Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-12ESH LOGIS ATLANTIQUE - l'ESH "Coopération et Famille" cède à l'ESH Logis Atlantique les résidences "Beauséjour" sur la commune de Villenave-d'Ornon et "Les Magnolias" sur la commune du Haillan - Demande par l'ESH Logis Atlantique du transfert des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-13BORDEAUX - SAEM InCité - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 5 logements collectifs locatifs, situé 43, cours Victor Hugo - Emprunts d'un montant total de 685.071 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-23Charte des espaces naturels, agricoles, forestiers et urbanisés de la Gironde - Approbation - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-36Contrat local de santé (CLS) de Bordeaux Métropole - Perception d'une subvention de l'Agence régionale de santé (ARS) 2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-34Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Convention d'aide au fonctionnement pour l'année 2017 - Département de la Gironde - Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-35Programmation 2017 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux et à la réhabilitation thermique du parc social - adaptation de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-38Classement du projet de réseau de chaleur et de froid ' Bègles Newton ' sollicité par la société Engie Cofély - Décision - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-14TALENCE - SA d'HLM VILOGIA - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 15 logements collectifs locatifs (4 PLS / 5 PLUS / 6 PLAI), sis résidence les Arpèges, rue Pierre Noailles et Allée du 7ème Art - Emprunts de type PLS d'un montant total de 393.987…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-3Association "Jumping international de Bordeaux" - Organisation de la 22ème édition du Salon du cheval de Bordeaux - Année 2018 - Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-31Bordeaux - Brazza - Bilan de la concertation préalable - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-19SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeubles bâtis situés 76 c et 76 rue Alexis Puyo, cadastrés EC 168 et EC 173 - Cession à la Société Séverini Pierres et Loisirs - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-28Bordeaux - Création de deux carrefours provisoires à feux tricolores et signalisation de jalonnement associée dans le cadre des travaux de réaménagement des Berges de Garonne (boulevard des Frères Moga) - Convention - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-40Appel à projet métropolitain zéro déchet zéro gaspillage à destination des acteurs sociaux et solidaires - Année 2018 - Subvention pour actions spécifiques - Conventions - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-37Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Comptes rendus annuels de la société Enedis pour l'exercice 2016 - Information - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-1Association Centre information jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention de fonctionnement 2018 - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-21Talence - Aménagement du parc Curvale - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-32Bègles - Villenave d'Ornon - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "route de Toulouse" Compte rendu financier (CRF) 2016 - Avenant n°1 au traité de concession - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-4Mois de l'économie sociale et solidaire 2017 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-16BORDEAUX - Immeuble bâti sis 44, quai de Paludate cadastré BS 11 - Cession à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique (EPABE) -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-6Régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation 2018 - Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement - Lissage des attributions de compensation sur les mois de février à décembre…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-17BEGLES - Cession de la parcelle cadastrée AL 710 située Impasse du Chevalier de la Barre - Extension du lycée professionnel Émile Combes - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-25Programme ' Signalisation routière 2018 ' - Proposition - Décision - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-2Association "La Mémoire de Bordeaux Métropole" - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - Autorisation de signatureThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-39Concessions pour le service public de la distribution de gaz - Comptes rendus annuels des sociétés Regaz et Gaz réseau distribution France (GRDF) pour l'exercice 2016 - Information - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-18Convention cadre d'appui à l'action et l'anticipation foncière entre Bordeaux Métropole et l'Etablissement public foncier (EPF) Nouvelle-Aquitaine - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON