Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-267Etude d’opportunité relative aux gares et aux pôles d'échanges multimodaux (pem) du rer métropolitain - adoption de la convention de financement - décision - autorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 3_PVA-20210521Procès-verbal du conseil métropolitain du 21 mai 2021
- N° 4_RAA-20210521Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 21 mai 2021
- N° 2_CR-20210521Compte rendu du conseil métropolitain du 21 mai 2021
- N° 1_ODJ-20210521Ordre du jour du conseil métropolitain du 21 mai 2021
- N° 2021-74Liste des arrêtés pris par le Président de Bordeaux Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-75Modification de la composition des Commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-76Commission consultative des services publics locaux - Révision du règlement intérieur - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-77Représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Désignation des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-178Aménagement de l'A63/A660 par mise en concession - Consultation des acteurs locaux - AvisThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-179Motion relative à la navette entre Bordeaux et Paris et à la transition écologique dans l'aéronautiqueRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-78Convention de comaîtrise d'ouvrage, de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux du groupe scolaire Brazza 1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-79Convention de comaîtrise d'ouvrage, de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux du groupe scolaire Ginko 2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-80AMBARES - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "centre ville" - Compte rendu d'activité au concédant (CRAC) 2019 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-81Bordeaux - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 15, rue Cerey - Parcelle cadastrée VB80 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-82Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des bassins à flot - Cession d'environ 2 658 m² de terrain à Idéal Groupe pour la construction de logements mixtes - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2021-83Bordeaux Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Convention de participation des constructeurs - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-84BEGLES - ZAC ' Quartier de la Mairie ' - Compte rendu d'activité au concédant (CRAC) 2019 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-85CENON - Secteur La Morlette - Site Ramadier - Instauration d'un Projet urbain partenarial (PUP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-86Bègles - Immeuble bâti situé 61 avenue Roger Salengro, cadastré AN 311 - Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-87Mérignac - Immeuble bâti situé 24 place Jean Jaurès / rue Maubec, cadastré BP 8-9-10-11-186 - Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-88Bordeaux Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Groupe scolaire Hortense - Avenant à la convention financière Ville-Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-89Le Bouscat - Appel à manifestation d'intérêt Aménager, innover, redessiner, entreprendre (AIRE) - Ilot Ravezies - Cession de parcelles à la Société civile de construction vente (SCCV) Bordeaux Ravezies du groupe Spie Batignolles - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-90Le Bouscat - Zone d'activités Godard - Principe de déclassement - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-91Le Bouscat - Zone d'activités Godard - Cession de parcelles à la société Essor développement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST