Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2019-533Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire - Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Syprès - Soutien de Bordeaux Métropole à l'investissement immobilier - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-593Appel à projet métropolitain zéro déchet zéro gaspillage à destination des acteurs socio et solidaires - Année 2019 - Subvention pour actions spécifiques - Conventions - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2019-572Bègles - Villenave d'Ornon - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) ' Route de Toulouse '
Compte rendu Financier 2018 (CRF) - Avenant n°2 au traité de concession - Avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie entre Bordeaux Métropole et La…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2019-563Pessac - OIM Bordeaux Inno Campus - Avenue du Haut Lévêque - Partie comprise entre l'avenue de Canéjan et l'avenue Gustave Eiffel - Avenue Gustave Eiffel entre l'avenue du Haut Lévêque et la rue Perrin - Convention de délégation de maitrise d…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-494Adhésion de Bordeaux Métropole à l'Assemblée des communautés de France (ADCF) - Désignation - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-592Contrat local de santé (CLS) - Poste de chargé de mission - Subvention - Décision -
Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2019-501MERIGNAC - SCIC d'HLM AXANIS - Construction de 18 logements collectifs en location-accession, avenue de la Marne, opération Devezia - Emprunt de 3 140 000 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-589Programmation 2019 des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité et des études dans les quartiers prioritaires et de veille -
Participation de Bordeaux Métropole -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-578Modalités de préparation du plan de développement de l'usage des modes doux 2021-2024 - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2019-577Aménagement des espaces emblématiques du centre-ville de Blanquefort - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 3_PVA-20190927Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 septembre 2019
- N° 1_RAA-20190927Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 septembre 2019
- N° 2_CR-20190927Compte rendu du conseil métropolitain du 27 septembre 2019
- N° 1_ODJ-20190927Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 septembre 2019
- N° 2019-482Fourniture d'un environnement numérique de travail pour les écoles - Convention de partenariat - Décision - Autorisation
Rapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2019-479Université de Bordeaux - Festival arts créativité technologie sciences (FACTS) - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-407CENON - SA D'HLM Mésolia - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 15 logements collectifs locatifs sociaux en ULS, sis, résidence Millésime, 8 et 10 rue Jules Guesde - Emprunt de type PLS d'un montant de 911 143,07 euros à souscrire auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-441Cession d'une parcelle en nature de terrain sise à Bordeaux rue du Petit-Miot cadastrée TB18 d'une contenance d'environ 3 528 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-404BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 30 logements collectifs locatifs, Bassins à flot, îlot C11, rue Marcel Pagnol, résidence "Amoretti", bâtiment D - Emprunts d'un montant total de 3 368 620…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-442Intégration de nouvelles obligations en matière d'accession abordable dans le Plan local d'urbanisme (PLU) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGONDate de mise en ligne :
- N° 2019-480Actions de Solidarité internationale Eau - Renouvellement du dispositif Loi Oudin-Santini pour les années 2019 à 2021 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2019-459Eysines - Programme Habiter, s'épanouir // 50 000 logements accessibles par nature - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Cares Cantinolle" - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-458Bordeaux - ZAC - Secteur Saget/Descas - Principe de déclassement - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-431Constitution d'un groupement de commande pour la fourniture de prestations d'appui au centre Conseil en évolution professionnelle (CEP) entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux
Groupement 2 - Intégré partiel - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2019-454Représentation de Bordeaux Métropole au sein du Conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Bordeaux - DésignationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT