Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-150Ambarès et Lagrave - Cession à la commune d'un immeuble non bâti situé rue Victor Hugo, cadastré AY 279 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-130SA D'HLM DOMOFRANCE - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement pour la construction de logements sociaux neufs sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 2 775 000 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-174Groupement d'intérêt public - Grand projet de ville (GIP-GPV) des villes de la rive droite - Subvention de fonctionnement pour l'année 2018 - Convention de versement de la participation métropolitaine au budget de fonctionnement - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-98Groupe La Poste - Convention partenariale relative à la logistique urbaine - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-162Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Secteur Soleil/Chemin-long - Bilan de la concertation et projet d'aménagement au regard de l'évaluation environnementale - Arrêt - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-96Tarifs applicables à compter du 1er avril 2018 pour les parcs Bourse, Jean Jaurès, Tourny, Salinières et Meunier - Décision, adoptionAvenant 6 au contrat de concession BP3000/Bordeaux Métropole - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-121LE TAILLAN-MEDOC - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, chemin de la Houn de Castets - Emprunts d'un montant total de 1 513 143 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-189Motion pour la sauvegarde de l'usine FAI BlanquefortRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2018-145Appel à projets auprès des associations de sport, de loisirs et de culture pouvant proposer des prestations aux agents de Bordeaux Métropole et de la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-140VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 8 logements collectifs locatifs, avenue Mirieu de Labarre, Domaine de Geneste, îlot 18 - Emprunts d'un montant total de 1 152 897 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-109Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par Bordeaux Métropole en 2017 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-110Exercice 2018 - Fiscalité directe locale - Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises, de la taxe d'habitation, de la taxe foncière sur les propriétés non bâties - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-176Programme d'investissements d'avenir Territoires d'innovation de grande ambition (PIA TIGA) - Convention avec la Caisse des dépôts - Candidature à l'appel à projets - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-136BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction d'une résidence intergénérationnelle de 70 logements collectifs locatifs sociaux (49 PLUS et 21 PLAI), sis, OIN Euratlantique, ZAC Saint-Jean Belcier, îlot 4.6a, lot 4, angle de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-152Projet de deuxième modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de Bordeaux à l'issue de l'enquête publique - Décision - ValidationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-102Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Dossier de réalisation - Avis de Bordeaux MétropoleThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-156Cenon - Place François Mitterrand / rues Beaumarchais et Chateaubriand - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage concernant la réalisation de l'éclairage public place François Mitterrand - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-138AMBARES-ET-LAGRAVE - SA d'HLM LOGEVIE - Acquisition en VEFA d'une résidence intergénérationnelle de 58 logements collectifs locatifs, 36, avenue de la Libération - Emprunt d'un montant de 1.871.583 euros, auprès de la CARSAT - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-99Maison de l'emploi de Bordeaux - Soutien financier de Bordeaux Métropole au fonctionnement général de l'association - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-100Association pour la formation et l'éducation permanente à Tivoli (AFEPT) - Soutien métropolitain au plan d'actions 2018 de l'Ecole de la 2ème chance porté par l'association AFEPT - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-157Gradignan - Requalification du parking du lycée des Graves - Participation financière de la Région Nouvelle-Aquitaine - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-167Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Unisphères (Association de développement et de médiation artistique et culturelle) - Financement 2018 du projet ' Jeunes musiques actuelles et arts numériques ' au bénéfice des jeunes de 18 à 25 ans - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-153Evolution des clés de financement du poste d'animateur Natura 2000 de Bordeaux Métropole et des demandes de cofinancements - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-108Cotisations/adhésions aux organismes - Année 2018 - Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-160Équipement d'intérêt métropolitain - Commune de Talence - Stade Pierre Paul Bernard - Convention de comaitrise d'ouvrage - Constitution du jury de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY