Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2020-513Régime de fiscalité professionnelle unique - Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2021 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-555Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Comptes rendus annuels des sociétés Enedis et EDF pour l'exercice 2019 - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2020-568Gertrude - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2020 - Exercice 2019 - InformationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-514Convention de mandat entre Bordeaux Métropole et KissKissBankBank & Co dans le cadre du renouvellement du marché lié au groupement de commandes pour le recours aux services d'une plateforme intermédiaire en financement participatif -Groupement entre…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-566Présentation du Rapport Annuel d'activités de la grande salle de spectacles Arkea Arena pour l'exercice 2019 - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-547Modalités d'application de la majoration de 100% des redevances du Service public de l'assainissement non collectif (SPANC) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-552Création de la régie personnalisée de L'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-507SPL SBEPEC - Rapport administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1531-1 du Code général des collectivités territoriales - rapport 2020 - Exercice 2019 - Information au Conseil métropolitainThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-490Liste des arrêtés pris par le Président de Bordeaux Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-542Avenant n° 2 portant solde de la convention de partenariat valant protocole de financement du projet de travaux de réhabilitation - confortement de la digue de la rive droite entre Bordeaux Métropole et l'Etablissement public d'aménagement (EPA)…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-496Pessac - Opération d'aménagement ' Le Pontet Sud ' - Compte rendu financier et d'activité 2019 (CRFA) - Bordeaux Métropole et La Fabrique de Bordeaux Métropole - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-504Carbon Blanc - Appel à manifestation d'intérêt AIRE - Cession de foncier à la SCCV (Société civile de construction vente) AEDIPIERRE- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-567Forfaits de post-stationnement - Autorisation de signature des conventions de reversements pour 2019 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2020-489Représentations de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Désignation des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-521BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction 53 logements collectifs locatifs, sis, opération ED1 Familial, Zac Garonne Eiffel - Emprunts d'un montant total de 6 901 703 euros, des types PLAI, PLUS et Booster, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-522VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM 1001 Vies Habitat - Charge foncière et acquisition en VEFA de 28 logements locatifs, sis, 73 Chemin Gaston - Emprunts d'un montant total de 2 817 543 euros, des types PLAI, PLUS et Booster auprès de la Caisse des dépôts…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-535Approbation d'un protocole d'accord transactionnel - Décision - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-495Bordeaux - Rue Barreyre et passage Vandebrande - Cession d'un ensemble immobilier bâti d'environ 2 025 m² au Comité ouvrier du logement ( COL) - Modification de la délibération n° 2020-30 du 24 janvier 2020 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2020-554Mise à disposition descendante partielle du service santé environnement pour la démoustication de confort - convention avec la commune de Saint Médard en Jalles et avenant aux conventions conclues avec les autres communes - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2020-569Fonds d'intérêt communal (FIC) pour la période 2021-2026 - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-553Contrats de co-développement de 4ème génération (2018-2020) - Année supplémentaire d'exécution - Avenants - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2020-537Instauration d'une compensation financière aux agents en contrepartie de jours inscrits dans leur compte-épargne temps - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-491Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-539Participation de l'employeur à la complémentaire santé pour les agents de Bordeaux Métropole pour les années 2021 et 2022 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-534Protocoles d'accord location pour la période 2011-2016 de berlines de segment M (Citroën C4) - Marché 2011-M110300 et location pour la période 2011-2016 de berlines de segment M (Citroën C5) - Marché 2011-M110301 - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON