Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-648Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de prestations de représentation en justice entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Groupement intégré
Rapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2017-648Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de prestations de représentation en justice entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Groupement intégré
Rapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2017-657Talence - Opération de requalification de la rue Peydavant (de la rue Pacaris à l'avenue du Maréchal Leclerc) - Projet de voirie - Octobre 2017 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-657Talence - Opération de requalification de la rue Peydavant (de la rue Pacaris à l'avenue du Maréchal Leclerc) - Projet de voirie - Octobre 2017 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-636BEGLES - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 33 logements collectifs locatifs, sis, résidences Centujean et Petit Bois, rues Ambroise Croizat et Jules Guesde - Emprunts d'un montant total de 515.144 euros de type PLS auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-631Protocole d'accord - Marché VRD 301 (12 155 U) - Tramway extension de la ligne A Mérignac centre - Avenue du Truc - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2017-663BORDEAUX - Secteur Brazza - Lancement de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-645Indemnités de fonction des élus métropolitains - Autorisation - DécisionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-634Exercice 2017 - Décision modificative n°3 - Budget principal - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-621Composition des commissions - Modification - DécisionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-622Modification de la représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes -
Nouvelles désignations
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE - N° 2017-649BORDEAUX - Cession d'un ensemble immobilier d'une emprise d'environ 3 008 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-639Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) Logévie - Refinancement d'un emprunt initialement souscrit auprès de l'établissement bancaire DEXIA Crédit Local par la CAFFIL - Refinancement d'un montant de 1.317.193,11 euros maximum -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-651Mise en vente par adjudication de bâtiments et terrains nus métropolitains - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-658Gradignan - Opération d'aménagement du parking du lycée des Graves avenue Charles de Gaulle - Projet de voirie - Octobre 2017 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2_CR-20171027Compte rendu du conseil métropolitain du 27 octobre 2017
- N° 1_ODJ-20171027Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 octobre 2017
- N° 3_PVA-20171027Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 octobre 2017
- N° 1_RAA-20171027Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 octobre 2017
- N° 2017-668Bilan 2016 du Contrat de ville métropolitain 2015-2020 -
Débat - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-665Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales -
Rapport 2017 - Exercice 2016 - Information
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-664Le Haillan Centre-Ville - Démarche 50 000 logements - Dossier de création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-629Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde -Convention de partenariat 2017 en faveur du commerce - Opération "Bordeaux Séduit" 2017 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-652MERIGNAC - Cession de la parcelle CL 187 sise cours d'Ornano - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-635PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA d'une résidence sociale et d'un foyer pour jeunes travailleurs comprenant 142 logements collectifs locatifs, Cité des Métiers, avenue de Canéjan - Emprunts d'un…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET