Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2021-268RER métropolitain - Halte Talence La Médoquine - Convention de financement pour l'étude complémentaire aux études préliminaires - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2021-269RER métropolitain - Etudes d'exploitation St Mariens Langon - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2021-270Travaux de construction du Pont Simone Veil - Réclamation du groupement d'entreprise Razel Bec - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2021-271RER métropolitain - Etudes relatives à la création d'un origine/terminus ferroviaire à Libourne - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER - N° 2021-272RER métropolitain - Etudes de trafic, bilan socio-économique et contre-expertise du Secrétariat général pour l'investissement (SGPI) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2021-273Convention relative au financement des études environnementales, du pilotage des procédures et de la production des dossiers réglementaires dans le cadre du programme ' RER M BORDEAUX ' - Décision - Autorisation - SignatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2021-274Commune de Bègles - Musée de la création franche - Modification du jury de concours de maîtrise d'œuvre - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-275Communes de Blanquefort et Parempuyre - Règlements d'intervention "plan piscines" et ' sport ' - Construction de la piscine intercommunale - Versement d'un fonds de concours - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-276Commune de Talence - Règlement d'intervention "plan piscines" - Modernisation du stade nautique Henri Deschamps - Versement d'un fonds de concours - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-277Règlement d'intervention de Bordeaux Métropole dans le cadre du soutien et de la promotion d'une programmation culturelle des territoires de l'agglomération - Mise à jour - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-278Commune du Taillan-Médoc - Règlement d'intervention en matière de soutien au financement d'équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours d'investissement à la commune pour la rénovation de terrains de sport (football et tennis) -…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-279Plan de soutien à l'économie de proximité - Axe 6 relatif au soutien à l'économie et l'offre culturelle - Subvention d'aide à des manifestations 2021 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-280Stigmergie - Smac d'agglo - Création d'une nouvelle association - Subvention d'aide à des manifestations 2021 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-281Théâtre national de Bordeaux en Aquitaine - Focus - Festival de la ruche - 2021 - Subvention d'aide à une manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-282Subventions 2021 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-283Parcs de stationnement - Mises en affectation à la Régie METPARK - Parc de stationnement des Grands Hommes - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-284Occupation du terrain de Bègles-Dorat - Prolongation du fonctionnement du P+R - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-285Conditions et modalités de consultation du Conseil de développement durable - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2021-286Elaboration d'échanges culturels dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, la mairie de Bordeaux et la Communauté Urbaine de Douala au Cameroun - Autorisation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2021-287Partenariat entre Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux dans le cadre d'une convention cadre triennale 2021-2023 - Subvention pour action - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2021-288Saint-Médard-en-Jalles - Mérignac - Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Requalification des avenues de Mazeau, Touban et Pagnot - Ouverture de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-289Gradignan - Requalification des espaces emblématiques du centre-ville - Déclaration d'utilité publique - Demande de prorogation - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS - N° 2021-290Projet de règlement de voirie de Bordeaux Métropole - Création et composition de la commission ad hoc - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-291Bouliac - Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour la requalification du Chemin de la Matte - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-292Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la commune de Saint-Jean D'Illac pour l'aménagement de la rue Dauphine et de la rue de BellevueThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS