Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2_CR-20181109Compte rendu du conseil métropolitain du 9 novembre 2018
- N° 1_ODJ-20181109Ordre du jour du conseil métropolitain du 9 novembre 2018
- N° 3_PVA-20181109Procès-verbal du conseil métropolitain du 9 novembre 2018
- N° 1_RAA-20181109Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 9 novembre 2018
- N° 2018-643Plan local de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE) de la commune de Talence - Décision -AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-653Bordeaux - Cité Claveau - Rénovation générale - Confirmation de décision de faire - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-622Règlement d'intervention "Sport" - Commune de Saint-Louis-de-Montferrand - Versement d'un fonds de concours pour la réhabilitation de terrains de jeux synthétiques - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-599L'Etat - Bordeaux Métropole - Ville de Bordeaux - Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) - Convention de partenariat pour le cinéma et l'image animée et la création numérique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-645Construction d'un stade nautique métropolitain à Mérignac - Choix du mode de gestion - Création d'un groupement d'autorités concédantes entre Bordeaux Métropole et la commune de Mérignac - lancement d'une concession de service public pour le…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2018-668Rapport d'activité Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2017 - AvisThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-646Pessac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville - Ilot 6b - Cession d'un terrain métropolitain à la société anonyme SOLIHA Nouvelle Aquitaine - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-657InCité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte en application de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-608SAEM InCité - Réaménagement d'une ligne de prêt auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-626PESSAC - Opération d'Intérêt Métropolitain : Bordeaux Inno Campus - Avenue de Canéjan - Eviction de la société Sobofa : indemnisation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-625PESSAC - Opération d'Intérêt Métropolitain : Bordeaux Inno Campus - Avenue de Canéjan - Acquisition d'un ensemble immobilier - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-595Stade Matmut Atlantique - Garanties - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 1_ODJ-20181012Ordre du jour du conseil métropolitain du 12 octobre 2018
- N° 3_PVA-20181012Procès-verbal du conseil métropolitain du 12 octobre 2018
- N° 1_RAA-20181012Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 12 octobre 2018
- N° 2_CR-20181012Compte rendu du conseil métropolitain du 12 octobre 2018
- N° 2018-583Renouvellement de la convention avec Eco-mobilier pour la reprise des Déchets d'éléments d'ameublement (DEA) sur les centres de recyclage, suite à leur nouvel agrément - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-564PESSAC - Secteur Chappement - Approbation du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-480Soutien à la Communauté d'universités et établissements d'Aquitaine - locaux 166 - 168 cours de l'Argonne à Bordeaux -
Décision - Autorisation
Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART - N° 2018-531LORMONT - Route de Bordeaux - La Buttinière - Déclassement par anticipation - Loi SAPIN II - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-514BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation du logement situé 110, rue Gustave Carde - Emprunt de 33 500 €, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET