Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2017-533Reversement de Fonds social européen (FSE) à la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-508Composition des commissions - Modification - DécisionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-512Commune de Bordeaux - Marchés publics - Restructuration du dépôt bus Lescure - Concours d'architecture et d'ingénierie - Autorisation - Désignation du jury - Décision
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2017-605Mise en oeuvre des contrats de co-développement 2015-2017 - Subventions de Bordeaux Métropole 2017 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-610Association "La Ronde des Quartiers de Bordeaux" - Organisation de la manifestation "Le Bon goût d'Aquitaine" du 29 septembre au 1er octobre 2017 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2017-537Mérignac - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 32 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Robinson II", avenue du Truc et rue du Languedoc - Emprunts d'un montant total de 3.942.996 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-538BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition et amélioration d'un logement individuel situé 23, rue du Vélodrome - Emprunts d'un montant total de 109.947 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-595Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33) - Subvention de fonctionnement 2017 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-513Protocole transactionnel - Pôle intermodal gare Saint-Jean à Bordeaux - Réaménagement du parc de stationnement et de ses accès - Marché n°07 170U - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-606Subvention et fonds de soutien de Bordeaux Métropole - Soutien et programmation culturelle - Conventions - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-592Association solidaire pour l'habitat (SOLIHA) - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-529Société par actions simplifiée (SAS) Le Garage coworking - Création d'un tiers lieu sur le quartier de Carriet à Lormont - Aide à l'investissement de Bordeaux Métropole - Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-536Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation 2017 - Exécution des attributions de compensation d'investissement - Lissage des attributions de compensation fonctionnement sur les mois d'octobre à décembre - Décision…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-611Bruges - Parc public d'Ausone - Subvention d'investissement 2017 - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2017-589Subvention de fonctionnement CREPAQ 2017 - Approbation - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-587Ambarès-et-Lagrave - Zone d'aménagement concertée (ZAC) - Secteur E
Cession de biens non bâtis à OPH Aquitanis - Autorisation - Décision
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2_CR-20170929Compte rendu du conseil métropolitain du 29 septembre 2017
- N° 1_ODJ-20170929Ordre du jour du conseil métropolitain du 29 septembre 2017
- N° 3_PVA-20170929Procès-verbal du conseil métropolitain du 29 septembre 2017
- N° 1_RAA-20170929Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 29 septembre 2017
- N° 1.5_RAA_20170929-2017-602Recueil des actes administratifs du conseil du 29 septembre 2017 - Spécifique 2017-602
- N° 2017-594Convention d'aide au fonctionnement ' Aide au logement temporaire 2 ' (ALT2) - État - Bordeaux Métropole - Année 2017 - Gestion des 8 aires d'accueil des gens du voyage - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-518Avenant au pacte métropolitain d'innovation entre l'État et la Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-521Partenariat Bordeaux Métropole / Urssaf Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-543LORMONT - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements individuels locatifs, quartier du Bois Fleuri, rue des Arts, "Les Folies" - Emprunts d'un montant total de 3.740.688 euros, des types PLS et CPLS…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET