Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-92Bordeaux - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 17, rue Cerey - Parcelle cadastrée VB81 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-93Mérignac - Amélioration de la vitesse commerciale de la LIANES 11 par la réalisation d'un aménagement de voirie - Avenue Marcel Dassault - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-94Convention avec la Société anonyme aéroport de Bordeaux Mérignac (SA ADBM) portant sur la gouvernance, la réalisation des études et des travaux d'amélioration de la desserte en transports en commun de la zone aéroportuaire de Mérignac sur le domaine…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-95Convention entre Bordeaux Métropole et la commune du Mérignac - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-96Subvention au projet ' Inégalités et conceptions du système politique - Comprendre le décalage entre élus et citoyens ' - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-97Création d'un périmètre de prise en considération sur le périmètre de projet d'opération d'aménagement économique Bordeaux Aéroparc Hippodrome - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-98Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - projet d'opération d'aménagement Bordeaux Aéroparc-Aéroport - Déclaration de projet - Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-99Maison de l'emploi de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux - Convention de partenariat 2021 - Avenant à la convention-cadre d'objectifs avec Bordeaux Métropole donnant mandat de service d'intérêt économique général à la Maison de l…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-100Invest in Bordeaux - Année 2021 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-101Association ' La Mémoire de Bordeaux Métropole ' - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2021 - Subvention complémentaire pour la mise à disposition d'un agent - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-102Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole (OTCBM) - Subvention de fonctionnement 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-103Renouvellement de la convention Bordeaux Métropole - OCAD3E relative à l'organisation et au soutien de la collecte séparée des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques des Ménages - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2021-104Plan Stratégique Déchets 2026 - Présentation générale de la démarche - Méthodologie, expérimentation et subventions - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2021-71Budget primitif 2021 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-105Versement mobilité - Diverses associations - Autorisation du Président pour demander à l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et allocations familiales (URSSAF) Aquitaine la mise en place de la taxation au versement mobilité…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-106VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 18 logements collectifs locatifs, chemin de Couhins, résidence "Midori" - Emprunts d'un montant total de 1 519 417 euros, des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-107LORMONT - SA D'HLM FMS ENEAL - Charge foncière et construction d'une résidence autonomie comprenant 75 logements, rue Victor Hugo - Emprunts d'un montant global de 8 719 526 euros des types PLUS, PLS et Booster auprès de la CDC - Garantie - Décision…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-108BRUGES - SA D'HLM NOALIS - Acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, sis, Chemin de la Hutte - Emprunts des types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant global de 846 990 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-109BLANQUEFORT - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 21 logements collectifs locatifs, boulevard Victor Hugo - Emprunts d'un montant total de 3 060 966 euros, des types PLAI, PLUS, PLS, CPLS, Booster et PHB 2.0, auprès de la Caisse…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-110Création d'une centrale d'achats métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-111Fiscalité directe locale - Exercice 2021 - Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises et de la taxe foncière sur les propriétés non bâties - Application du taux de la taxe d'habitation voté en 2019 à la Taxe d'habitation sur les…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-112MERIGNAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 31 logements collectifs locatifs, opération "Bowling", îlots B2 et B6, avenue de la Marne - Emprunts d'un montant global de 4 760 223 euros des types PLAI et PLUS auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-113Bruges - Création d'un mur de soutènement - Marché 2016-0027R - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-114BORDEAUX - SA d'HLM ICF ATLANTIQUE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 62 logements collectifs locatifs, quai de Brazza - Emprunts d'un montant total de 4 381 777 euros, des types PLAI, PLUS et PLS, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-115BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs sis, 19/23 avenue Duhourquet - Emprunts des types PLS et Booster d'un montant global de 342 112 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA