Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-157Forum urbain porté par Sciences Po Bordeaux - subvention 2019 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-177Centre National de Recherche Scientifique (CNRS) - Recherche-action sur "micro-fermes et relocalisation de l'agriculture" - Convention de recherche - développement entre Bordeaux Métropole et le CNRS - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2019-174Mobilisation d'un/e volontaire de solidarité internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, et l'Etat du Télangana (Inde) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2019-135Délégation de service public - Parcs de stationnement BP3000 - Tarifs 2019 des parcs Bourse, Jean-Jaurès, Tourny, Salinières et André Meunier - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-168Délégation de service public ' Réseau de chaleur Plaine de Garonne Energies ' - Déclaration de projet - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-159Bruges - zone d’aménagement concerté (zac) « les vergers du tasta » - vente d’un terrain d’une superficie de 9 950 m² correspondant à l’îlot a1 et développant une surface de plancher de 3 800 m² à la société en nom collectif (snc) airis MontesquieuThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-160Bruges - Zone d'aménagement concerté (zac) « Les Vergers du Tasta » - vente d’un terrain d’une superficie de 4 967 m² correspondant à l’îlot c1 et développant une surface de plancher (sdp) de 6 466 m² à la société Vinci Immobilier - décisions - autoThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-161Bruges - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie de 6 211 m² correspondant à l'îlot a2 et développant une surface de plancher de 2 655 m² à la SNC Airis Montesquieu - décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2_CR-20190322Compte rendu du conseil métropolitain du 22 mars 2019
- N° 1_ODJ-20190322Ordre du jour du conseil métropolitain du 22 mars 2019
- N° 1_RAA-20190322Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 22 mars 2019
- N° 3_PVA-20190322Procès-verbal du conseil métropolitain du 22 mars 2019
- N° 2019-98Composition du Bureau métropolitain
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le Président - N° 2019-96Election du PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Jean-Pierre TURON
- N° 2019-99Election des Vice-présidents (es)Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur le président
- N° 2019-100Modification de la composition des commissions ordinaires - Décision - DésignationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur le président
- N° 2019-97Délégation de pouvoirs du Conseil au Président de Bordeaux MétropoleThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur le président
- N° 2019-101Commission permanente pour l'attribution des contrats de concession- Condition de dépôt des listes - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur le président
- N° 2_CR-20190307Compte rendu du conseil métropolitain du 7 mars 2019
- N° 1_ODJ-20190307Ordre du jour du conseil métropolitain du 7 mars 2019
- N° 3_PVA-20190307Procès-verbal du conseil métropolitain du 7 mars 2019
- N° 1_RAA-20190307Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 7 mars 2019
- N° 2019-64Maison de l'emploi, de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux - Programme d'actions - Convention de financement 2019 entre la Maison de l'emploi, de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux et Bordeaux Métropole -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-85Travaux de transfert des effluents de la station d'épuration de Cantinolle (Eysines) à la station de Lille (Blanquefort) - Confirmation de décision de faireThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-76Recours à des agents non-titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON