Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-623Appel à projet (AAP) commun du Fonds d'aide aux jeunes (FAJ), de l'enseignement supérieur et du Contrat local de santé à destination des étudiants les plus précaires - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-624Contribution de Bordeaux Métropole au fonds d'investissement IRDINOV 3 - -Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : - N° 3_PVA-20221124Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 novembre 2022
- N° 2022-735Concession de service public relative au stade nautique métropolitain à Mérignac - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation et signatureThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2022-625Soutien au DEFLE pour réfugiés - Université de Bordeaux Montaigne - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-626SEML Route des Lasers- Approbation de la modification de la composition du conseil d'administration (nouveau pacte de gouvernance) - Approbation des statuts modifiés de la SEML Route des Lasers - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-627Association SoFilm Summercamp - Année 2022 - Subvention de Bordeaux Métropole -
Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : - N° 2022-628LE HAILLAN - Zone d'Aménagement Economique ' 5 Chemins ' - Compte rendu financier et d‘activité (CRFA) 2022 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-629Convention entre la Région Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole,Relative à la mise en œuvre du Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation (SRDEII) et aux aides aux entreprises - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-630SPL Bordeaux Aéroparc - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-631Régie du marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Compte financier, rapport de gestion et rapport d'activité 2021 - PrésentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-632SEML Route des Lasers (Rdl)- - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-633Autorisation d'occupation temporaire de la décharge en post-exploitation de Pessac Le Bourgailh en vue d'autoriser la réalisation d'une centrale photovoltaïque- Avenant à la convention d'entretien relative de l'ancienne décharge du Bourgailh-…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2022-634Exercice 2022 - Décision modificative n°2 du budget principal et budgets annexes - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-635BORDEAUX - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition de la charge foncière et construction de 118 logements collectifs locatifs dans le cadre d'une VEFA, sis, opération Brienne, Hébergement de jeunes, 23 Quai de Brienne - Emprunts des types PLS, PHB 2.0 et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-636BORDEAUX - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition de la charge foncière et construction de 82 logements collectifs locatifs sociaux dans le cadre d'une VEFA, sis, opération ZAC Belcier, 23 Quai de Brienne - Emprunts des types PLAI, PLUS, PLS, Booster et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-637BORDEAUX - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition de la charge foncière et construction de 38 logements collectifs locatifs sociaux dans le cadre d'une VEFA, sis, opération Brienne, 23 Quai de Brienne - Emprunts des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-638BORDEAUX - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition de la charge foncière et construction de 25 logements étudiants collectifs locatifs dans le cadre d'une VEFA, sis, opération Brienne, Hébergement de jeunes, 23 Quai de Brienne - Emprunts des types PLS et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-639BORDEAUX - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition de la charge foncière et construction de 2 logements collectifs locatifs sociaux dans le cadre d'une VEFA, sis, opération Brienne, 23 Quai de Brienne - Emprunts des types PLS et Booster d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-640BORDEAUX - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition de la charge foncière et la construction de 6 logements collectifs locatifs sociaux dans le cadre d'une VEFA, sis, 23 Quai de Brienne - Emprunts des types PLAI, PLUS et Booster d'un montant global de 662…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-641Pacte financier et fiscal de solidarité métropolitain - Prorogation du pacte jusqu'au 31 décembre 2023 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-642VILLENAVE D'ORNON - FONDATION COS ALEXANDRE GLASBERG - Acquisition-amélioration de 25 logements collectifs locatifs sociaux dans une Maison-Relais, sis, opération Logement accompagné et Hébergement d'urgence, 9 impasse Henri Dunant - Emprunt de type…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-643BORDEAUX - SA D'HLM VILOGIA - Acquisition en VEFA de 4 logements PLS en ULS, sis, 15 rue du Château Jouguet - Emprunts de type PLS d'un montant global de 271 064 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-644Dotation de solidarité métropolitaine 2022 - Ajustement 2022 (complément) - Décision -AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-645SAINT-VINCENT-DE-PAUL - SA d'HLM Domofrance - Charge foncière et construction de 17 logements individuels destinés à la location-accession, sis, opération Vertumne Park, rue de Mozart - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 606 421 euros à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :