Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-477Commission locale de l'eau SAGE Estuaire de la Gironde - Désignations - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-476Avis sur les statuts du SMBVAM (Syndicat mixte des bassins versants de l'Artigue et de la Maqueline) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-448Blanquefort et Bordeaux Métropole - Projet urbain Aménagement du centre-ville - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - Autorisation de signature
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-404Demande de prise en charge des cotisations à l'ordre des architectes - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-412Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-381Plan d'action en faveur de l'artisanat 2017/2020 - Convention de partenariat 2018 entre la Chambre de métiers et de l'artisanat interdépartementale - section Gironde - et Bordeaux Métropole - Subvention de Bordeaux Métropole pour la mise en œuvre du…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-458Prorogation du Programme d'Intérêt Général métropolitain ' Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ' - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-420Soutien financier aux groupes scolaires communaux hors opérations d'aménagement d'intérêt métropolitain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-457Association Union régionale habitat jeunes (URHAJ) Nouvelle-Aquitaine - Année 2018 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-413Evolution de l'organisation de la DGNSI - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-415Recours aux contrats d'apprentissage Bordeaux Métropole - Rentrée scolaire 2018/2019 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-434Saint-Aubin de Médoc - Travaux de voirie route de Saint Médard entre la route du Tronquet et celle de Joli Bois - Eclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-453Programmation 2018 des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité et des études dans les quartiers prioritaires et de veille - Participation de Bordeaux Métropole -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-445Règlement d'intervention "Piscines" - Commune d'Eysines - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2018-475Association ORGAN' PHANTOM - Soutien à l'organisation du projet ' D360 / SDBX365 ' année 2018 - Demande de subvention pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-417Régie personnalisée PARCUB - Désignation du directeur - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-392SAINT-MÉDARD-EN-JALLES - SACP AXANIS - Charge foncière et construction de 14 maisons individuelles destinées à la location accession, sises, résidence "Essentiel", 101 avenue Blaise Pascal - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 800 000 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-422BRUGES - Impasse Chavailles - Cession d'une emprise d'environ 2 900 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-421Bègles - 10 rue de Beaufort - Mise en vente par adjudication - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-423CARBON-BLANC - Immeuble non bâti métropolitain situé 15 avenue La Fontaine, cadastré AI 65 et 82 acquis par exercice du droit de préemption urbain - Règlement du litige entre Bordeaux Métropole et l'agence immobilière OPTIMHOME Immobilier - Décision…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-438Présentation du RAD 2017 (Rapport annuel du délégataire) - InformationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-455Saint-Aubin-de-Médoc - Aire d'accueil des gens du voyage située Chemin des Quatre Lagunes - Transfert de propriété à titre gratuit de l'aire d'accueil au profit de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-440Délégation de service public assainissement collectif - Choix du futur délégataire des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines - Période 2019-2025 - Indemnisation du candidat non retenu…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-363Réseau de transports urbains - Délégation de service publics - Avenant 5 - Adoption - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-452Bonus mobilités : mise en place d'une expérimentation sur l'année scolaire 2018/2019 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA