Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2021-42Direction générale des territoires - Ajustement des effectifs et modifications des organisations - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-43Ajustements des effectifs du Secrétariat Général, de la Direction générale mobilités, de la direction générale valorisation du territoire et de la Direction générale des ressources humaines et administration générale - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-17Talence - Immeuble bâti situé 45 rue Emile Zola, cadastré AP 198 - Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-38Bordeaux Métropole - Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Partenariat 2019-2021 - Convention de financement 2020 (dispositif d'accompagnement des entreprises et des associations) - Avenant - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-27Avis de la Chambre régionale des comptes de Nouvelle-Aquitaine sur la convention relative à la concession avec travaux portant délégation de services publics des unités de valorisation énergétique et du centre de tri - CommunicationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2021-65Mise en œuvre du programme 1 million d'arbres - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-44Désignation du directeur de la régie personnalisée de L'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-67Mise en œuvre d'une solution mobile de dépistage de la Covid-19 - Partenariat - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Josiane ZAMBON
- N° 2021-2Représentations de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - désignation des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-3Modification de la composition des Commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-4Bureau métropolitain : Election de deux Conseillers métropolitainsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-18Société publique locale (SPL) "La Fabrique de Bordeaux Métropole" - Cession d'actions de Bordeaux Métropole à la commune de Martignas-sur-Jalle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-35Fixation des Tarifs et Redevances des Services Publics pour 2021 - Adoption - DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-68Plan de soutien à l'économie de proximité - Ajustement des critères d'éligibilité et prolongation des dispositifs - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 4_RAA-20210129Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 29 janvier 2021
- N° 2_CR-20210129Compte rendu du conseil métropolitain du 29 janvier 2021
- N° 1_ODJ-20210129Ordre du jour du conseil métropolitain du 29 janvier 2021
- N° 3_PVA-20210129Procès-verbal du conseil métropolitain du 29 janvier 2021
- N° 2020-520BLANQUEFORT - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements locatifs individuels adaptés, lieu-dit "Le Queyron", rue Alexandre Dumas et rue de Campot - Emprunts d'un montant total de 343 072 euros, des types PLAI,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-493Fonctionnement des assemblées métropolitaines - Règlement intérieur de Bordeaux Métropole - AdoptionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-564Subventions 2020 - Manifestations culturelles - Avenant aux conventions - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-528Révision du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) de l'agglomération bordelaise - Avis métropolitain sur le projet de PPRI - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2020-551Choix du mode de gestion en régie des services publics de L'Eau Bordeaux Métropole - Orientation - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-509Congrès et expositions de Bordeaux - Aide à l'immobilier d'entreprises - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-570Maison métropolitaine des mobilités alternatives (MAMMA) - Prêt gratuit de vélo - Pénalités - Remises gracieuses - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI