Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2023-460Attribution d'une subvention ingénierie en faveur de réalisation de logements en habitat participatif - Pessac ilot Gustave Flaubert - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-393Arc-en-Rêve - Subvention de fonctionnement 2023 - Avenant à la convention financière - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-456Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux - Opération de restauration immobilière portant sur 7 immeubles - Programme de travaux et délais - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : - N° 2023-379Martignas sur Jalles - Cession à la Commune de l'immeuble bâti situé 2 avenue de la République, cadastré AI85 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-386Floirac - Quai de la Souys, rue Aristide Berges - Création d'un troisième dépôt de bus métropolitain - Abrogation de la délibération n°2022-461 en date du 30 septembre
2022 - Acquisition auprès de RTE des parcelles cadastrées AV 93p, AV 94p, AV 104p…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : - N° 2023-399Convention de partenariat 2023/2025 avec le Grand port maritime de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-387Bordeaux - Quartier du Stade - Avenue de la Jallère - Protocole partenarial - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-457Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux - Opération de restauration immobilière portant sur 10 immeubles - Prorogation - Décision - Autorisation.
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : - N° 2023-382Bordeaux - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 9 bis, rue Stéhelin - Parcelle cadastrée VD 1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-459ADIL 33 - Année 2023 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-373Bordeaux - Ilot Dupaty - Abrogation de la délibération métropolitaine n°2017-649 du 27 octobre 2017 - Cession à CDC Habitat d'un ensemble immobilier d'emprise de 3 008 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-377Bordeaux - Acquisition des emprises foncières dites Faisceau Cracovie au Grand Port Maritime de Bordeaux - parcelles SY 28, 44 et 46 - Allée de Boutaut et Boulevard Aliénor d'Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-462SOLIHA Terres-Océan - Année 2023 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-391AMBARES-ET-LAGRAVE - ZAC CENTRE VILLE - SECTEUR A
Cession au profit de l'OPH Aquitanis
Décision - Autorisations
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : - N° 2023-381Le Bouscat - Allée de Boutaut - Cession d'un terrain à l'OPH Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-384Bordeaux - Quartier du Stade - Ouverture de la concertation et définition de ses modalités
Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : - N° 2023-433Soutien à l'économie de proximité et à la logistique urbaine - Partenariat entre Bordeaux Métropole et la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-408Ecole supérieure des Beaux Arts de Bordeaux - Subvention annuelle de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-397Agences de développement économique - Association Hauts de garonne développement -
Association Arc sud développement - Association Talence innovation sud développement -
Conventions de financement 2023 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : - N° 2023-470Société d'Encouragement de Bordeaux - Hippodrome du Bouscat - Subvention d'équipement pour des travaux d'amélioration - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-398Entrepreneuriat - Soutien métropolitain en investissement immobilier à la création d'un tiers lieu - Ilot Vettiner sur la commune de Bouliac - Contrat de codéveloppement 2021-2023 - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-404Association Centre régional d'information jeunesse Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2023 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-502Artigues- Près-Bordeaux, Présentation du plan-guide des secteurs économiques Blancherie-Feydeau - Information / approbationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2023-405Opération campus Bordeaux - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet d'aménagement des espaces publics du secteur Arts et Métiers à Talence - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-401Soutien à l'Université de Bordeaux - Locaux de la bibliothèque inter universitaire de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :