Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2018-195Association French Tech Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-295Eysines - 14e édition du Raid des Maraîchers : 1er et 2 juin 2018 - Contrat de codéveloppement 2018-2020- Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-203Invest in Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2018 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-244Autorisation de remisage de véhicules de service à domicile (ARD) - Mise à jour des modalités de calcul de la redevance - Liste des bénéficiaires - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-257Gradignan - Requalification du carrefour Monjous/Juin - Projet de voirie - Avril 2018 - Confirmation de décision de faire - Décision - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2018-262Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Secteur Marne - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-193Réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) - Desserte de la Foire internationale de Bordeaux - Convention de partenariat 2018 - Approbation - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-251BORDEAUX - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) métropolitaine - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-289Candidature Robocup Bordeaux 2020 - Convention de partenariat pour subventionner le portage de la candidature - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-271Association Vélo-Cité - Subvention de fonctionnement pour l'organisation de la Fête du vélo 2018 - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-263Programme 50 000 logements - LE HAILLAN - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Cœur de Ville - Approbation du Programme des équipements publics (PEP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-288Convention pour l'expérimentation du suivi de l'impact touristique de l'évolution de Bordeaux par l'analyse des données issues de réseaux sociaux (data tourisme) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-206Arc sud développement - Programme d'actions 2018 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-283Été métropolitain 2018 -Subventions de Bordeaux Métropole - Décision- AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-277Projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque sur l'ancienne décharge du Bourgailh sur la commune de Pessac - Déclaration de projet et mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU) - Déclaration d'intention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-282Règlement d'intervention "Piscines" - Commune d'Ambarès-et-Lagrave - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-226SA d'HLM DOMOFRANCE - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 550 000 euros auprès de la CDC - Délibération annulant et remplaçant la délibération n°2017-710 du…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-228VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs, rue du 11 Novembre - Emprunts d'un montant total de 363 070 euros, auprès de La Banque Postale - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-232BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 6 logements collectifs locatifs, sis, résidences Centujean et Petit Bois, rues Ambroize Croizat et Jules Guesdes - Emprunts de type PLS d'un montant global de 515 144 euros auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-260Convention de recherche et développement pour la mise en place d'une unité pilote de traitement de molécules malodorantes sur le site de la station d'épuration Louis Fargue à Bordeaux et le partage des résultats associés - Décision - Autorisation de…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-259Protocole de fin de contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines entre la Société de gestion de l'assainissement collectif (SGAC) et Bordeaux Métropole - Décision -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-258Protocole d'accord transactionnel quadripartite entre les sociétés OTV, Eiffage, APAVE et Bordeaux Métropole, relatif aux désordres de la station d'épuration ' Cantinolle ' à Eysines - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-290Association pour le développement et la promotion de la recherche et de l'innovation AgroParisTech (ADEPRINA) - Projet urbain d'agriculture urbaine à Bordeaux La Jallère - Convention de recherche et développement partagés entre Bordeaux Métropole…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-229TALENCE - Fondation Maison de santé protestante de Bordeaux-Bagatelle (MSPB) - Travaux de réhabilitation et de construction au sein de la MSPB, dans le cadre du regroupement de cet établissement et de l'Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-202Renouvellement du classement en catégorie I de l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS