Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0103Finances - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements individuels locatifs, résidence "Les Jardins du Médoc", chemin des Vignes - Emprunts principaux de 84.173 Â et 179.216 Â…
- N° 2013-0104Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements individuels locatifs, résidence "La Commanderie de Leyran", chemin de Leyran - Emprunts principaux de 84.007 Â et 157.252 Â…
- N° 2013-0105Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA d'un logement individuel locatif, résidence "La Commanderie de Leyran", chemin de Leyran - Emprunts principaux de 37.743 Â et 88.069 Â,…
- N° 2013-0106Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non-valeur - Application de l'article 2 du décrêt 98-1239 du 24 décembre 1998
- N° 2013-0107Fonctionnement et Administration Générale - Ressources Humaines - Plan d'adaptation des effectifs - Décision - Autorisation
- N° 2013-0108Fonctionnement et Administration Générale - Poste de directeur de la direction des grands travaux et des investissement de déplacements au pôle de la mobilité - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2013-0109Fonctionnement et Administration Générale - - DRHDS - Mise à jour du manuel d'assurance sécurité chapitre 1- Définition des acteurs - Décision
- N° 2013-0110Fonctionnement et Administration Générale - Introduction du critère de développement durable dans les marchés de voirie - Mise en place d'un dispositif expérimental de formation - Partenariat avec l'ADEME - Décisions
- N° 2013-0111Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chargé de mission projets économiques/accompagnement de la filière numérique - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2013-0112Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chef de projet filière optique-lasers/santé et biotechnologies à la direction des entreprises et de l'attractivité - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2013-0113Fonctionnement et Administration Générale - Dispositif de prise en charge des frais de déplacement applicables aux élus, aux agents communautaires, aux personnes sous contrats particuliers et aux intervenants extérieurs - Décision - Autorisation
- N° 2013-0114Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance CuB/OPH Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion pour 2013 - Approbation - Décision
- N° 2013-0115Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des bâtiments et moyens - Fourniture de pièces détachées et prestations (21 lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2013-0116Urbanisme - Partenariat avec l'A'urba - Subvention 2013 - Décision
- N° 2013-0117Développement Durable - Villenave d'Ornon - Zone de Préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) - Plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible du Bassin Versant de l'Eau Blanche - Fonds de concours pour la 2e partie du plan de gestion…
- N° 2013-0118Transports et Déplacements - Subvention à l'association "Vélophonie "pour 2012 - Convention - Décision - Autorisation de signature
- N° 2013-0119Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en Âuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - Autorisation
- N° 2013-0120Economie, Attractivité et Relations Internationales - Appel à projets Valorisation des données publiques Autorisation - Décision - Réglements - Convention
- N° 2013-0121Urbanisme - Saint Médard en Jalles - Immeuble bâti situé 12 rue Antonin Larroque, cadastré AS 312 - Cession à l'O.P.H. Gironde Habitat - Décision
- N° 2013-0122Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble bâti situé 15 rue Paul Dukas, cadastré DS 183 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision
- N° 2013-0123Urbanisme - TALENCE - Immeuble bâti sis 67 rue Bourgès cadastré AS 838 et 839 - Acquisition amiable - Décision - Autorisation
- N° 2013-0124Urbanisme - CARBON BLANC - parcelle AI 34 sise avenue de Lafontaine, appartenant à Madame TALEYRAN épouse GOMILA Pauline - Acquisition - Autorisation - Décision
- N° 2013-0125Urbanisme - Saint-Médard-en-Jalles - Immeuble bâti situé 12 et 14 avenue Montaigne, cadastré BI 67-68-691-693 - Cession à l'O.P.H. Gironde Habitat - Décision
- N° 2013-0126Urbanisme - Floirac/Libération - Avenant n°7 de la convention ANRU du projet de rénovation urbaine- Ajustement technique de la participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux- Autorisations
- N° 2013-0127Urbanisme - Appel à projets "des quartiers vers l'emploi : une nouvelle mobilité" : avenant de régularisation et affectation de reliquats à un projet de garage social - Décision - Autorisation