Documents du Conseil

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N° 2017-768

Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc- commune du Haillan - Opération d'aménagement Cinq Chemins- Traité de concession d'opération d'aménagement - Décision - Autorisation

22 décembre 2017

Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière

Rapporteur : Madame Virginie CALMELS

Délibération 2017-768 - pdf - 2.62 Mo

Périmètre de l'opération - Le Haillan Cinq Chemins - pdf - 1.62 Mo

Procédure de remise d'ouvrage - pdf - 35.19 Ko

PV de conformité technique - pdf - 41.09 Ko

Projet de traité de concession d'aménagement - Le Haillan Cinq Chemins - pdf - 253.41 Ko

Modalités d'acquisition du foncier - pdf - 76.56 Ko

Bilan statistique - pdf - 72.53 Ko

Programme des équipements propres - pdf - 216.11 Ko

Bilan dynamique - pdf - 52.68 Ko

PV de remise d'ouvrage - pdf - 71.55 Ko