Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2024-107Renouvellement du dispositif d'aides à l'achat de vélos spécifiques - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-103Aménagement de l'axe Avenue Carnot - Avenue Kennedy sur les communes de Cenon et Lormont - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-106Aménagement en faveur des modes actifs avenue du Colonel Bourgoin, avenue du 18 juin 1940- Communes de Martignas-sur-Jalle et Mérignac. Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-105Aménagement en faveur des modes actifs avenue d'Arès, avenue de la République, rue Judaïque et rue Georges Bonnac- Communes de Bordeaux et Mérignac - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-81Villa Valmont - association Villa Valmont - Subvention de soutien au programme événementiel 2024 - Décision - Autorisation
Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne : - N° 2024-80Subventions 2024 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-61Contrat de co-développement 5 (2021-2023) - Avenant - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2024-79Stade nautique métropolitain à Mérignac - Rapport annuel du concessionnaire Stade Nautique Mérignac - exercice 2022 - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-85Subvention d'action spécifique de coopération décentralisée - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2024-84Budget participatif métropolitain ' plantons 1 million d'arbres ',
mise à jour des conventions avec deux associations pour la réalisation de leur projet - Décision- Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 1_ODJ-20240202Ordre du jour du conseil métropolitain du 02 Février 2024
- N° 2024-29Budget primitif 2024 - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-77Office de tourisme et des congrès de Bordeaux (OTCBM)- Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2024-83Parcs de stationnement - DSP BP3000 - Avenant 10 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2024-82Parcs de stationnement - Grilles tarifaires applicables en 2024 - Décision - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2024-1Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2024-115Motion de soutien aux agricultrices et agriculteursThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
- N° 2024-3Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2024-2Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2024-36Programme d'investissement 2024 - Autorisations de programme ou d'engagement (AP/AE) - instruction m4x - Révision des autorisations votées - Autorisations pour 2024Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-39Tarifs complémentaires 2024 - Régie des restaurants - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-37Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation pour 2024 - Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement -
Lissage des attributions de compensation sur les mois de mars à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-47CENON - SAS Vieille Cure exploitation - Projet de restructuration de la zone d'activité de la Vieille Cure dans le cadre du projet de renouvellement urbain "Food Factory" - Emprunt de type PRU d'un montant de 4 750 000 euros à souscrire de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-49Corrections d'erreurs sur exercices antérieurs - M57 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-46Versement mobilité - Remboursements au titre du personnel logé - Fixation de la distance maximale entre le logement et le lieu de travail - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :