Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-170Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Web radio - Mission locale de Technowest - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-173Projet de renouvellement urbain du quartier de Joliot Curie à Bordeaux - Cenon - Floirac - Lancement d'une opération d'aménagement : objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-165PESSAC - Opération d'aménagement du Pontet sud - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-103Plan d'action en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire - Supercoop - Soutien à l'investissement pour l'implantation d'un supermarché coopératif et participatif - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-91Composition des commissions - Modification - DécisionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-112Versement transport - Retrait des exonérations accordées suite à une erreur de fait - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-114VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 20 logements collectifs locatifs, avenue Mirieu de Labarre, Domaine de Geneste, îlot 12 - Emprunts d'un montant total de 2 363 912 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-159Le Bouscat - Modernisation du pont rail du Médoc (PK 12+917 de la voie de ceinture bordelaise) - Convention de financement avec la SNCF et la Région Nouvelle-Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-120VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 14 logements collectifs locatifs, avenue Mirieu de Labarre, Domaine de Geneste, îlot 17 - Emprunts d'un montant total de 2 066 726 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-122PESSAC - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition auprès de la SA d'HLM Coligny de 40 logements collectifs locatifs sociaux, sis 4 rue du Comté - Emprunt de 2 960 000 euros de type PTP auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-158Convention d'indemnisation par Bordeaux Métropole des surcoûts d'exploitation de l'assainissement collectif du Syndicat des eaux de Budos liés à la protection des sources de Budos - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-168Bègles - Aire d'accueil des gens du voyage ' des 2 Esteys' sise rue des 2 Esteys - Transfert de propriété à titre gratuit de l'aire d'accueil au profit de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-143Présentation du rapport de situation annuel sur l'Egalité femmes/hommes à Bordeaux MétropoleThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-132LE TAILLAN-MEDOC - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 31 logements locatifs, dont 12 individuels et 19 collectifs, 7, chemin de la Houn de Castets - Emprunts d'un montant total de 3 305 315 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-175Mise en place d'une caisse d'avance dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat de Renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés dégradées ou fragiles du centre historique de Bordeaux - Convention - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-166Ambarès-et-Lagrave - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre ville - Compte rendu d'activité comptable (CRAC) 2016 -Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-92Représentation de Bordeaux Métropole - Désignations et mises à jour - DécisionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-113VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 13 logements collectifs locatifs, avenue Mirieu de Labarre, Domaine de Geneste, îlot 11 - Emprunts d'un montant total de 1 535 911 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-131BLANQUEFORT - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 22 logements collectifs locatifs, 30, rue Georges Mandel - Emprunts d'un montant total de 2 279 288 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-116VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 40 logements collectifs locatifs, avenue Mirieu de Labarre, Domaine de Geneste, îlot 5 - Emprunts d'un montant total de 5 778 162 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-118MERIGNAC - SA d'HLM Clairsienne - Réhabilitation lourde des 152 logements de la résidence de Bourranville, sise, 52/62 avenue de Bourranville - Emprunt complémentaire de type PAM de 3 143 900 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-142Le Haillan - Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Opération "5 chemins" - Signature d'une convention d'avance de trésorerie avec La Fabrique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-183Attribution d'une subvention d'investissement à la Société d'encouragement de Bordeaux (SEB) - Hippodrome du Bouscat - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-147Constitution d'un groupement de commandes Bordeaux Métropole, Ville de Bordeaux et CCAS pour la fourniture de prestations d'agence de voyage, pour les déplacements en mission des élus, des agents, ou des intervenants extérieurs - Décision -…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-93Rapport d'avancement de la mutualisation 2017Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :