Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-640Blanquefort -Travaux du plan de gestion du domaine de Tanaïs - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-647Opération d'intérêt national (OIN) BORDEAUX EURATLANTIQUE - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Etude d'impact - Avis de Bordeaux Métropole
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-596Etude d'exploitation d'une halte ferroviaire : La Médoquine à Talence - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-665Talence - Opération de requalification du cœur de quartier de Thouars - Demande de financement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2018-651Unis-Cité - Année 2018/2019 - Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Autorisation - DécisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-615Recours à des agents non-titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-628MÉRIGNAC- Cession d'une parcelle bâtie cadastrée AP 97 d'une contenance de 8a ,sise 3 rue Paul Langevin - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-644FIC - Fonds d'Intérêt Communal-2015-2020- Recalage de la programmation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-651Unis-Cité - Année 2018/2019 - Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Autorisation - DécisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-615Recours à des agents non-titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-628MÉRIGNAC- Cession d'une parcelle bâtie cadastrée AP 97 d'une contenance de 8a ,sise 3 rue Paul Langevin - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-629BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des bassins à flot - Rachat de parcelles auprès de la ville- Modification de la délibération 2018/425 du 6 juillet 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-639Blanquefort - Parc des jalles - Aménagement des gravières des Flamands- Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-612LORMONT - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 54 logements locatifs, dont 8 individuels et 46 collectifs, quartier Génicart 2, secteur Nord, rue Michel Montaigne - Emprunt complémentaire de 303 326 euros, de type PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-642Aménagement d'ouvrages routiers pour le franchissement de la petite faune sauvage - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-627BEGLES : Route de Toulouse - rue Jules Verne - Cession partielle de la parcelle cadastrée AB 3 (2978 m²) pour la réalisation d'un programme d'habitat participatif -Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-620Recours aux contrats d'apprentissage - Accueil de jeunes mineurs - Complément de la délibération 2018-415 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-597Association SOFILM Summercamp - Année 2018 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-659Société AVIA GIS - Partenariat pour développer et tester un logiciel d'appui à la lutte intégrée contre les nuisibles - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Administration généraleRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-660Convention de recherche et développement partagés entre Bordeaux Métropole et le BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières) relative à l'apport de la géothermie très basse énergie dans la planification énergétique de Bordeaux Métropole -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-619Réalisation de diagnostics d'archéologie préventive sur le territoire de Bordeaux Métropole - Demande de subvention d'Etat pour l'année 2019 - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-601Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien en investissement immobilier en faveur du Livre vert à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-636Lormont - Subvention pour la manifestation ' Les Bucoliques ' du samedi 8 septembre 2018 - Contrat de co-développement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-618Accès des entreprises locales à la commande publique : convention de partenariat avec la centrale d'achat public UGAP - Décision - Autorisation
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-621Prise en charge des situations d'agents ayant vécu un traumatisme psychique - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON