Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2018-641Blanquefort - Espace test agricole Tanaïs - Contrat de co développement 2018-2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-650Bordeaux - ZAC Bastide Niel - Acquisition de terrains auprès de la SAS Bastide Niel - îlots B017 et B018 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-662Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Regaz-Bordeaux - Rapport 2018 - Exercice 2016/2017 - Information au Conseil métropolitain
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2018-604Constitution d'un groupement de commandes - Autorisation d'une convention de groupement de commandes semi-intégré pour le recours à une plateforme de dons dans le cadre du mécénat - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-623Contrat de co-développement 2018-2020 - Adaptation des contrats - Décision- AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-664Mise en place d'un évènement culturel dans le cadre des Journées nationales des diasporas africaines 2019 et de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, la Mairie de Bordeaux, et la Communauté urbaine de Douala (Cameroun) - Décision -…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-624BLANQUEFORT - Appel à projets "Les halles généreuses" - Cession de la parcelle cadastrée CA 29 d'une superficie de 21 789 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-656LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (La Fab) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - Information
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-607SA D'HLM DOMOFRANCE - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement pour la construction de logements sociaux neufs sur Bordeaux Métropole - Prêt Bonifié d'un montant de 8 120 000 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-633BORDEAUX - Rue du Doyen Cirot et rue du Docteur Rocaz - Bassin de retenue "Carreire" - Acquisition du terrain d'assiette auprès d'Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-616Protocole transactionnel Total Marketing France - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-661Accompagnement du dispositif des Juniors du Développement Durable - Mise en place des projets grand format avec les structures bénéficiaires - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-638Blanquefort - Parc des jalles - Animations autour du site de La Vacherie et des espaces de nature ' - Contrat de co développement 2018-2020 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-632BORDEAUX Métropole - Opération d'intérêt national Euratlantique - ZAC Saint-Jean Belcier - Ancien parking relais Carle Vernet - Cession à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique (EPABE) - Modification de la délibération 2016/610…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-634Contribution de Bordeaux Métropole au Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-670Proposition de vœu de soutien à l'appel pour un "pacte-finance-climat-européen"
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE - N° 2018-611LORMONT - SCIC d'HLM L'ABRI FAMILIAL - Construction de 8 logements individuels en location-accession, rue des Marguerites, "Les Corolles" - Emprunt de 1 034 945 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes - Garantie…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-617Appel à projet sports, loisirs et culture pour les agents - Choix de l'association - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-658BORDEAUX MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT (BMA)- Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L. 1524-5 du Code général des collectivités territoriales.
Rapport 2018 - Exercice 2017 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-654Projet d'habitat participatif ilot Gustave Flaubert, Pessac - Convention de partenariat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-655Prévention spécialisée - Nouvelles modalités de charte de coopération - Validation - SignatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-630MERIGNAC - Cession de 2 parcelles en nature de terrain sises à Mérignac sises Place Charles de Gaulle cadastrées BD 300 et BD 302 d'une contenance de 5a82ca - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-663Collecte des déchets ménagers en porte-à-porte - Changement du calendrier hebdomadaire de collecte lié à la mise en place de la semaine de travail de 5 jours - Zone Centre (hors périmètre collecté de nuit) - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-666Soutien à l'organisation de la Fête de la Science 2018 - Association Cap Sciences - Demande de subvention d'une action spécifique - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2018-610BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition Amélioration de 3 logements collectifs locatifs, 15 rue Buhan - Emprunts complémentaires d'un montant total de 51 745 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET