Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-284AMBARES-ET-LAGRAVE - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 35 LLS mixtes, tranche 2 de l'opération "Marsillon", avenue Leon Blum - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 5 286 206 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2_CR_20250711Compte-rendu du conseil métropolitain du 11 juillet 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-279Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-317Concession de service de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables de Bordeaux Metropole - Evolutions de l'offre TBM 2025.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-318Convention relative à l'acceptation tarifaire des abonnés annuels TBM à bord des trains régionaux circulant sur le périmètre métropolitain, et la création du Pass Annuel TBM+RER-M - Avenant 2 - Décision - Approbation.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-357Aménagement en faveur des modes actifs rue Judaïque, avenue de la République, avenue d'Arès et rue Georges Bonnac- Communes de Bordeaux et Mérignac - Arrêt du bilan de la concertation - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-292Ligne de Bus Express Pellegrin, Thouars, Malartic sur les communes de Bordeaux, Talence, Gradignan et Villenave d'Ornon - Déclaration de projet - Décision - Approbation.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2025-237Contrat de partenariat relatif au grand Stade de Bordeaux - Résiliation amiable du contrat de partenariat - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-238Création d'une régie pour la gestion du stade Atlantique -Décision - ApprobationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-222Délibération portant création d'emplois permanents dans le cadre du projet de régie pour la gestion du Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-239Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie du stade Atlantique - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20250606Ordre du jour du conseil métropolitain du 6 juin 2025Date de mise en ligne :
- N° 2_CR_20250606Compte-rendu du conseil métropolitain du 6 juin 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-251AMBARES-ET-LAGRAVE - Projet d'aménagement du secteur Gare de la Grave - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-253BEGLES - Opération de démolition-construction de la Cité du Dorat 2 - Cession d'une emprise appartenant au domaine public de Bordeaux Métropole d'une superficie totale de 4 253m² environ, à usage de voie de desserte de résidence privée, parcelle non…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-254BEGLES - Opération de démolition-construction de la Cité du Dorat 1 Bat A et Cité du Dorat 3 Bat C et D 2 - Déclassement par anticipation d'une emprise appartenant au domaine public de Bordeaux Métropole d'une superficie totale de 2 816m² environ, à…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-277Convention de co-maîtrise d'ouvrage, de gestion et de transfert entre Bordeaux
Métropole et la ville de Bordeaux pour la réalisation du groupe scolaire Armagnac
situé dans l'opération d'aménagement Saint Jean Belcier - Avenant n°1 - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne : - N° 2025-221Révision n°2 du PLU 3.1 - Prescription de la procédure - Définition des objectifs de la procédure, des modalités d'association des communes et des modalités de la concertation avec le public durant la procédureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2025-276Opération d'Intérêt Métropolitain Bordeaux Inno Extra Rocade - Convention de
délégation de Maitrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et MERIGNAC - Décision -
AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne : - N° 2025-211Cap Sciences - Subventions de fonctionnement et d'investissement 2025 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-212Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc-Aéroport - Périmètre de prise en considération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-205PLIE de Bordeaux, PLIE des Hauts de Garonne et PLIE des Graves - Année 2025 - Subvention de fonctionnement pour action spécifique - Suivi de la clause d'insertion de la commande publique de Bordeaux Métropole - Conventions - Décisions - AutorisationsThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-270Sécurisation des conditions de vie dans les squats et bidonvilles -
Subvention de Bordeaux Métropole à l'association DEDALE pour l'année 2025
Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : - N° 2025-271Dispositif de médiation à destination des personnes en situation de squats - Subvention de Bordeaux Métropole au Groupement d'intérêt public (GIP) Médiation pour 2025
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : - N° 2025-246VILLENAVE D'ORNON - Cession à la Ville d'un immeuble bâti situé 5bis rue des anciens combattants d'AFN -Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :