis, résidence "Les jardins de la Sablière", Allée des Goélands - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 649…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-358Représentation de Bordeaux Métropole au Conseil d'administration de l'Université de Bordeaux Montaigne - Désignations - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-369Projet de Cité numérique à BEGLES - Evolution de certaines caractéristiques du Bail en l'état futur d'achèvement (BEFA) avec l'Etablissement public d'aménagement (EPA) Bordeaux Euratlantique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-409Caisse de secours et d'entraide des sapeurs pompiers - convention du 26 novembre 2001 - Avenant n°17 relatif à la subvention 2018 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-462Service public de chauffage urbain - Rapport 2017 sur le prix et la qualité du service - Information et avisThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-373Soutien de Bordeaux Métropole à l'association Transtech - Organisation de l'événement "I'nov expérience" du 25 au 27 octobre 2018 à Gradignan - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS