Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2020-531Recrutement de personnel contractuel sur un emploi permanent - pour le remplacement d'agents dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire, -en l'absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-498Réalisation de la desserte de la zone aéroportuaire par l'extension du tramway ligne A - Modification du réseau d'infrastructures ORANGE sur Mérignac, entre "Quatre Chemins" et l'aéroport de Bordeaux Mérignac - Convention avec ORANGE - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2020-544Adhésion de Bordeaux Métropole à l'Association pour la gestion quantitative de la ressource en eau des bassins Garonne, Ariège, Neste - rivières de Gascogne et estuaire - Représentation - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-536Résidence Vivaldi - Lac de Fabrèges - Artouste - Remboursement du montant de la location payé par des agents suite aux mesures de confinement en date du 16 mars 2020 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-519BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 165 logements collectifs locatifs, ZAC Saint-Jean Belcier, lot 9.18, rue Amédée Saint-Germain - Emprunts d'un montant total de 22 607 690 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-523BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Construction de 30 logements collectifs locatifs, rue des Mûriers - Emprunt de 195 000 euros, de type PHB 2.0, auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-541Prolongation d'une année de la convention avec le Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la Fonction publique - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-562Plateforme de mobilité durable de l'association Wimoov - Subvention 2020- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-546Règlement de service de l'assainissement non collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-510Exercice 2020 - Correction de la Décision modificative n°2 du budget annexe Assainissement - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-511Adoption du budget 2021 - Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)- Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-533Evolution des effectifs et recours aux agents non-titulaires au sein de la direction générale haute qualité de vie (DGHQV) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-543Confortement des berges du ruisseau du Fontaudin - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage d'un réseau d'eaux usées entre Bordeaux Métropole et le Syndicat du Guâ - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-501Agence de développement et d'innovation de Nouvelle-Aquitaine (ADI) - Subvention de fonctionnement - Année 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-494Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Secteur Marne - Compte rendu financier annuel d'activités (CRFA) 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-499Aide de Bordeaux Métropole aux particuliers pour la réparation et l'entretien des vélos - particuliers - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2020-527Association nationale des collectivités pour la maîtrise des risques technologiques majeurs(AMARIS) - Prévention des risques technologiques - Programme d'accompagnement desriverains, des activités riveraines et des personnes publiques en matière…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2020-540Conventionnement avec Familles en Gironde pour l'accompagnement des agents en situation de surendettement - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-500Ligne verte Bruges - Le Bouscat - Fonds de concours Eclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2020-538Restaurants du personnel et des élus métropolitains - Avenant n°5 à la convention de groupement de commande ADARCE - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-565Subventions 2021 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-492Accord cadre pour la mise en œuvre opérationnelle du programme "habiter, s'épanouir" et du programme "Entreprendre, travailler" avec la Fabrique de Bordeaux Métropole (La Fab) - Marchés subséquents 2021 - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-506Rapport des administrateurs de la SEML Route des lasers (Rdl) - Rapport 2020 - Exercice 2019 - En application des articles L.2313-1, L.2313-1-1 et L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Information du Conseil métropolitainThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-532Ajustements des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-550Abandon de la procédure de passation du contrat de délégation des services publics de l'eau potable et de la défense extérieure contre l'incendie - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE