Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-559Contrat de plan Etat-Région (CPER) volet enseignement - Réhabilitation partielle de l'Institut universitaire technologique (IUT) de sciences et technologies - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-520Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus - Modalités de redéveloppement du site Thales de Pessac - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-541VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 10 logements collectifs locatifs, 62, avenue Mirieu de Labarre - Emprunts d'un montant total de 728.627 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-544Exercice 2017 - Décision modificative n°2 - Budget principal - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-531Plan d'actions en faveur du développement de l'artisanat 2017-2020 - Décision - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-596Protocole de préfiguration Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) - Étude de développement économique des quartiers ANRU - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec le GIP GPV Rive droite -Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-549BRUGES - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 32 logements collectifs locatifs, sis, à l'angle des rues Ausone et Allard - Emprunts d'un montant total de 2.770.000 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-604Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de broyeurs de végétaux à usage mutualisé - Mise en œuvre de la délibération - Critères - Attribution et versement de la subvention - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-614Association conservatoire des races d'Aquitaine - Subvention d'investissement 2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2017-542Exercice de nouvelles compétences par Bordeaux Métropole - Prise en charge de la dette des équipements transférés par la commune du Haillan - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-617Association International urban food network (IUFN) - Conseil consultatif de gouvernance alimentaire - Subvention de fonctionnement pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2017-550Dotation de solidarité métropolitaine 2017 -
Ajustement 2017 -
Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-603Association Arts et Loisirs Arlac - Centre socioculturel - Année 2017 - Subvention pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-522Bordeaux - Allée de Boutaut - Cession d'un terrain de 2 198 m² à l'institut technologique FCBA - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-552Eysines - Aquitanis, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements collectifs locatifs, 188-190, avenue du Médoc, résidence "Côté Sources" - Emprunts d'un montant total de 1.462.360 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-553Cenon - SA d'HLM Logévie - Charge foncière et construction d'une résidence autonomie adaptée aux personnes âgées comprenant 80 logements collectifs locatifs, sise, rues Camille Pelletan / Alain Fournier - Emprunts d'un montant total de 7.438.585…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-507Election d'un Vice-présidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-590Lancement d'un dispositif métropolitain de lutte contre la précarité énergétique - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-513Protocole transactionnel - Pôle intermodal gare Saint-Jean à Bordeaux - Réaménagement du parc de stationnement et de ses accès - Marché n°07 170U - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-575Bordeaux - rue Lucien Faure - Deuxième phase - Co-maîtrise d'ouvrage - Éclairage public - Participation financière - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-560EYSINES - Opération 50 000 Logements - Immeuble sis 10, avenue de Picot - Cession à la société Bouygues Immobilier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-530Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire (ESS) - Création d'un pôle de coopération de l'ESS porté par la Société civile immobilière (SCI) L'Atrium - Aide en investissement immobilier de Bordeaux Métropole -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-563BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Rues Lucien Faure, Pagnon, Canis, Bourbon - Acquisition pour la réalisation d'un groupe scolaire - Cession pour la création d'une opération de logements - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-514Convention entre Bordeaux Métropole et la commune d'Eysines - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-606Subvention et fonds de soutien de Bordeaux Métropole - Soutien et programmation culturelle - Conventions - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE