Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2018-715Politique générale d'égalité professionnelle femmes/hommes et de diversité - Signature de chartes favorisant l'inclusion - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-760Plan régional de prévention et gestion des déchets - AvisThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-736Pessac - Rue Chateaubriand - Projet de requalification générale - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-768Politique agricole métropolitaine, alimentaire et durable - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-670Proposition de vœu de soutien à l'appel pour un "pacte-finance-climat-européen"
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE - N° 2018-667Association Pôle Aquinetic - Soutien à l'organisation de la manifestation ' B Boost ' - année 2018 - Demande de subvention d'une action spécifique - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2018-642Aménagement d'ouvrages routiers pour le franchissement de la petite faune sauvage - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-627BEGLES : Route de Toulouse - rue Jules Verne - Cession partielle de la parcelle cadastrée AB 3 (2978 m²) pour la réalisation d'un programme d'habitat participatif -Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-619Réalisation de diagnostics d'archéologie préventive sur le territoire de Bordeaux Métropole - Demande de subvention d'Etat pour l'année 2019 - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-621Prise en charge des situations d'agents ayant vécu un traumatisme psychique - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-610BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition Amélioration de 3 logements collectifs locatifs, 15 rue Buhan - Emprunts complémentaires d'un montant total de 51 745 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-606OPH métropolitain Aquitanis - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement pour la rénovation de logements sociaux sur Bordeaux Métropole - Prêt Bonifié d'un montant de 4 945 000 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2_CR-20181109Compte rendu du conseil métropolitain du 9 novembre 2018
- N° 1_ODJ-20181109Ordre du jour du conseil métropolitain du 9 novembre 2018
- N° 3_PVA-20181109Procès-verbal du conseil métropolitain du 9 novembre 2018
- N° 1_RAA-20181109Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 9 novembre 2018
- N° 2018-608SAEM InCité - Réaménagement d'une ligne de prêt auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-633BORDEAUX - Rue du Doyen Cirot et rue du Docteur Rocaz - Bassin de retenue "Carreire" - Acquisition du terrain d'assiette auprès d'Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-636Lormont - Subvention pour la manifestation ' Les Bucoliques ' du samedi 8 septembre 2018 - Contrat de co-développement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-605VILLENAVE D'ORNON - OPH métropolitain Aquitanis - Charge foncière et construction de 41 logements locatifs sociaux, sis, résidence "Domaine de Baugé 2", rue Raoul Stonestreet - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant total de 3 834 144 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-623Contrat de co-développement 2018-2020 - Adaptation des contrats - Décision- AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-631Talence - rue Roustaing - Mise en vente par adjudication d'un bien de Bordeaux Métropole - AK499 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-612LORMONT - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 54 logements locatifs, dont 8 individuels et 46 collectifs, quartier Génicart 2, secteur Nord, rue Michel Montaigne - Emprunt complémentaire de 303 326 euros, de type PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-611LORMONT - SCIC d'HLM L'ABRI FAMILIAL - Construction de 8 logements individuels en location-accession, rue des Marguerites, "Les Corolles" - Emprunt de 1 034 945 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes - Garantie…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-607SA D'HLM DOMOFRANCE - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement pour la construction de logements sociaux neufs sur Bordeaux Métropole - Prêt Bonifié d'un montant de 8 120 000 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET