Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-175RoboCup Bordeaux 2020 - Convention de partenariat pour l'organisation de l'événement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-106Bordeaux Métropole - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux Gironde - Partenariat 2019-2021 - Convention de coopération triennale et conventions de financement d'actions spécifiques - Accompagnement des entreprises et fonds exceptionnel de…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-141Prime de fonction dite prime numérique pour les agents affectés au traitement de l'information - complément de la délibération 2018-813 du 21 Décembre 2018 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-170Création d'un comité des abonnés et usagers des réseaux de chaleur - Décision - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-167Délibération relative à la mobilisation du parc privé à des fins sociales - Développement du conventionnement de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) et mise en œuvre du Plan logement d'abord dans le parc privé de Bordeaux Métropole - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-153Ambarès - Itinéraires empruntant le pont du Lyonnais - Déclaration d'utilité publique - Demande de prorogation- Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-110Versement transport - Fondation Bordeaux Université - Autorisation du Président pour demander à l'URSSAF Aquitaine la mise en place de la taxation au versement transport de la fondation à compter du 1er janvier 2019 sans redressement ni intérêts de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-171Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et le Grand projet des villes rive droite pour la mise à disposition de données SIG (Système d'informations géographiques) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-136Communes de Bordeaux - Eysines - Le Haillan - Le Taillan-Médoc - Mérignac - Saint-Aubin de Médoc - Saint-Médard en Jalles
Bus à haut niveau de service - Liaison Bordeaux Gare Saint-Jean / Saint-Aubin de Médoc
Dépôt d'une nouvelle demande de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2019-165Maisons métropolitaines des mobilités alternatives - Attribution de subvention - Signature de la convention avec l'association "Léon à vélo" - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2019-163BORDEAUX - Zone d'aménagement concertée (ZAC) Bastide Niel - Compte-rendu d'activité au concédant (CRAC) 2017 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-156Retrait de Bordeaux Métropole du Syndicat intercommunal d'adduction d'eau et d'assainissement de Saint-Jean-d'Illac/Martignas-sur-Jalle (SIAEA) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-173Bassens - National de pétanque - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-127BLANQUEFORT - SA d'HLM VILOGIA - Travaux de réhabilitation de 61 logements collectifs locatifs de la résidence "Cimbats II" située 22, rue du Maréchal Leclerc - Emprunt de 826 510 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-162Saint-Médard-en-Jalles - Opération d'aménagement Dupérier - Clôture et bilan de la concertation règlementaire - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-145Bassens - Jean-Prévôt - Cession foncière à Demathieu Bard Immobilier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-140Constitution et adhésion à un groupement de commandes pour la réalisation de prestations d'huissiers de justice non réglementées par décret sur le territoire de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-157Forum urbain porté par Sciences Po Bordeaux - subvention 2019 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-177Centre National de Recherche Scientifique (CNRS) - Recherche-action sur "micro-fermes et relocalisation de l'agriculture" - Convention de recherche - développement entre Bordeaux Métropole et le CNRS - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2019-174Mobilisation d'un/e volontaire de solidarité internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, et l'Etat du Télangana (Inde) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2019-135Délégation de service public - Parcs de stationnement BP3000 - Tarifs 2019 des parcs Bourse, Jean-Jaurès, Tourny, Salinières et André Meunier - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-168Délégation de service public ' Réseau de chaleur Plaine de Garonne Energies ' - Déclaration de projet - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2_CR-20190322Compte rendu du conseil métropolitain du 22 mars 2019
- N° 1_ODJ-20190322Ordre du jour du conseil métropolitain du 22 mars 2019
- N° 3_PVA-20190322Procès-verbal du conseil métropolitain du 22 mars 2019