Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2025-333Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Grille tarifaire - ApprobationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-287CARBON-BLANC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 25 LLS collectifs, opération "Les Roches", îlots B1 et B4, 33-35 rue Jean Jaurès - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant total de 2 991 735 € souscrits auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-282Mérignac - rue du Pradas - Renouvellement du réseau eaux usées - Protocole transactionnelThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-309Protocole d'accord transactionnel (hors marché)- Société INEO AQUITAINE - Bordeaux Métropole -
Autorisation et signature
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2025-326Travaux d'aménagement pour la réalisation de la maison du projet de Lormont Carriet - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-338TALENCE - Acquisition par Bordeaux Métropole auprès de l'opération COGEDIM de la parcelle cadastrée AT 150 sise 196 rue Robespierre à Talence - Décision AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-337SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Zone d'Aménagement Economique "GALAXIE 4" - Cession du lot 8 à la SCI IBACA- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-325Pessac Saige - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation / démolition partielle / reconversion de logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-305Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33- 18-048 d'action foncière pour le développement de l'activité économique sur le site de projets de l'OIM Aéroparc - Rachat de foncier par Bordeaux Métropole…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2025-328Programmation prévisionnelle 2025 des logements sociaux agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-353Aires de grands passages - Année 2025 - Participation financière de Bordeaux Métropole à la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage dans le cadre d'une convention de groupement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2025-285BORDEAUX - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition-amélioration de 104 LLS collectifs étudiants, 19 23 cours Saint Louis - Emprunts de type PLS d'un montant total de 8 371 011 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-286CARBON-BLANC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 26 LLS mixtes, Tranche 2 de l'opération "Les Roches", îlots A et B bâtiments B2-B3, 33-35 rue Jean Jaurès - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 4 072 394 …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-291Affectation des résultats de l'exercice 2024 au budget 2025 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-281Budget supplémentaire exercice 2025 - examen - décision - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-330Association Les amis de la Basilique Saint-Seurin - Année 2025 - Subvention d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-344Appel à manifestation d'intérêt pour expérimentation de la pose d'ombrières photovoltaïques en surplomb du domaine routier et de pistes cyclables
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne : - N° 2025-327Programmation 2025 - Crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Appel à projets du contrat de ville - Subventions - Décision - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-324Programmation 2025 - Crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Appel à projets du contrat de ville - Subventions - Décision - Adoption.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-339BRUGES - Projet d'aménagement de voirie "Liaison centre-ville / Quartier du Tasta" Rue Beyerman - Parcelle AV1230 - Bâtiment - Protocole transactionnel - Travaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-304Avenant n°3 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre l'EPA Bordeaux Euratlantique et Bordeaux Métropole relative aux travaux de reprofilage du pont Saint-Jean et du pont DeschampsThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-312Offre de concours matérielle Eiffage pour le dévoiement de réseau d'eaux pluviales à Lormont - Décision AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-288PESSAC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 224 LLS collectifs étudiants, 7 allée Ausone - Emprunts de type PLS d'un montant total de 13 986 294 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-289PESSAC - COO.SOL OFS BORDEAUX METROPOLE - Acquisition foncière de 12 logements BRS, opération d'habitat participatif "La Clairière", 25 rue Gustave Flaubert - Emprunt complémentaire de type Prêt long terme d'un montant de 20 000 euros souscrit…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-283LE BOUSCAT - SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Acquisition en VEFA de 30 LLS mixtes situés av. de la Libération Charles de Gaulle, opération CEIBA- Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 3 245 798 euros souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :