Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-99Maison de l'emploi de Bordeaux - Soutien financier de Bordeaux Métropole au fonctionnement général de l'association - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-100Association pour la formation et l'éducation permanente à Tivoli (AFEPT) - Soutien métropolitain au plan d'actions 2018 de l'Ecole de la 2ème chance porté par l'association AFEPT - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-157Gradignan - Requalification du parking du lycée des Graves - Participation financière de la Région Nouvelle-Aquitaine - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-167Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Unisphères (Association de développement et de médiation artistique et culturelle) - Financement 2018 du projet ' Jeunes musiques actuelles et arts numériques ' au bénéfice des jeunes de 18 à 25 ans - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-153Evolution des clés de financement du poste d'animateur Natura 2000 de Bordeaux Métropole et des demandes de cofinancements - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-108Cotisations/adhésions aux organismes - Année 2018 - Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-160Équipement d'intérêt métropolitain - Commune de Talence - Stade Pierre Paul Bernard - Convention de comaitrise d'ouvrage - Constitution du jury de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2018-170Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Web radio - Mission locale de Technowest - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-173Projet de renouvellement urbain du quartier de Joliot Curie à Bordeaux - Cenon - Floirac - Lancement d'une opération d'aménagement : objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-165PESSAC - Opération d'aménagement du Pontet sud - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-103Plan d'action en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire - Supercoop - Soutien à l'investissement pour l'implantation d'un supermarché coopératif et participatif - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-91Composition des commissions - Modification - DécisionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-112Versement transport - Retrait des exonérations accordées suite à une erreur de fait - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-114VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 20 logements collectifs locatifs, avenue Mirieu de Labarre, Domaine de Geneste, îlot 12 - Emprunts d'un montant total de 2 363 912 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-159Le Bouscat - Modernisation du pont rail du Médoc (PK 12+917 de la voie de ceinture bordelaise) - Convention de financement avec la SNCF et la Région Nouvelle-Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-120VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 14 logements collectifs locatifs, avenue Mirieu de Labarre, Domaine de Geneste, îlot 17 - Emprunts d'un montant total de 2 066 726 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-122PESSAC - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition auprès de la SA d'HLM Coligny de 40 logements collectifs locatifs sociaux, sis 4 rue du Comté - Emprunt de 2 960 000 euros de type PTP auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-158Convention d'indemnisation par Bordeaux Métropole des surcoûts d'exploitation de l'assainissement collectif du Syndicat des eaux de Budos liés à la protection des sources de Budos - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-168Bègles - Aire d'accueil des gens du voyage ' des 2 Esteys' sise rue des 2 Esteys - Transfert de propriété à titre gratuit de l'aire d'accueil au profit de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-143Présentation du rapport de situation annuel sur l'Egalité femmes/hommes à Bordeaux MétropoleThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-132LE TAILLAN-MEDOC - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 31 logements locatifs, dont 12 individuels et 19 collectifs, 7, chemin de la Houn de Castets - Emprunts d'un montant total de 3 305 315 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-175Mise en place d'une caisse d'avance dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat de Renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés dégradées ou fragiles du centre historique de Bordeaux - Convention - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-166Ambarès-et-Lagrave - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre ville - Compte rendu d'activité comptable (CRAC) 2016 -Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-92Représentation de Bordeaux Métropole - Désignations et mises à jour - DécisionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-113VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 13 logements collectifs locatifs, avenue Mirieu de Labarre, Domaine de Geneste, îlot 11 - Emprunts d'un montant total de 1 535 911 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET