Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-534Mise en œuvre du plan d'actions 2019 en faveur de l'artisanat - Convention de partenariat 2019 entre Bordeaux Métropole et la Chambre de métiers et de l'artisanat interdépartementale - section Gironde - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-537Réalisation du tramway 3e phase - Construction de l'extension de ligne A sur Mérignac - Mesures de sécurité liées au parc de stationnement Parcub situé place Charles de Gaulle - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-527Réseau Transports Bordeaux Métropole (TBM) - Présentation du rapport délégant "Transports" Année 2018 - Information
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2019-539Convention locative pour l'occupation de divers sites de la Métropole par des infrastructures aériennes de télécommunication par l'opérateur BOUYGUES TELECOM - Avenant n°1 - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-558Saint-Aubin de Médoc - Route de Joli Bois - Travaux de voirie - Eclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-498LE BOUSCAT - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements individuels locatifs, 387, avenue d'Eysines - Emprunts d'un montant total de 361 888 euros, des types PLS, CPLS et PHB2.0, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-555Blanquefort - Espace-Test agricole Tanaïs - Contrat de co développement 2018-2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-585Bassens - Projet de renouvellement urbain du Quartier de l'avenir - Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'ordonnancement du pilotage et de la coordination pour le projet de renouvellement urbain - Convention de partenariat entre Bordeaux…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-567Station d'épuration de Clos de Hilde à Bègles - Contrat de raccordement au réseau de distribution de gaz naturel pour l'injection de biométhane - Contrat relatif à l'injection de biométhane dans le réseau de distribution de gaz naturel - Décision -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-575Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint Jean-Belcier - Principe de déclassement de la rue Guyart - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-486Fermeture du site industriel Ford Aquitaine Industries (FAI) à Blanquefort - Adoption d'un protocole d'accord à passer avec Ford Aquitaine Industries, l'Etat, la Région Nouvelle-Aquitaine, le Département de la Gironde et la Commune de Blanquefort -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-526Conclusion d'une transaction entre Bordeaux Métropole et Keolis Bordeaux Métropole mettant un terme au différend les opposant concernant le dispositif de partage des gains de productivité prévu à l'article 49.6 de la convention - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-565Bilan 2018 relatif aux accidents corporels de la circulation sur le territoire de Bordeaux Métropole - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-530Plan d'actions en faveur du commerce 2018-2020 - Soutien à l'association "La Ronde des quartiers de Bordeaux" pour l'organisation de l'événement "le Bon goût d'Aquitaine" 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-591Opération de résorption des points noirs du bruit métropolitain - Avenant à la convention de financement Bordeaux métropole / Bénéficiaire - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-496BEGLES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 26 logements collectifs locatifs, ZAC Mairie, Ilot I, quartier des Sécheries, rue Emile Combes - Emprunts d'un montant total de 3 611 074 euros, des types PLAI, PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-544Politique métropolitaine relative aux groupes scolaires métropolitains et communaux - Délibération cadre - approbation - décisionsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-487Groupe Scolaire Deschamps - Demande additionnelle au programme - Avenant à la convention entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-499EYSINES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif situé 3, rue Jacques Georges Girol - Emprunt de 58 980 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-583Contrat de ville métropolitain - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-523SA D'HLM Domofrance - Remboursement de la soulte concernant le rachat de patrimoine à la SA d'HLM Logévie - Emprunt de type PTP d'un montant de 6 094 775,31 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-514SA d'HLM Vilogia - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 5 040 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-510VILLENAVE-D'ORNON - SA D HLM Logévie - Acquisition foncière et construction en VEFA d'une résidence autonomie comprenant 42 logements collectifs locatifs, sise, résidence "Villa Nova" 327 route de Toulouse - Emprunt de 600 000 euros à contracter…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-580Quartier du Burck à Mérignac : Lancement d'un Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-511BORDEAUX - OPH métropolitain Aquitanis - Acquisition foncière et construction en VEFA de 2 logements collectifs locatifs sociaux, sis, ZAC Saint-Jean Belcier, Résidence "Tribéqua", rue d'Armagnac - Emprunts de type PLS d'un montant global de 405 523…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY