Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-57Construction d'un stade nautique métropolitain à Mérignac - Convention patrimoniale et financière du groupement d'autorités concédantes - avenant - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-25Opération campus Bordeaux - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet de plaine des sports de Rocquencourt à Pessac - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-8Lormont - Rue des Cavaillès - Cession de la parcelle métropolitaine cadastrée AR 280 - Désaffectation différée d'une emprise de domaine public issue de la parcelle AR 253 - Abrogation de la délibération numéro 2020-409 du 27 novembre 2020 - Décision…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-9Cenon : Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) Camille Pelletan - Clôture du PAE - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-10Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain (OAIM) Parc naturel et agricole métropolitain des Jalles - Arrêt du projet avant enquête publique environnementale - Dépôt du dossier d'évaluation environnementale à l'autorité environnementale -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-64La stratégie Biodiver'Cité et son plan d'action 2021 - 2026 pour un Territoire métropolitain engagé pour la nature - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-33Régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation provisoires pour 2021 - Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement - Lissage des attributions de compensation sur les mois de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-11Mérignac - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil Chemin Long - Avenant N°1 à la convention financière tripartite - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-34Bordeaux métropole - orientations générales pour le budget 2021 - débatThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-12Mérignac - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil Chemin Long - Abrogation de la délibération N° 2019-322 du 24 Mai 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-58Adaptations de l'offre TBM 2020 (Transports Bordeaux Métropole) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-59Solidarité internationale eau et assainissement - Années 2021-2022 - Subventions pour des projets associatifs - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2021-13BORDEAUX - Opération d'aménagement Quartier du Lac - Ancienne concession Société d'aménagement urbaine du nord de l'agglomération bordelaise (SAUNAB) - Renonciation aux prescriptions des cahiers des charges inhérent à l'ancienne concession d…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-14Mérignac - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil Chemin Long - Ouverture de la concertation préalable au titre de la Mise en compatibilité du document d'urbanisme (MECDU) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-39Versement de l'Allocation aux parents d'enfants handicapés (APEH) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-66Association Les Bruits de la Rue - Année 2021 - Subvention pour action spécifique - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2021-47Mutualisation de locaux pour faire suite à la crise sanitaire dans un quartier politique de la ville - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-40Résiliation infra annuelle par l'adhérent de son contrat avec la Mutuelle nationale territoriale (MNT) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-26Bègles - Abattoir de proximité du Groupement des éleveurs girondins - Offre de concours - Avenant n°2 au protocole du 31 décembre 2015 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-15Convention de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux du groupe scolaire du groupe scolaire Jean-Jacques Sempé (Plan d'aménagement d'ensemble (PAE) Bassins à Flots)- Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-16Convention entre Bordeaux Métropole et l'EPA (Etablissement public d'aménagement) Bordeaux Euratlantique relative à la construction du groupe scolaire Deschamps - Avenant N°3 - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-48Habitat- Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Cœur de ville" du Haillan Ilot 7- Acquisition de parts sociales d'une Société civile de construction vente (SCCV) par Aquitanis - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-49Création d'une Société Coopérative d'Intérêt Collectif entre Aquitanis et Mésolia - Avis de bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-50Convention de comaîtrise d'ouvrage concernant la réalisation des espaces publics et voiries dans le cadre du mandat de travaux du renouvellement urbain des quartiers de Palmer / Saraillère / 8 Mai 45 et Joliot Curie à Cenon - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-41Direction générale haute qualité de vie (DGHQV) - Adaptation de l'organisation et des effectifs - Présentation de la régie de l'eau - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON