Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2018-205Association Hauts de Garonne développement - Programme d'actions 2018 - Pépinière de Floirac - Subventions de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-223Reversement du cofinancement de l'Etat à Bordeaux Métropole au titre de l'acquisition de caméras piétons menée par Bordeaux Métropole pour le compte de la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-289Candidature Robocup Bordeaux 2020 - Convention de partenariat pour subventionner le portage de la candidature - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-272Projet européen ' Handshake ' - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-249BASSENS - Acquisition des parcelles - AI 272, 652, 653 et 663 sises rue du Moulin - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-195Association French Tech Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-257Gradignan - Requalification du carrefour Monjous/Juin - Projet de voirie - Avril 2018 - Confirmation de décision de faire - Décision - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2018-271Association Vélo-Cité - Subvention de fonctionnement pour l'organisation de la Fête du vélo 2018 - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-226SA d'HLM DOMOFRANCE - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 550 000 euros auprès de la CDC - Délibération annulant et remplaçant la délibération n°2017-710 du…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-228VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs, rue du 11 Novembre - Emprunts d'un montant total de 363 070 euros, auprès de La Banque Postale - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-260Convention de recherche et développement pour la mise en place d'une unité pilote de traitement de molécules malodorantes sur le site de la station d'épuration Louis Fargue à Bordeaux et le partage des résultats associés - Décision - Autorisation de…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-202Renouvellement du classement en catégorie I de l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-206Arc sud développement - Programme d'actions 2018 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-196Association territoires et innovation sociale (ATIS), ' Startup de territoire ' - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-294Association technique fruits et légumes de la Gironde (ATFL) - Aide au projet de conseil technique de maraichage respectueux de l'environnement - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-256Le Haillan - Sécurisation de l'avenue de Magudas entre la station de tramway et le giratoire sur l'avenue de Magudas à l'angle de la rue des Berles - FA N°1 du Codev 2015-2017 - Eclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-293Engagement d'achat de la parcelle BX100 pour un projet agricole, commune d'Ambarès-et-Lagrave - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-291Engagement d'achat de la parcelle BX92 pour un projet agricole, commune d'Ambarès-et-Lagrave - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-224BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 28 logements collectifs locatifs, "Ginko", avenue des 40 Journaux, résidence "Natura", Ilot A1.2 - Emprunts d'un montant total de 3 380 463 euros, des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-225BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 76 logements collectifs locatifs, "Ginko", avenue des 40 Journaux/cours de Québec, résidence "Coeur Ginko", Ilot C2.2 - Emprunts d'un montant total de 9 147…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-255Pessac - Printemps du Bourgailh 14e édition - Du samedi 14 avril au dimanche 15 avril 2018 - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-197Association laser, photonique, hyperfréquences & applications (ALPHA)-Subvention de fonctionnement 2018-Décision-AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-203Invest in Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2018 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-262Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Secteur Marne - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-252MERIGNAC - Projet 50 000 logements - Immeuble sis 147, avenue de l'Yser - Cession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON