Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-672Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et le Département de la Gironde relative aux travaux d'extension des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales situés Allée de la Garenne au Haillan - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-673Financement de la mutualisation - Forfait de charges de structures - EvolutionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2021-674Cycle 6 de mutualisation - Convention de création de services communs et avenants aux conventions- Contrat d'engagement et avenants aux contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2021-675Mutualisation - Révisions du niveau de services 2020-2021 et remboursements entre communes et Bordeaux Métropole liés à la mutualisation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2021-676Service public de chauffage urbain - Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service - Information et avisThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-677Bordeaux - Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain du Grand Parc - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation - Décision
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET - N° 2021-678Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain des Hauts de Garonne - Avenant 2 - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-679Rénovation énergétique de l'habitat - Convention de mise à disposition des outils SITERRE et CASBA - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-680La Fabrique de Bordeaux Métropole - rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article l.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales - rapport 2021 - exercice 2020 - information
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-681Incité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du code - Rapport 2021 - Exercice 2020 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-682Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article l.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales - rapport 2021 - exercice 2020 - informationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-683Mise en œuvre par Bordeaux Métropole du contrat d'objectifs et d'orientations en faveur du logement étudiant : Règlement d'intervention en faveur du logement étudiant - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-684Accord préalable à la participation à la Société anonyme coopérative d'intérêt collectif pour l'accession à la propriété (SACICAP) PROCIVIS Nouvelle Aquitaine et à la SCIC Les Détrivores par Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-685Association Union régionale habitat jeunes (URHAJ) Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2021 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-686Projet de renouvellement urbain du quartier des Aubiers - Le Lac - Maison du Projet - Convention de mise à disposition d'un local avec Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-687Quartier du Burck à Mérignac et Pessac : Lancement de 3 Opérations programmées d'amélioration de l'habitat sur les copropriétés dégradées des Géraniums, Héliotropes et Iris - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-688Concession d'aménagement du centre historique de Bordeaux - Présentation du Compte rendu d'activité à la collectivité (CRAC) 2020 et participation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-689Appel à Projets ' Emploi et Quartier ' - Plan pauvreté - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-690Avenant n°1 à la convention-cadre d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi 2020-2022 signée entre l'Etat et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-691Convention de financement Caisse des dépôts et consignations (CDC) / Bordeaux Métropole suite à l'appel à projet "défis cartes blanches" du projet "Femmes victimes de violences" porté par l'Association Solinum - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-692Aménagements Ferroviaires au Sud de Bordeaux (AFSB) - Convention de financement des acquisitions foncières urgentes - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2021-693Pôle d'échanges multimodal de Talence La Médoquine : convention de financement des études d'avant-projet - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2021-694Parempuyre - Convention de financement avec SNCF Réseau pour l'étude et les travaux du franchissement du passage à niveau (PN18) rue de Landegrand - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2021-695RER métropolitain - Financement des renforts de circulation RER Métropolitain prévus au "Service Annuel ferroviaire 2021" - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2021-696Société d'encouragement de bordeaux - Hippodrome du Bouscat - Subvention d'équipement pour des travaux d'amélioration - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH