Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-83PESSAC - Opération de requalification de la rue Chateaubriand - Projet de voirie - Février 2019 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-68Règlement d'intervention en faveur des tiers-lieux - Soutien 2019 à la SARL La Planche pour la création d'un tiers-lieu dédié aux métiers du bois à Bordeaux - Subvention métropolitaine à l'investissement immobilier - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-65Convention cadre triennale de partenariat 2019 - 2021 entre Bordeaux Métropole et l'Office de tourisme et des congrès métropolitain (OTCM) et convention 2019 - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-66Convention de partenariat 2019 entre Bordeaux Métropole et Gironde Tourisme - Subvention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-73BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 13 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération ' Marie Brizard Fondaudège ', 128 à 142 rue Fondaudège - Emprunts de type PLUS d'un montant global de 1 501 525 euros souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-61Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté Saint-Jean Belcier - Modification du Plan local d'urbanisme (PLU) par déclaration de projet pour l'îlot Amédée Saint-Germain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-57Rapport d'avancement de la mutualisation 2018 - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2019-74BORDEAUX - SA d'HLM CDC Habitat - Acquisition dans le cadre d'un transfert de patrimoine de 156 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence Emile Counord, rue François Lévêque - Emprunt de type PTP d'un montant de 5 749 296 euros contracté…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-82Mérignac - Voie nouvelle Marcel Dassault - Demande de rémunération complémentaire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-58Etude sur la mutation du réseau de bus vers l'énergie électrique - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-93Convention de recherche et développement pour l'encadrement du projet de recherche ' Détermination des mécanismes de transfert de pesticides organochlorés vers des cucurbitacées et remédiation de sols agricoles contaminés en zone maraîchère ' -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2019-78Association Centre Régional d'Information Jeunesse Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-63Rapport sur la situation du développement durable - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-60Association européenne du film d'animation Cartoon - Organisation de la manifestation Cartoon movie du 5 au 7 mars 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-87Marchés Publics - Marché de travaux n° 2017 F 0584 M de construction du pont Simone Veil et de ses raccordements - Ouvrage principal de franchissement de la Garonne et ouvrages d'art sur les berges - Résiliation amiable et partielle du marché -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2019-70Budget primitif 2019 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-59Saint-Médard-en-Jalles - Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Métropole - Opération d'aménagement économique Galaxie 4 - Permis d'aménager / Etude d'impact - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-77Association "la Mémoire de Bordeaux Métropole" - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-90Opération programmée d'amélioration de l'habitat de Renouvellement urbain des Copropriétés dégradées (OPAH RU CD) - Refonte du règlement d'intervention en faveur des copropriétés dégradées ciblées dans le cadre de l'OPAH RU CD - Ville de Bordeaux…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-95Conférence d'entente entre la commune de Gradignan et Bordeaux Métropole relative à la gestion du cours d'eau de l'Eau Bourde et de ses affluents - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2019-80Bordeaux Brazza - Cession des îlots A7 et D1 à la société Eiffage Immobilier Atlantique - Modification de la délibération n° 2016-803 du 16 décembre 2016 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-84Convention relative à la réalisation par le SDIS (Service départemental d'incendie et de secours) de la Gironde des opérations de contrôle des points d'eau incendie publics et à la gestion administrative des points d'eau incendie privés - Décision -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-79TALENCE - Mise en vente par adjudication d'un immeuble sis 12, 14, passage Sainte-Marie - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2019-75Direction des Archives - Exposition "Mémoire de pierre de la Grande Guerre" - Convention de partenariat avec les éditions Le Festin - Edition d'un livre - Fixation du prix de vente - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-72Convention pour l'encaissement des produits de la vente de repas dans les sites de propreté et espaces verts par la Ville de Bordeaux pour le compte de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET