Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-364BLANQUEFORT - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 54 logements locatifs, dont 15 individuels et 39 collectifs, opération "Les Jardins de Margaux", avenue du Port du Roy - Emprunts d'un montant total de 5 413 657 euros,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-388Appel à projet (AAP) commun et exceptionnel du Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) et de la Politique de la ville pour favoriser l'insertion et l'accès à des activités économiques des personnes des quartiers prioritaires de la Métropole suite à la crise…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-385Service public de chauffage urbain - Rapport 2019 sur le prix et la qualité du service - Information et avisThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2020-397Subvention Bordeaux Métropole - Biennale de l'architecture à Venise - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2020-329Le Bouscat - Libération Centre-Ville - Compte rendu financier et d'activités année 2019 - Avenant n°3 au traité de concession et avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie entre Bordeaux Métropole et la Société publique locale La Fabrique…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-321Election de la commission d'appel d'offres permanenteThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-353Part intercommunale de la taxe d'aménagement - Fixation du taux et des exonérations facultatives -Reversement partiel du produit aux communes -Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-367Covid-19 - Fonds d'urgence métropolitain en faveur des associations - Versement des dernières aides d'urgence de Bordeaux Métropole à 21 associations éligibles - Décision - SubventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-400Le Haillan - Convention de partenariat entre la commune du Haillan, Bordeaux Métropole et le conseil départemental de la Gironde relative à la construction d'un collège au Haillan - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-372Modification des tarifs 2020 du Service public industriel et commercial (SPIC) en charge de l'aménagement, la gestion et de l'exploitation des équipements fluviaux de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-391Attribution d'une subvention ingénierie en faveur de réalisation de logements en habitat participatif - liste des opérations retenuesDécision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-350Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2019 et rapports des concessionnaires - Avis et informationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2020-327Cenon - Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) Camille Pelletan - Aménagement de la place Voltaire - Convention établissant les modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par Bordeaux Métropole - Avenant …Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-368Plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de la Métropole bordelaise - Programmes d'actions spécifiques sur la clause d'insertion dans la commande publique pour l'année 2020 - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-336Bordeaux - Floirac - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Cession à l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique ( EPABE) de friches ferroviaires de 30 903 m² environ, sis sur le secteur Souys - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-344Université de Bordeaux - Soutien au programme collectif de recherche autour du tombeau présumé de Michel de Montaigne - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-342Sciences Po Bordeaux - Chaire "Diasporas africaines" - Avenant à la convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-338Bordeaux Technowest, Bordeaux superyachts refit, Alpha Route des lasers et des hyperfréquences, Unitec - Subventions de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-390Délégation des aides à la pierre - Programme d'actions 2020 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-379Nouvelle organisation de la Direction générale Haute qualité de vie - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-395Réhabilitation du stade Pierre-Paul Bernard de Talence - Pistes connectées - Appel à projets régional "sport tech" - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2_CR-20201023Compte rendu du conseil métropolitain du 23 octobre 2020
- N° 1_ODJ-20201023Ordre du jour du conseil métropolitain du 23 octobre 2020
- N° 3_PVA-20201023Procès-verbal du conseil métropolitain du 23 octobre 2020
- N° 2020-370Restauration du pont de pierre - Etudes avant-projet - Demande de cofinancement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU