Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2023-412BORDEAUX - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 68 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Ilot E6, quai de Brazza - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 10 485 907 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-417BLANQUEFORT - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 15 logements individuels locatifs sociaux, sis, rue des acacias - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS, PHB 2.0 et Booster d'un montant global de 3 663 616 euros contractés auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-410Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération facultative des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux - Reconduction pour 2024 - Liste des établissements exonérés - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-427MERIGNAC - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Réhabilitation de 1 logement individuel locatif social, sis, opération "Villa Grand Pré", 4 impasse Lannes - Emprunts de type PAM d'un montant global de 100 403 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-422LE TAILLAN-MEDOC - SA d'HLM Erilia - Charge foncière et construction de 41 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Le Clos des Lotiers", 49 chemin des Gelès - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 5 643 124 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-418TALENCE - SCA Foncière d'Habitat et Humanisme - Acquisition-Amélioration de 20 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Pension de famille - Hébergement d'urgence", 200 avenue de Thouars - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 1…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-413PESSAC - SA d'HLM Domofrance - Charge foncière et construction de 21 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 145 avenue du Général Leclerc - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 3 046 358 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-423VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Réhabilitation de 7 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Trigan", 86 avenue Fernand Soors - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 089 333 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-428MERIGNAC - SA d'HLM Domofrance - Réhabilitation de 78 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence "Jacques Cartier", 116 avenue du Truc - Emprunt de type PAM d'un montant de 3 541 570 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-430CARBON-BLANC - SA d'HLM CDC Habitat Social - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 7 logements collectifs locatifs sociaux en location-accession, sis, résidence "Le Clos Rossignol", 66 avenue de La Fontaine - Emprunt de type PSLA d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-419TALENCE - SCA Foncière d'Habitat et Humanisme - Acquisition-Amélioration de 3 logements individuels locatifs sociaux, sis, opération "Pension de famille", 200 avenue de Thouars - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 158 286 euros auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-414PAREMPUYRE - SA d'HLM Domofrance - Acquisition foncière et construction de 23 logements collectifs et individuels locatifs sociaux, sis, opération "Vassivey", 64 rue Marcel Bensac - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant global de 4…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-429TALENCE - SA d'HLM Domofrance - Réhabilitation de 142 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence "Campus", 6 rue Chateaubriand - Emprunt de type CITX - CITE GESTION INDEX d'un montant de 635 672 euros souscrit auprès de la ARKEA Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-424LE TAILLAN-MEDOC - SCP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Acquisition foncière et construction de 40 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Taillan-Centre Bourg", 72 avenue de Soulac - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-431ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Charge foncière et construction de 15 logements individuels locatifs sociaux, sis, 39B avenue des Provinces - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 2…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-415SEM CDC Habitat - Réaménagement de la dette d'un montant de 1 797 776,52 euros auprès de la CDC - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-444Contrat de co développement - Stratégie funéraire - Règlement d'intervention Cimetières communaux - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-420VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 14 logements individuels et collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Le Clos Martial", Petit chemin de Leyran - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-416SA d'HLM DOMOFRANCE - Réaménagement de la dette d'un montant de 109 415 342,77 euros auprès de la CDC - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-432EYSINES - SA d'HLM Domofrance - Réhabilitation de 46 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence "Les Hauts de l'Hippodrome", 19 rue des Treytins - Emprunt de type PAM d'un montant de 2 155 882 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-425GRADIGNAN - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 6 logements individuels locatifs sociaux en location-accession, sis, opération "Le Parc Nouaux", route de Pessac/allée du Penon - Emprunt de type PSLA d'un montant global de 1…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-411MARTIGNAS-SUR-JALLE - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 6 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 19 rue Louis Pasteur - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 214 281 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-421PESSAC - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 16 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "La Réserve", 72-74 avenue du Bourgailh - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 2 806 500…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-426PESSAC - SA d'HLM Domofrance - Acquisition foncière et construction de 16 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Pessac Haut Lévêque - Ilot Martin Luther King", 7 rue du Chanoine Lilet - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-447Commune de Floirac - Contrat de co-développement 2021-2023- stratégie funéraire
- subvention pour action spécifique- Convention - Décision - Autorisation
Thème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :