Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-317Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Contractualisation d'une obligation réelle environnementale sur l'ancien site Thalès - Contractualisation entre Bordeaux Métropole et la société ALESRAA LE HAILLAN - Décision - Autorisation…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-318Taillan-Médoc - Projet de végétalisation du cimetière communal - contrat de co-développement 2018/2020 - avenant 2021 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-319Bordeaux - Travaux de confortement du projet d'aménagement du Parc aux Angéliques - Contrat de co-développement 2018/2020 - Avenant 2021 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-320BRUGES - Opération d'aménagement Terrefort - Approbation du traité de concession - Délégation du droit de préemption - Délégation du droit d'expropriation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 2022-321Aires de grands passages - Année 2022- Participation financière de Bordeaux Métropole à la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage dans le cadre d'une convention de groupement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 2022-322Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33)- Subvention de fonctionnement 2022 -Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER - N° 1_ODJ-20220520Ordre du jour du conseil métropolitain du 20 mai 2022
- N° 3_PVA-20220520Procès-verbal du conseil métropolitain du 20 mai 2022
- N° 4_RAA-20220520Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 20 mai 2022
- N° 2_CR-20220520Compte rendu du conseil métropolitain du 20 mai 2022
- N° 2022-152Ambarès-et-Lagrave - oph métropolitain Aquitanis - Réhabilitation lourde de la résidence Général de Gaulle, 10 à 20 avenue Jean Moulin - Emprunt de 2 790 585 euros, de type cigf cité gestion fixe, auprès d'Arkea entreprises et institutionnels - garantieThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-111Démission de Madame Fabienne Dumas et désignation d'un nouveau conseiller métropolitain - InformationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-112Remplacement du 9 ème Vice-président - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-113Représentations dans les organismes - Désignations - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-114Modification de la composition des Commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-115Liste des arrêtés pris par le Président - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-116Pilotage du projet de transition métropolitain - orientations 2022 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Pierre HURMIC
- N° 2022-117Plan de soutien à l'économie de proximité - Axe 6 relatif au soutien à l'économie et l'offre culturelle - Les arts au mur / Artothèque de Pessac - Projet ' Cartographie métropolitaine ' - Subvention d'investissement en faveur de la création…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-118Bordeaux Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Compte-rendu d'activité au concédant (CRAC) 2020 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-119Floirac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Quais - Cession à Aquitanis de l'îlot H1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-120Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Berge du Lac/Ginko - Compte rendu d'activité comptable (CRAC) des années 2018/2019/2020 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-121Bordeaux - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 55, rue de Lescure - Parcelle cadastrée IW 421 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-122Bordeaux. Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 51, rue de Lescure. Parcelle cadastrée IW 419. Décision. AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-123EYSINES - Secteur du Bourg - Instauration d'un Périmètre de Prise en Considération (PPC), permettant de surseoir à statuer - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-124Floirac Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Quais, avenue Gaston Cabannes - Acquisition auprès de l'OPH AQUITANIS d'un détachement de la parcelle AW 184 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST