Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-640Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de la loi du 02 janvier 2002
Rapport 2016 - Exercice 2015 - Décision - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-629Programme 50 000 logements - Mérignac - Projet urbain de Mérignac Soleil-Chemin Long - Opération d'intérêt métropolitain - Instauration d'une Taxe d'aménagement à taux majoré (TAM) - Décisions - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-630Pessac - Projet urbain du secteur Chappement - Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Mise en place d'une taxe d'aménagement à taux majoré - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-614LORMONT - rue des Garosses/rue Lavergne - Cession des parcelles bâties cadastrées AY 387 - 389 et 391 d'une contenance de 3 110 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-651Protocole de partenariat entre Bordeaux Métropole et le groupe Société nationale immobilière (SNI) concernant le développement de l'offre de logement intermédiaire sur la métropole bordelaise - Décisions - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-618AMBARES -et- LAGRAVE - Acquisition de la propriété sise angle rue de Merlet et rue de Ribeyrotte cadastrée AP 394 et 398 pour une contenance totale de 156 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-609Construction d'un nouveau restaurant universitaire sur le site de Carreire - Avenant à la convention de financement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-600VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 7 logements collectifs locatifs de l'ensemble immobilier "Urban Steel", 375, route de Toulouse - Emprunts d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-599MERIGNAC - Société anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 21 logements collectifs locatifs de l'ensemble immobilier "Au fil des saisons", 109, avenue Henri Vigneau - Emprunts d'un montant total de 1.987.352 euros, des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-606Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'automatisme, à la supervision et au télérelevé
Convention constitutive - autorisation de signature
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-607Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de prestation de mission Sécurité et de Protection de la Santé
Convention constitutive - autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-613SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble bâti situé 105 avenue Anatole France, cadastré EC 72 - Cession à la Société civile de construction vente (SCCV) France - Saint Médard en Jalles - Bordeaux (groupe Édouard Denis) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-591Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation du rapport annuel du délégant activité stationnement et exploitation du service public de la fourrière - Année 2015Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2016-574Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et la Fondation Lisea Carbone dans le cadre du concours d'innovation digitale "Lisea Startup Contest - la mobilité au bout des doigts"
Autorisation - SignatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-655Etablissement public d'aménagement (EPA) Bordeaux-Euratlantique - Zone d'aménagement concerté Bordeaux Saint-Jean Belcier
Actualisation n°1 du protocole relatif à la réalisation du réseau de chaleur urbain desservant la ZAC Saint-Jean Belcier entre…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2016-622Saint-Aubin de Médoc - Aménagement cyclable route de Loustaouvieil section comprise entre la route de Picot et le chemin de Poticon - Fiche action N°1 du contrat de co-développement 2015-2017 - Éclairage public - Fonds de concours - Décision -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-642Floirac - Renouvellement urbain du quartier Dravemont - Convention de comaîtrise d'ouvrage avec la ville de Floirac concernant la réalisation des espaces publics et les études de programmation des équipements publics en superstructure - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-580Association Bordeaux Grands Evénements - Bordeaux So Good - Festival de la gastronomie et de l'art de vivre du 18 au 20 novembre 2016
Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-648Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de la copropriété Les Fougères, quartier du Burck à Mérignac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-632Bordeaux - ZAC des Berges du lac GINKO - Actualisation de l'acte de cession des terrains à Bouygues Immobilier du 6 juillet 2010 - Décisions - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-656Accompagnement des espaces info énergie - Subventions triennales 2016-2018 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-619BORDEAUX - allée de Boutaut - Ilot témoin "50 000 logements" Phase 2 - Cession d'un terrain nu de 1 004 m² à la société Axanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-659Rapport INOLIA portant sur l'éxécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2015 -
Refus de donner acte - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2016-635Blanquefort - Aménagement d'un carrefour giratoire avenue du 11 novembre / rue de Tujean - Projet urbain partenarial (PUP) entre Bordeaux Métropole et la société HOF - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-635Blanquefort - Aménagement d'un carrefour giratoire avenue du 11 novembre / rue de Tujean - Projet urbain partenarial (PUP) entre Bordeaux Métropole et la société HOF - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE