Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2_CR-20180427Compte rendu du conseil métropolitain du 27 avril 2018
- N° 1_ODJ-20180427Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 avril 2018
- N° 2018-285Bordeaux rock - Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-246Régie personnalisée PARCUB - Fins de fonctions du Directeur- informationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-204Talence innovation sud développement (TISD) - Programme d'actions 2018 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-254Association "Le bocal local" - Dynamiques des jardins collectifs de Bordeaux Métropole : appui aux projets de jardins collectifs - Subvention - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2018-270Candidature du quartier "Les Akènes" au label écoquartier pour les étapes 1, 2 et 3 - Signature de la charte nationale EcoQuartier - Décision - Approbation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-219PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 20 logements collectifs locatifs, résidence ' Infinity ', 56 avenue de Bougnard - Emprunts d'un montant total de 2 557 757 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-205Association Hauts de Garonne développement - Programme d'actions 2018 - Pépinière de Floirac - Subventions de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-256Le Haillan - Sécurisation de l'avenue de Magudas entre la station de tramway et le giratoire sur l'avenue de Magudas à l'angle de la rue des Berles - FA N°1 du Codev 2015-2017 - Eclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-281Renouvellement de la convention avec EcoDDS pour la reprise des Déchets diffus spécifiques (DDS) sur les centres de recyclage, suite à leur nouvel agrément - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-274Fonds d'aménagement urbain (FAU) - Financement de l'opération de logement locatif social Fontanieu à Parempuyre - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-240BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de l'usufruit locatif social de 3 logements collectifs, Bassins à flots, quai Armand Lalande, Ilot P2 - Emprunt d'un montant de 211 614 euros, de type PLS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-252MERIGNAC - Projet 50 000 logements - Immeuble sis 147, avenue de l'Yser - Cession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-276Phase 2 de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) "copropriété fragile" Les Églantines situées sur le domaine du Burck - Conventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-243Délégation de pouvoir du Conseil de Métropole à son Président - Mise à jour - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-197Association laser, photonique, hyperfréquences & applications (ALPHA)-Subvention de fonctionnement 2018-Décision-AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-284Subventions 2018 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-241TALENCE - Fondation Maison de santé protestante de Bordeaux-Bagatelle (MSPB) - Travaux de réhabilitation et de construction au sein de la MSPB, dans le cadre du regroupement de cet établissement et de l'Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-250Etablissement public foncier Nouvelle Aquitaine - conventions opérationnelles portant sur le thème de l'habitat entre Bordeaux Métropole et l'Etablissement public foncier (EPF) Nouvelle-Aquitaine- Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-253Établissement public foncier Nouvelle-Aquitaine - Conventions opérationnelles sur le thème du développement économique entre Bordeaux Métropole et l'Établissement public foncier (EPF) Nouvelle-Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-272Projet européen ' Handshake ' - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-296Projet de ressources de substitution ' Champ captant des landes du Médoc ' - Confirmation de décision de faire - Contrat pluriannuel de financement du projet de ressource de substitution (2018 - 2024) avec l'Agence de l'eau Adour Garonne - Contrat…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jean-Pierre TURON
- N° 2018-249BASSENS - Acquisition des parcelles - AI 272, 652, 653 et 663 sises rue du Moulin - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-279Plateformes de données pour favoriser la transition énergétique - convention avec Enedis, Regaz et GrDF - décision - autorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK