Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-181Fabrique Pola - Subvention d'investissement pour les travaux du hangar Pargade - Avenant à la convention 2016 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-139MERIGNAC - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 35 logements collectifs locatifs, avenue de Bourranville - Emprunts d'un montant total de 3.385.592 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-154Projets Nature-Agriculture - Règlement général d'intervention financière pour la réalisation des projets nature-agriculture de Bordeaux Métropole - Décision - ApprobationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-115VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 40 logements collectifs locatifs, avenue Mirieu de Labarre, Domaine de Geneste, îlot 4 - Emprunts d'un montant total de 5 818 566 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-119VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Clairsienne - Réhabilitation lourde des 154 logements de la résidence Parc de Chambéry, sise, avenue Jean Jaurès - Emprunt complémentaire de type PAM de 2 450 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-123LE HAILLAN - OPH Métropolitain AQUITANIS - Acquisition en VEFA de 58 logements collectifs et individuels locatifs (37 PLUS et 21 PLAI), sis, 51 avenue de la République - Emprunt d'un montant total de 8 235 030 euros des types PLUS et PLAI auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-124GRADIGNAN - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Travaux de réhabilitation des 80 logements collectifs locatifs de la résidence L'Ermitage située 85, route de Pessac - Emprunts d'un montant total de 3 680 000 euros, des types PAM et PAM Eco-prêt, auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-149BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Rue Delbos - Cession à l'Immobilière Sud Atlantique (ISA) de la parcelle SD 33 d'une contenance totale de 721 m² environ - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-126BEGLES - SACP d'HLM AXANIS - Acquisition foncière et construction de 11 logements destinés à la location accession, sis, ' Le village des Quatre Castéra ' à l'angle de l'avenue Jeanne d'Arc et de la rue des Quatre Castéra - Emprunt d'un montant de 1…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-169Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (Epide) - Dis-moi dix mots…sur tous les tons - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-185Appel à projets "animation robotique" dans le cadre de la Robocup 2020 - autorisation d'attribution de subvention pour les candidats - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-129VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs, 459, route de Toulouse - Emprunts d'un montant total de 248 630 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-151BRUGES - Immeuble bâti situé 119, avenue Jean Jaurès, cadastré AR 325 - Mise à disposition transitoire et cession à la commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-186Saint-Vincent-de-Paul - Engagement d'achat d'une parcelle agricole et d'un bâtiment de stockage - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-134TALENCE - OPH Métropolitain AQUITANIS - Acquisition en VEFA de 44 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Green Way", rue 19 mars 1962 - Emprunt d'un montant total de 6 328 633 euros des types PLS et complémentaire au PLS auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-188Changement des modalités de versement de la participation de Bordeaux Métropole au SPIPA (Syndicat mixte de protection des inondations de la presqu'île d'Ambès) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-178Attribution de subventions aux associations - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-163Gradignan - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville - Dossier de réalisation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-137AMBARES-ET-LAGRAVE - SA d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA d'une résidence intergénérationnelle de 58 logements collectifs locatifs, 36, avenue de la Libération - Emprunts d'un montant total de 4 296 023 euros, des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-182Semer le doute - Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation- Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-155Projet de voirie sur Floirac - Aménagement d'une voie verte provisoire sur la Voie Bordeaux-Eymet - Séquence 1 - Mars 2018 Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-148Protocole Transactionnel - Retrait d'une délibération - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-117TALENCE - SA d'HLM ICF Habitat Atlantique - Acquisition et amélioration de 4 maisons individuelles mitoyennes locatives, sises, 41 à 47 rue de la Médoquine - Emprunt de type Prêt locatif social (PLS) d'un montant de 391 855 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-187Ambarès-et-Lagrave - Parcelles BV 141 et BV 144 - Cession complémentaire d'un terrain à un porteur de projet agricole, horticulteur - Délibération modificative - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-141Site Olives (Parempuyre) - Plantation de haies - Financement du Conseil départemental de la Gironde - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBET