Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2019-789Rapport annuel 2019 sur la situation de Bordeaux Métropole en matière d'Egalité Femmes/Hommes - Présentation - InformationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-838Aménagement numérique du territoire - Convention pour la diffusion du réseau wifi Eduroam sur le réseau de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-807Exercice 2018 - Présentation des Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable et de l'assainissement collectif, et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-765Convention pour la mise en œuvre de l'expérimentation d'acceptation tarifaire des titres de transport TBM (Transports Bordeaux Métropoles) sur la ligne TER (Transport express régional) du Médoc - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-761Fixation des tarifs et redevances des services publics pour 2020 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-830Bordeaux- Bègles- Saint-Médard-en-Jalles - Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Signature d'un contrat de concession et de conventions annexes - Signature d'avenants aux 6 autres contrats - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2019-797Etablissement public foncier Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33-18-046 d'action foncière pour le développement de l'habitat sur le site de réserve foncière de la commune de Pessac - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-808Travaux de dévoiement et d'enfouissement de réseaux dans le cadre de l'opération de transfert des effluents de la station d'épuration de Cantinolle (Eysines) à la station d'épuration de Lille (Blanquefort) - Convention relative au versement d'une…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-837Groupement d'intérêt public grand projet des villes (GIP GPV) - Parc des Coteaux - Animation et valorisation de la démarche du plan de gestion intercommunal - Contrats de co-développement 2018-2020 - Subvention - Décision -Convention - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2019-813Centre européen de prévention du risque d'inondation (CEPRI) - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-803Groupement d'intérêt public Grand projet de ville (GIP - GPV) Parc des coteaux - Mise en place de l'éco-pâturage intercommunal - Contrats de codéveloppement 2018-2020 - Subvention - Décision - Autorisation.Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-775Comité des œuvres sociales - convention financière 2020 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-824Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux - Avenant de prolongation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-768Réseau de transports Bordeaux Métropole - Mise en application de la gratuité des transports pour les policiers de la Police Nationale - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-825Quartiers prioritaires du Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Convention pluriannuelle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-766Convention relative à la mise en œuvre de la tarification intermodale ' TBM (Transports Bordeaux Métropole) et Cars interurbains sur le territoire girondin ' entre la Région Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-753Participation au financement du dispositif de démoustication de confort par le Département - Convention - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2019-781Réorganisation de la Direction générale des territoires - Direction de la prévention, Pôle territorial Sud, Pôle territorial Ouest et Mission contractualisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-772Régie métropolitaine Parcub - Parcs de stationnement et Fourrière - Changement de dénomination et autres actualisations des statuts - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-815Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Modification - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2019-788Adoption du Plan d'actions Egalité femmes/hommes de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-777Extension de l'astreinte d'exploitation à la mission tourisme - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-819Contribution financière pour le fonctionnement du Groupement d'intérêt public (GIP) Fonds de solidarité logement (FSL) 2020-2022 - Subventions - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-814Bordeaux - secteur Bastide - Reconstitution des fonctionnalités ferroviaires
Convention de financement des études APO (Avant-Projet / Projet) et anticipation partielle de la phase REA (Réalisation) - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2019-812Présentation du Rapport annuel d'activité de la grande salle de spectacle de Floirac Arkea Arena pour l'exercice 2018 - informationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY