Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2022-125Pessac - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Inno Campus extra-rocade - Avenue de Magellan - Acquisition auprès du Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-126Le Haillan - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) du Centre Bourg - Clôture du PAE et bilan financier-Décision-AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-127Bordeaux - Projet Brazza - Demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire conjointe - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-128Bègles - Allongement du bail emphytéotique liant la Métropole à la Commune de Bègles - parcelles BL 24 et 25 - Hangars Louis Blériot - Rue Louis Blériot à Bègles - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-129Constitution d'un groupement de commandes - Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain Parc des Jalles Marché de paysagiste-écologue conseil, pilotage-évaluation, expertises environnementales, concertation, communication, médiation scientifique…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-197Délégation de Service Public de transports urbains - Protocole transactionnel N°5 relatif au règlement des conséquences de l'incendie du parking Salinères - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS - N° 2022-198Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - BP3000/CUB devenue Bordeaux Métropole - Avenant 8 relatif à la création de nouveaux tarifs et actualisations - Adoption des…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-199Contribution exceptionnelle au Fonds d'Action extérieure des Collectivités Territoriales
' Action Ukraine ' - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN - N° 2022-200Subvention exceptionnelle à l'association Médecins Sans Frontières (MSF) au profit des populations afghanes déplacées - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN - N° 2022-201Mobilisation d'un/e Volontaire de Solidarité Internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, et l'Etat du Télangana (Inde)Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2022-202Le Haillan - Voie verte Luzerne-Venteille-Tramway - Séquence 1 - Avenue du Bicentenaire/Promenade des Girondins - Mars 2022 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-203Eysines - Requalification de la rue du Bleu - Lancement de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-204Aménagement de la Route de Toulouse en faveur des modes actifs et des transports en commun entre les Boulevards et la rue Alexis Labro et création d'une voie nouvelle dans le quartier des Deux Esteys à Bègles - Arrêt du bilan de la concertation -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-205Mérignac - Avenue de la Libération (entre l'avenue du Truc et la place Jean Jaurès) - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-206Le Taillan-Médoc - Avenue de la Boétie (entre l'avenue du stade et l'allée de Curé) - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-207OIM rive droite - Requalification de la zone d'activité du bec d'ambes - Travaux VRD rue jeanne bouny -
Confirmation de décision de faire - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS - N° 2022-208Programme ' Signalisation routière 2022 ' - Proposition - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-209Association des villes pour la propreté urbaine - Adhésion 2022 - Cotisation - Décision - Désignation - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-210Convention de gestion entre Bordeaux Métropole et la Région Nouvelle Aquitaine relative aux espaces situés aux abords de la Maison de l'économie créative et de la culture (MECA) - Approbation - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-211Financement par Bordeaux Métropole des travaux d'investissement réalisés sur l'espace public métropolitain sous maîtrise d'ouvrage déléguée aux communes - Décision - Signature - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-212Blanquefort - Espace-Test agricole Tanaïs - Contrat de co-développement 2018-2020 C040560130 - Contrat de co-développement 2021-2023 C050560049 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-213Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain Parc des Jalles - Le Haillan et Eysines - Maisons Métropolitaines de la nature - Réhabilitation du Moulin du Moulinat et Acquisition de la Maison de Carès - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-214Le Taillan-Médoc - Acquisitions foncières de parcelles boisées - Subvention d'investissement - Contrats de co-développement 2021-2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-215Blanquefort - Parc des jalles : animations sur le site de La Vacherie et des espaces de nature - Subvention de fonctionnement - Contrats de co-développement 2018-2021 et 2021-2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-216Blanquefort - Plan de gestion du domaine de Tanaïs : étude faune-flore - Contrats de codéveloppement 2018-2020 et 2021-2023 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO