Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2021-539RER Métropolitain - Convention de financement des études d'avant-projet, ainsi que de projet pour le volet programme de signalisation, relatives à la création d'un origine/terminus à Arcachon - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2021-540Soutien à la ville de Floirac dans le renforcement de ses moyens de police municipale dans le cadre de l'ouverture au public de Bordeaux Métropole Arena - Avenant à la convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-541Lettres du monde - Année 2021 - Subvention d'aide à une manifestation- Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-542Nuit des bibliothèques - Année 2021 - Subvention d'aide à une manifestation- Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-543Subventions 2021 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de codéveloppement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-544La Fondation pour la culture et les civilisations du vin - Subvention d'investissement 2021 - Convention - Désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole au sein du Conseil d'administration de la Fondation - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-545Equipement d'intérêt métropolitain - Commune de Talence - Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard - Budget du programme et appels de fonds - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-546Régie personnalisée METPARK- Désignation du directeur - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS - N° 2021-547Adaptation de l'offre TBM (Transports Bordeaux Métropole) 2021 - Mesures complémentaires - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS - N° 2021-548Réseau Transports de Bordeaux Métropole (TBM) - Présentation du rapport délégant "Transports" Année 2020 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-549Forfaits de post-stationnement - Affectation des recettes 2021 aux dépenses de mobilité portées au budget annexe transports - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-550Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - BP3000/CUB devenue Bordeaux Métropole - Avenant relatif à la modification du schéma actionnarial de BP3000, au Règlement…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-551Solidarité internationale eau et assainissement - Années 2021-2022 - Subventions pour des projets associatifs - Décision - Autorisation -
Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Céline PAPIN - N° 2021-552Le Taillan-Médoc : Aménagement du chemin de la Plante du Bois des Ormes (entre l'avenue de La Boétie et le parking du groupe scolaire): Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-553Parempuyre - Aménagement de la rue Léonce Dupeyrat (entre les rues des Ardillères et de Caillavet) - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-554Protocole transactionnel n°2 - Marché n°2018 - E0163M - Travaux de voirie et d'entretien de l'espace public - Lot 1 Pôle territorial de Bordeaux - Chantier rues Audeguil / De Sourdis - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-555Eysines - Requalification de l'avenue du Taillan-Médoc - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-556Protocole transactionnel - Marché n°2018-E0163M- Travaux de voirie et d'entretien de l'espace public - Lot 1 - Pôle territorial de Bordeaux - Chantier rue du Pas Saint Georges - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-557GRADIGNAN - Cours du Général de Gaulle - Secteur Nord (de l'avenue Favard à la rue des Lauriers).
Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS - N° 2021-558Protocole transactionnel n°1 - Marché n° 2017-F0543M - Travaux de voirie et d'entretien de l'espace public - Lot 9 Chantiers à Bordeaux Rue Ravez et Rue Eugène Leroy.Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-559Bouliac - Côte de Bouliac - Aménagement de trottoirs (tronçon compris entre les avenues du Domaine du Parc de Vialle et de la Belle Etoile) - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-560Convention cadre de partenariat de recherche et développement portant sur la sécurité routière et les nouvelles mobilités avec le CEREMA (Centre d'études et d'expertises sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement) - Décision -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-561Bruges - Animation du site Natura 2000 des Marais de Bruges par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-562Convention de recherche et développement pour l'encadrement du projet de recherche ' Détermination des mécanismes de transfert de pesticides organochlorés vers des cucurbitacées et remédiation de sols agricoles contaminés en zone maraîchère ' -…Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-563Communes de Bassens, Floirac, Lormont et Cenon - Grand Projet des Villes Rive Droite - Plan de gestion intercommunal du Parc des Coteaux - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Avenant 2021 - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO