Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2018-131BLANQUEFORT - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 22 logements collectifs locatifs, 30, rue Georges Mandel - Emprunts d'un montant total de 2 279 288 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-116VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 40 logements collectifs locatifs, avenue Mirieu de Labarre, Domaine de Geneste, îlot 5 - Emprunts d'un montant total de 5 778 162 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-118MERIGNAC - SA d'HLM Clairsienne - Réhabilitation lourde des 152 logements de la résidence de Bourranville, sise, 52/62 avenue de Bourranville - Emprunt complémentaire de type PAM de 3 143 900 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-142Le Haillan - Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Opération "5 chemins" - Signature d'une convention d'avance de trésorerie avec La Fabrique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-183Attribution d'une subvention d'investissement à la Société d'encouragement de Bordeaux (SEB) - Hippodrome du Bouscat - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-147Constitution d'un groupement de commandes Bordeaux Métropole, Ville de Bordeaux et CCAS pour la fourniture de prestations d'agence de voyage, pour les déplacements en mission des élus, des agents, ou des intervenants extérieurs - Décision -…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-93Rapport d'avancement de la mutualisation 2017Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2018-181Fabrique Pola - Subvention d'investissement pour les travaux du hangar Pargade - Avenant à la convention 2016 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-139MERIGNAC - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 35 logements collectifs locatifs, avenue de Bourranville - Emprunts d'un montant total de 3.385.592 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-154Projets Nature-Agriculture - Règlement général d'intervention financière pour la réalisation des projets nature-agriculture de Bordeaux Métropole - Décision - ApprobationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-115VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 40 logements collectifs locatifs, avenue Mirieu de Labarre, Domaine de Geneste, îlot 4 - Emprunts d'un montant total de 5 818 566 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-119VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Clairsienne - Réhabilitation lourde des 154 logements de la résidence Parc de Chambéry, sise, avenue Jean Jaurès - Emprunt complémentaire de type PAM de 2 450 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-123LE HAILLAN - OPH Métropolitain AQUITANIS - Acquisition en VEFA de 58 logements collectifs et individuels locatifs (37 PLUS et 21 PLAI), sis, 51 avenue de la République - Emprunt d'un montant total de 8 235 030 euros des types PLUS et PLAI auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-124GRADIGNAN - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Travaux de réhabilitation des 80 logements collectifs locatifs de la résidence L'Ermitage située 85, route de Pessac - Emprunts d'un montant total de 3 680 000 euros, des types PAM et PAM Eco-prêt, auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-149BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Rue Delbos - Cession à l'Immobilière Sud Atlantique (ISA) de la parcelle SD 33 d'une contenance totale de 721 m² environ - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-126BEGLES - SACP d'HLM AXANIS - Acquisition foncière et construction de 11 logements destinés à la location accession, sis, ' Le village des Quatre Castéra ' à l'angle de l'avenue Jeanne d'Arc et de la rue des Quatre Castéra - Emprunt d'un montant de 1…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-169Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (Epide) - Dis-moi dix mots…sur tous les tons - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-185Appel à projets "animation robotique" dans le cadre de la Robocup 2020 - autorisation d'attribution de subvention pour les candidats - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-129VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs, 459, route de Toulouse - Emprunts d'un montant total de 248 630 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-151BRUGES - Immeuble bâti situé 119, avenue Jean Jaurès, cadastré AR 325 - Mise à disposition transitoire et cession à la commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-186Saint-Vincent-de-Paul - Engagement d'achat d'une parcelle agricole et d'un bâtiment de stockage - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-134TALENCE - OPH Métropolitain AQUITANIS - Acquisition en VEFA de 44 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Green Way", rue 19 mars 1962 - Emprunt d'un montant total de 6 328 633 euros des types PLS et complémentaire au PLS auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-188Changement des modalités de versement de la participation de Bordeaux Métropole au SPIPA (Syndicat mixte de protection des inondations de la presqu'île d'Ambès) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-178Attribution de subventions aux associations - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-163Gradignan - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville - Dossier de réalisation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE