Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-162Signature de la convention entre la Région Nouvelle Aquitaine et Bordeaux Métropole relative au transport scolaire subventionné
Décision - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS - N° 2021-163Mobilisation d'un volontaire de solidarité internationale dans le cadre de l'accord entre Bordeaux Métropole et la Communauté Urbaine de Douala (Cameroun) - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN - N° 2021-164Communes de Bègles - Bordeaux - Talence - Villenave d'Ornon - Aménagement de la Route de Toulouse en faveur des modes actifs et des transports en commun entre les Boulevards et la rue Alexis Labro et création d'une voie nouvelle dans le quartier des…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-165Blanquefort - Aménagement de l'Avenue du Général de Gaulle section Duvert/Saint-Ahon - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-166Communes de Bègles - Bordeaux - Talence - Villenave d'Ornon - Aménagement de la route de Toulouse en faveur des modes actifs et des transports en commun entre les Boulevards et la rue Alexis Labro - Instauration d'un périmètre de prise en…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-167Bruges - Liaison Centre-Ville / Le Tasta - Phase 3 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-168Programme ' Signalisation routière 2021 ' - Proposition - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-169Politique agricole métropolitaine - Proposition de création d'un dispositif d'aide financière - Adoption d'un Règlement d'Intervention financier pour l'agriculture "Fonds d'initiative pour l'Agriculture Locale" et conventionnement avec la Région…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-170Avenant n°13 au contrat de délégation de service public dit ' INOLIA ' pour la conception, la construction, le financement et l'exploitation d'une infrastructure de télécommunications Haut Débit - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2021-171Destination Multimédia - Année 2021 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2021-172Mise en œuvre des permis de louer, déclaration de louer, permis de diviser - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 2021-173Plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole - Prescription d'une procédure de révision allégée - Stade Brettes à Mérignac - Modalités de collaboration avec la commune - Objectifs poursuivis - Ouverture de la concertation - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOEL
- N° 2021-174Parking Grands Hommes - Choix du mode de gestion - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-175Parc de stationnement des Grands Hommes - Fin de contrat - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-176Fourrière - METPARK - extension du site de Mérignac - Aménagement des parcelles située impasse Maurice Lévy et 11 bis avenue Gustave Eiffel à Mérignac - Convention financière avec METPARK - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS - N° 2021-177Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos avec ou sans assistance électrique, de tricycles pour adulte avec ou sans assistance électrique ou de kits d'électrification pour vélo…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI
- N° 4.5_RAA_20210318-2021-131Recueil des actes administratifs spécifique - Délibérations n°2021-131 et 2021-173
- N° 2_CR-20210318Compte rendu du conseil métropolitain du 18 mars 2021
- N° 3_PVA-20210318Procès-verbal du conseil métropolitain du 18 mars 2021
- N° 4_RAA-20210318Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 18 mars 2021
- N° 1_ODJ-20210318Ordre du jour du conseil métropolitain du 18 mars 2021
- N° 2021-5Mérignac - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil Chemin Long - Avenant n°1 au traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-60Parempuyre - Requalification de la rue de Landegrand- CODEV CO43120043 - Lancement de la procédure de Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-19BORDEAUX - Projet immobilier Société en nom collectif (SNC) Bordeaux Lac "5 rue des Quarante journaux" - Levée d'une servitude ayant pour origine le cahier des charges de l'opération d'aménagement du quartier nord de Bordeaux - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-23Contrat de plan Etat - Région 2015 - 2020 - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet immobilier du Pôle d'enseignement supérieur musique et danse de Bordeaux Nouvelle-Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT