Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2019-483Pain de l'Amitié - 2019 - subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-452Choix du mode de gestion des services publics de l'eau potable et de défense extérieure contre l'incendie de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-408MERIGNAC - SA D'HLM Mésolia - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 46 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Opération "Domaine du Vigneau", avenue Henri Vigneau - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 5 518 563 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-474Concession avec travaux portant sur le service public de traitement des déchets ménagers et assimilés - Approbation de la convention tripartite et acceptation de la cession des créances, pour le financement d'une partie des investissements…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2019-401Subventions pour actions volet emploi - Opération d'intérêt national Euratlantique - Opération d'intérêt métropolitain Aéroparc - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-405SA d'HLM FRANCE HABITATION - Réaménagement d'une ligne de prêt auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie à hauteur de 50 % - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-438Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité femmes/hommes - Quinzaine de l'Egalité, de la Diversité et de la Citoyenneté - Appel à projets - Subvention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-421Direction générale Haute qualité de vie - Evolution de l'organisation de la direction des bâtiments - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-472Réseau de chaleur de Mérignac Centre - Choix du mode de gestion - Lancement du projet - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-398Artigues-près-Bordeaux - C040130060 - Accompagnement à l'aménagement de la ZACOM Feydeau - Délégation de maîtrise d'ouvrage participation financière au titre de l'éclairage public - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2_CR-20190712Compte rendu du conseil métropolitain du 12 juillet 2019
- N° 1_ODJ-20190712Ordre du jour du conseil métropolitain du 12 juillet 2019
- N° 3_PVA-20190712Procès-verbal du conseil métropolitain du 12 juillet 2019
- N° 1_RAA-20190712Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 12 juillet 2019
- N° 2019-469Service public de chauffage urbain - Rapport 2018 sur le prix et la qualité du service - Information et avisThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-374Mérignac / Pessac - Aménagement de l'avenue de Courtillas (entre les rues Jean de la Fontaine et le Chemin de la Princesse) - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2019-382Programme ' Habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature ' - PESSAC - Secteur d'aménagement du Pontet Sud - Désignation de l'aménageur, traité de concession, approbation du programme des équipements publics, délégation du droit de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-357VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Logis Atlantique - Acquisition en VEFA de 10 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 3 à 5 rue des anciens combattants d'Afrique du Nord - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 1 124 153 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-362Amélioration de la desserte des communes de Saint-Médard-en-Jalles, Le Haillan, Eysines et Le Taillan-Médoc par l'extension du réseau de tramway - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-354SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA D'HLM VILOGIA - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 3 logements individuels locatifs, sis, 52 Chemin Lafon - Emprunts de type PLS d'un montant global de 526 060 euros auprès de l'établissement bancaire La Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-379BEGLES - ZAC ' Quartier de la Mairie ' - CRAC 2018 - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2019-377SAINT-VINCENT-DE-PAUL - Participation financière de Bordeaux Métropole à la commune pour l'extension du groupe scolaire communal réalisée sous maîtrise d'ouvrage communale - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-371Bègles - Abattoir de proximité du Groupement des éleveurs girondins - Mise au point d'un protocole de bientraitance animale - Avenant n°1 au protocole du 31 décembre 2015 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-347Budget supplémentaire exercice 2019 - examen - décision - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-372Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétences communales - Eclairage public, fontaines, contrôle d'accès et vidéosurveillance -Tourny - Décision -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL