Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-486Bordeaux Superyacht Refit - Subvention de fonctionnement complémentaire du 1er septembre au 31 décembre 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-490Economie sociale et solidaire - Soutien de Bordeaux Métropole en fonctionnement à l'association Le Garage moderne - Plan d'actions 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-586AGEC & CO et COAEQUO - Année 2018 - Subvention d'aide à des manifestations - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-592Insertion professionnelle menée avec les structures d'insertion sur le territoire de Bordeaux Métropole - Financement du Fonds social européen - Approbation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2018-585La Ronde des quartiers - Année 2018 - Subvention pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-523Définition du périmètre de la population d'agents éligible au régime des heures supplémentaires - Intégration des responsables de mission dans le régime forfaitaire de 19 jours de Réduction du temps de travail (RTT) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-489Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien financier de Bordeaux Métropole au Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) ADSI Technowest pour le programme d'action spécifique 2018 sur la clause d…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-593Convergence des systèmes intégrés de gestion des bibliothèques et portails associés - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Demande de subvention à l'Etat au titre du concours particulier créé au sein de la Dotation générale de décentralisation (DGD)…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-494Dotation de solidarité métropolitaine 2018 - Ajustements 2018 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-528OIM Bordeaux Inno-Campus - Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour le projet ' BIC BOX ' - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-549Saint-Vincent-de-Paul - Eclairage Public - Fonds de concours - Intersection avenue Armand Beraud et rue Paul Bayle - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-550Bègles - Requalification de la rue Marc Sangnier - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - AutoristionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-488Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde - Subvention de Bordeaux Métropole - Bordeaux So Good édition 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-526Constitution - Adhésion - Groupement de commandes pour la fourniture de services juridiques de conseil et de représentation en justice dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle - Groupement 2 - Intégré partiel - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-527Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition et l'installation de matériels et équipements de restauration pour les services de la ville de Bordeaux et pour les bâtiments de Bordeaux Métropole - Convention constitutive - Décision -…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-522Direction des Archives - Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures d'archives entre Bordeaux Métropole et les communes de Bordeaux, de Bruges et de Pessac - Groupement 2 - Intégré partiel - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-524Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de sièges de bureaux. Convention constitutive - Décision - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-480Soutien à la Communauté d'universités et établissements d'Aquitaine - locaux 166 - 168 cours de l'Argonne à Bordeaux -
Décision - Autorisation
Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART - N° 2018-565Floirac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Quais - Cession de l'îlot H2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-520SA d'HLM CLAIRSIENNE - Réaménagement d'une ligne de prêt auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-487Association Aerospace Valley - Année 2018 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-572Dispositif d'aide financière à la prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage en faveur des copropriétés - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-481Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux (EBABX) - subvention pluriannuelle de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-496Tarifs taxe de séjour 2019 - Décision - ApprobationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-547Bruges - Parc des Jalles - Semi-marathon des Jalles du dimanche 1 juillet 2018 - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Subvention de fonctionnement 2018 -Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH