Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2017-682Solitaire du Figaro / Urgo et Bordeaux Fête le Fleuve 2017- Avenant à la convention avec Bordeaux grand événements - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-729Saint Vincent-de-Paul - Modification du périmètre de la Taxe d'aménagement majorée (TAM) - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2017-729Saint Vincent-de-Paul - Modification du périmètre de la Taxe d'aménagement majorée (TAM) - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2017-737Bordeaux Métropole - Expérimentation d'une tarification exceptionnelle des aires d'accueil des gens du voyages durant la période hivernale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-737Bordeaux Métropole - Expérimentation d'une tarification exceptionnelle des aires d'accueil des gens du voyages durant la période hivernale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-707Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Réaménagement d'emprunt d'un montant de 4.485.747,72 € auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-707Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Réaménagement d'emprunt d'un montant de 4.485.747,72 € auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-708TALENCE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif situé 12, rue de la République - Emprunt de 54.412 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-693Cession par Bordeaux Métropole de l'intégralité des actions détenues dans la Société des Grands Garages Parkings - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-693Cession par Bordeaux Métropole de l'intégralité des actions détenues dans la Société des Grands Garages Parkings - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-675Motion en faveur d'une politique d'accueil pour des populations en situation d'urgence humanitaireThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-641Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de prestations de maintenance, d'assistance à la maintenance, de contrôles règlementaires et levées d'anomalies, de gros entretien et de renouvellement des équipements…Rapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-640Part intercommunale de la taxe d'aménagement -
Fixation du taux et des exonérations facultatives -
Reversement partiel du produit aux communes -
Autorisation du Conseil au Président pour la signature des conventions
fixant les modalités de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-670Bordeaux - Aménagement de la place de l'Europe - Convention de comaîtrise d'ouvrage - Études et travaux - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-672Solidarité internationale eau et assainissement - Années 2017-2019 - Subventions d'actions spécifiques de coopération décentralisée - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2017-632Protocole transactionnel VRD 302 - Marché n°12 145 U - Tramway extension ligne A - Mérignac avenue du Truc - avenue de Magudas - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-620Élection d'un Vice-présidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-620Élection d'un Vice-présidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-650BORDEAUX - FLOIRAC - Acquisition des emprises des anciennes voies ferrées Bordeaux Eymet et Bordeaux Passerelle - Modification de la délibération n°2015/0661 du 30 octobre 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-653Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Avenant n°3 au protocole de coordination des politiques publiques foncières entre l'établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique et Bordeaux Métropole - Approbation - Autorisation de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-653Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Avenant n°3 au protocole de coordination des politiques publiques foncières entre l'établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique et Bordeaux Métropole - Approbation - Autorisation de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-647Mise en place d'une astreinte d'exploitation à la mission tourisme - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-647Mise en place d'une astreinte d'exploitation à la mission tourisme - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-624Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde - Subvention de Bordeaux métropole - Bordeaux So Good édition 2017 - Convention - décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-624Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde - Subvention de Bordeaux métropole - Bordeaux So Good édition 2017 - Convention - décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS