Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2023-448Protocole d'accord transactionnel - Cession au profit de Bordeaux Métropole d'une voie nouvelle sur la Commune de Mérignac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-440Cession de véhicules à titre gratuit - Décision -AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-443Handicap - Accessibilité - Validation du bilan en lien avec l'Agenda d'Accessibilité Programmée de Bordeaux Métropole - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-436Principes de mise en œuvre du contrat collectif à adhésion obligatoire avec convention de participation portant sur le risque santé au bénéfice des agents de Bordeaux Métropole, fonctionnaires, contractuels, de droit public et privé et leurs…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-441Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité femmes/hommes - Quinzaine de l'égalité et de la diversité 2023 - Appel à projets - Subvention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-438Rapport social unique 2022 - ApprobationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-446Evolution du dispositif d'astreinte métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-439Protocole d'accord transactionnel - Indemnisation au titre des dommages causés par des travaux de voirie venant au droit du mur de clôture, propriété de M.XX - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2023-442Principes de mise en œuvre d'une convention de participation avec un contrat collectif à adhésion obligatoire( couverture des risques Incapacité Temporaire de Travail et Invalidité ) au bénéfice des agents de Bordeaux Métropole, fonctionnaires,…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-437Constitution d'un groupement de commande publique dédié à la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisés (CAP) entre la ville de Bordeaux, son CCAS et Bordeaux métropole Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-445Protocole d'accord transactionnel (hors marché) - société Artech - Décision - Autorisation - SignatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-378Mérignac - Avenue de la Grande Semaine et rue Léon Morane - Opération d'Intérêt Métropolitain Aéroparc - Projet d'aménagement du secteur "Vert Castel" - Acquisition par Bordeaux Métropole auprès de la SA PROGEFIM - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-392Bordeaux- Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Délégation de pouvoir de cession au Président de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-458Convention d'objectifs et de moyens 2023-2026 entre Bordeaux Métropole et l'office public de l'habitat Aquitanis - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-461Mise en œuvre des objectifs de production de logements sociaux à l'échelle communale au travers de contrats de mixité sociale - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-500Stratégie territoriale de résorption des squats et bidonvilles - Participation de Bordeaux Métropole au financement de la plateforme départementale de résorption - Subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2023-380Bruges - Allée de la jalle noire - Parcelle cadastrée AH 31- Cession à la société Equinix France SAS pour la construction d'un Data Center - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-501Modalités juridiques de perception des recettes par un mandataire, relative à la tarification des équipements publics métropolitains d'accueil (aires permanentes d'accueil, aires de grand passage, terrain familial locatif) des gens du voyage…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2023-376Le Haillan. Acquisition par Bordeaux Métropole d'une emprise de 12 745 m² environ à prélever sur la parcelle cadastrée AR 142 pour le centre de transfert mutualisé des déchets. AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-395Lormont : mise en état correct de l'école élémentaire Jean Rostand. Convention de co-maîtrise d'ouvrage et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Lormont - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-394Bordeaux - Opération Noème - Avenant n°1 à la convention de Projet urbain partenarial (PUP) conclue avec la SNC Bordeaux Lac - Avenant n°1 à la convention de reversement à la Ville de Bordeaux - Approbation - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : - N° 2023-385Acquisition d'un terrain pour l'extension des bâtiments des archives métropolitaines - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-375Convention de co-maîtrise d'ouvrage, de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux pour la réalisation du groupe scolaire Armagnac situé dans l'opération d'aménagement Saint Jean Belcier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-383Saint Médard en Jalles - 11 rue Charles Chaumel - Cession d'un terrain à Gironde Habitat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-388Ambarès-et-Lagrave - Rue Pasteur - Parking de La Gorp
Acquisition à titre gratuit de bien sans maître
Décision - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :