Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2022-267Déploiement d'une offre de conciergeries solidaires sur les communes de la rive droite - Expérimentation sur la commune de Saint-Vincent-de-Paul en 2022 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2022-268Arc en rêve - Subventions 2022 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOEL
- N° 2022-269Plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole - Procédure de 11ème modification - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOEL
- N° 2022-270Création d'un référent déontologue, référent laïcité et référent alerte éthique - Confirmation - Décision - Autorisation.Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-271Protocole transactionnel - Indemnité de compensation 2021 pour la société Taquipneu - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-272Ajustements des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-273Prise en charge de la cotisation au Club des décideurs publics-privés - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-274Recours aux contrats d'apprentissage Bordeaux métropole 2022-2023 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-275Convention locative au profit de la Société TOTEM France pour l'occupation de la parcelle située chemin de la Saucette à Léognan par des infrastructures aériennes de télécommunications - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-276Rapport autorisant la signature d'une convention de mise à disposition d'un salarié de la Régie de l'eau auprès de Bordeaux Métropole contre remboursement - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-277Elections professionnelles 2022 - Adoption du vote électronique - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-278Composition des instances consultatives : Comité social territorial, Commissions administratives paritaires, Commission consultative paritaire - paritarisme - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-279Association La Fumainerie - Année 2022 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2022-280Avenant n°12 au contrat de concession du service public de l'eau potable de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2022-281Bordeaux - Réseau de chaleur urbain du Grand Parc - Rues Maryse Bastié et Jean Artus parcelles cadastrées PX 4p et PX 62p. Acquisition par Bordeaux Métropole des emprises foncières et des équipements techniques afférents servant à la fourniture de…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-282Convention de concession pour le service public de la distribution de gaz sur la commune d'Ambarès-et-Lagrave - Avenant n°4 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-283Partenariat Bordeaux Métropole / France Ville Durable - Subvention annuelle - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-284Plan climat : renforcement des actions en faveur du développement des énergies renouvelables et de maîtrise des consommations des secteurs tertiaire (public et privé) et industriel - subvention européenne ' ELENA ' - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-285Projet de Renouvellement urbain du quartier Joliot Curie - Projet de réalisation de la restructuration du groupe scolaire de la Benauge - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2022-286Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Actions collectives - Subventions - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2022-287Projet de renouvellement urbain (PRU) Joliot Curie - Convention de subvention pour la réalisation d'une opération de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2022-288Rénovation énergétique de l'habitat - Fonds de solidarité climat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2022-289RER métropolitain - Financement des renforts de circulation RER Métropolitain prévus au Service Annuel 2022 et Convention cadre de financement des renforts de circulation du RER Métropolitain - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER - N° 2022-290Etude d'adaptation du pôle d'échanges multimodal de la gare Saint-Jean - avenant à la convention de financement - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER - N° 2022-291RER Métropolitain - convention de financement des études préliminaires du projet d'adaptation des quais des gares de Bassens, Saint-Loubès, Saint-Sulpice - Izon, Vayres et Saint-Denis-de-Pile -Décision -AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER