Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2010-0578Urbanisme - BRUGES - ZAC « Les Vergers du Tasta » - Modification des modalités de paiement pour la cession de la SHON à la société SEFISO sur l'îlot B11.1 - DECISIONS - AUTORISATION
- N° 2010-0579Urbanisme - CENON - ZAC PONT ROUGE - CRAC 2009 - APPROBATION - DECISION
- N° 2010-0580Urbanisme - PESSAC - ZAC du Centre Ville - CRAC 2009 - Approbation.
- N° 2010-0581Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Concession d'aménagement "Coeur de Bourg" - - CRAC 2009 - Approbation - Décision
- N° 2010-0582Urbanisme - Accord cadre des études urbaines - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2010-0583Urbanisme - Lancement de la phase 2 d'une maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (MOUS) visant à la résorption de l'habitat précaire (squats occupés par les ROMS) sur l'agglomération bordelaise - Participation de la CUB - Décision - Autorisation -
- N° 2010-0584Urbanisme - MERIGNAC - Secteur Franges Marne - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -
- N° 2010-0585Urbanisme - MERIGNAC - secteur Roland Garros - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -
- N° 2010-0586Urbanisme - SAINT-LOUIS-DE-MONTFERRAND - centre bourg - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -
- N° 2010-0587Urbanisme - Convention cadre Arc-en-Rêve Centre d'Architecture et la Communauté urbaine de Bordeaux - Montant de la subvention 2010 - Décision
- N° 2010-0588Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marché International de l'Immobilier (MIPIM) - Bilan 2010 - Perspectives 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0589Economie, Attractivité et Relations Internationales - Blanquefort ECOPARC - Vente d'un terrain de 20 000 m² environ à la Société BOUEIX Logistique. - Nouveau portage financier. - Autorisation de substitution - Décisions.
- N° 2010-0590Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Quartier du Lac - Vente d'un terrain communautaire d'une surface de 12 750 m² au Centre de Gestion de la Gironde - Décisions
- N° 2010-0591Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac Secteur Saint-Exupéry - Vente d'un terrain communautaire de 7 625 m² environ à la Société Réaumur - Décisions.
- N° 2010-0592Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC - Cession d'un terrain de 30 276 m2 à la Fondation Médecins Sans Frontières pour la réalisation de l'extension de MSF LOGISTIQUE - Décisions
- N° 2010-0593Economie, Attractivité et Relations Internationales - VILLENAVE D'ORNON - Secteur Madère - Rue Pablo Néruda - Cession d'un terrain communautaire de 3 194 m² environ à la Société Acti Froid 33 - Décision
- N° 2010-0594Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réhabilitation du Centre Commercial de Cap-de-Bos sur la Commune de Pessac - Contribution du F.I.S.A.C - Convention Ville de Pessac/Communauté urbaine de Bordeaux - Autorisation
- N° 2010-0595Economie, Attractivité et Relations Internationales - Commune de Gradignan - Manifestation Lire en Poche du 1er au 3 octobre 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0596Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Programme d'éco-constructions 2010 - Subvention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0597Economie, Attractivité et Relations Internationales - A.D.E.M - Organisation du DECASTAR les 18 et 19 septembre 2010 - Subvention de la C.U.B - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0598Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Acquisition de conteneurs à déchets ménagers et livraison-maintenance du parc pour 8 communes (Blanquefort, Bordeaux pour partie, Gradignan, Le Taillan, Parempuyre, Talence, Saint Aubin de…
- N° 2010-0599Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine- demande de l'Association "Croix Rouge française"- Renouvellement-…
- N° 2010-0600Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de la société d'Hygiène Mentale d'Aquitaine -…
- N° 2010-0601Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de la résidence "Maisons et jardins" à Blanquefort - Convention entre la Société d'Economie Mixte Immobilière de Blanquefort et la Communauté Urbaine - Autorisation - Signature
- N° 2010-0602Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Saint Médard en Jalles - Délégation de service public pour le compostage collectif de déchets verts - Avenant n°2 à la Convention d'Exploitation non détachable du bail emphythéotique - Adoption -…