Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2018-200Bordeaux Fête le vin accueille les grands voiliers - subvention à Bordeaux grands événements et participation financière de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-287Evolution du catalogue tarifaire d'Inolia sur les offres d'interconnexion - Avenant n° 12 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-223Reversement du cofinancement de l'Etat à Bordeaux Métropole au titre de l'acquisition de caméras piétons menée par Bordeaux Métropole pour le compte de la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-275Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement en Copropriété de la résidence du Parc Palmer à Cenon - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-194Syndicat mixte intermodal de Nouvelle-Aquitaine - Décision - Désignation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-224BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 28 logements collectifs locatifs, "Ginko", avenue des 40 Journaux, résidence "Natura", Ilot A1.2 - Emprunts d'un montant total de 3 380 463 euros, des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-225BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 76 logements collectifs locatifs, "Ginko", avenue des 40 Journaux/cours de Québec, résidence "Coeur Ginko", Ilot C2.2 - Emprunts d'un montant total de 9 147…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-278Partenariat Bordeaux Métropole/Agence locale de l'énergie et du climat (ALEC) - Subvention annuelle - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-261Modification des modalités d'exécution du processus d'application de la PFAC (Participation financière à l'assainissement collectif) et de la PTRAD (Participation au traitement des rejets assimilables domestiques) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-199Commune de Saint-Vincent-de-Paul - Accueil d'entreprise - Secteur économique des Jaugues - PUP (Projet urbain partenarial) - Société Vertige Green Factory - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-245Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-273Convention de gestion entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux pour le versement des aides à la réalisation d'équipements résidentiels dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat de Renouvellement urbain à volet…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-255Pessac - Printemps du Bourgailh 14e édition - Du samedi 14 avril au dimanche 15 avril 2018 - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-293Engagement d'achat de la parcelle BX100 pour un projet agricole, commune d'Ambarès-et-Lagrave - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-291Engagement d'achat de la parcelle BX92 pour un projet agricole, commune d'Ambarès-et-Lagrave - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-292Engagement d'achat de terres agricoles et d'une jalle pour un projet de restauration agro-environnementale, communes d'Ambarès-et-Lagrave et de Saint-Louis-de-Montferrand - Décision - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-235TALENCE - SA d'HLM VILOGIA - Aquisition dans le cadre d'une VEFA de 4 logements collectifs locatifs, sis résidence les Arpèges, rue Pierre Noailles et Allée du 7 ème Art - Emprunts de type PLS auprès de la Banque Postale d'un montant global de 393…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-280Juniors du Développement Durable - Convention de partenariat entre Graine Aquitaine et Bordeaux Métropole - Soutien aux initiatives favorisant l'éducation au développement durable - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-192Opération campus Bordeaux - participation financière de Bordeaux Métropole à la création d'un pôle de vie de campus à la Victoire (cours de la Marne) à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-198Saint-Médard-en-Jalles - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Opération d'aménagement économique "Galaxie 4" - Traité de concession d'opération d'aménagement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-201Saint-Médard-en-Jalles - 3ème édition du Festival de l'air et de l'espace du 05 au 10 juin 2018 - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation -Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-247Contrats de codéveloppement 2018-2020 - Signature - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-179Enlèvement et traitement des lampes usagées collectées dans les centres de recyclage métropolitains - Conventions avec l'Eco organisme Recylum et l'organisme coordinateur OCAD3E - Expérimentation sur deux centres de recyclage - Décision -…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-94Soutien à l'Université de Bordeaux - locaux de la bibliothèque inter universitaire de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-95Pôle d'échanges multimodal du Bouscat (près de Sainte-Germaine) - Convention de partenariat - Etudes opérationnelles avant-projet (AVP) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT