- Exemples :
- « délibérations »
- « Centre de recyclage »
- « Collecte des bacs »
- « PLU »
- « Accéder au très haut débit »
- « Tram A desserte aéroport »
- « ZFE »
Recherche
1 résultat
Equipements Fluviaux
Autorisation d’occupation temporaire (AOT)
d’un carrelet sur le Port de Bègles
Autorisation d’occupation temporaire (AOT)
d’un carrelet sur le Port de Bègles
Conformément à l’article L2122-1-1 du Code de la propriété des personnes publiques, Bordeaux Métropole informe le public de son intention de délivrer une Autorisation d’occupation temporaire (AOT) pour l’installation et l’exploitation d’un carrele