Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-568Bruges - Création d'un pont-rail piéton/cyclable avenue d'Aquitaine - Convention de financement des travaux de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) Réseau - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2019-512LE BOUSCAT - OPH métropolitain Aquitanis - Réhabilitation de 146 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Calypso", 2 rue Raymond Poincaré - Emprunts de type PAM et PAM éco-prêt d'un montant global de 2 486 764 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-556Blanquefort - Parc des jalles - Aménagement des gravières des Flamands- Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-544Communication FIC - Fonds d'intérêt communal - Présentation des tableaux de bords financiers - Situation au 31 juillet 2019Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-595Renouvellement de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole- ville de Bordeaux et la Communauté urbaine de Douala - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2019-518VILLENAVE D'ORNON - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 19 logements collectifs locatifs, 28, rue Aurélie Ducros, résidence "Le Parc d'Aurélie" - Emprunts d'un montant total de 1 376 966 euros, des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-522GRADIGNAN - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs locatifs, 13, avenue Charles et Emile Lestage, résidence autonomie "Les Séquoïas" - Emprunts d'un montant total de 2 193 120 euros, de type PLS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-549Mérignac- Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Opération ' cœur Aéroparc ' - cession d'une parcelle à la Société civile de construction-vente (SCCV) Aéroparc T1 - Modification de la délibération 2019-443 du 12 juillet 2019-…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-584Dispositif de médiation à destination des populations spécifiques en situation de squats - Financement par Bordeaux Métropole des missions de médiation du Groupement d'intérêt public (GIP) Bordeaux Métropole médiation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-587Projet de renouvellement urbain du quartier de Palmer, Saraillère, 8 mai 1945 à Cenon - Maison du projet - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-521VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM CILIOPEE HABITAT - Charge foncière et construction de 40 logements collectifs locatifs, rue Françoise Dolto, résidence "Les Terrasses de Villanova" - Emprunts d'un montant total de 3 945 224 euros, des types PLAI, PLUS…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-611Programme de la semaine de la mobilité 2019 - PrésentationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2019-543Attribution n°2 des fonds de concours aux communes pour les équipements scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - application de la délibération n° 2018-420 du 6 juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-547Saint-Aubin de Médoc - Immeuble bâti 11, route de Joli Bois, cadastré CB 4 - Cession à la commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-562Saint-Médard-en-Jalles - Avenue Blaise Pascal (Niox - Lignan) - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-571Floirac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Quais - Cession à la Société FAYAT de l'îlot H2 - Modification de la délibération n° 2018-565 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-507VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Mésolia - Acquisition en VEFA de 48 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Terre d'O", rue du Docteur Schweitzer - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 5 278 760 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-509BEGLES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 19 logements collectifs en location-accession, sis, Eco-quartier ' Terre Sud ', zone Bel Air, Ilot 7.1, résidence ' Les Epilobes 2 ' sur la commune de Bègles, emprunt de 2 741 172 € de type PSLA à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-493Conditions d'octroi de la garantie de Bordeaux Métropole à certains créanciers de l'Agence France locale (AFL) - Année 2019 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-594Subventions 2019 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-581Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33) - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-564Gradignan - Cours du Général de Gaulle (secteur sud) de la rue de la Libération à la route de Pessac : Projet de requalification générale - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-500BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 21 logements collectifs locatifs, 5, rue Achard, 2 et 4, rue Blanqui - Emprunts complémentaires d'un montant total de 345 275 euros, de type PLUS, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-492Dotation de solidarité métropolitaine 2019 - Ajustement 2019 (complément) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-502BEGLES - SA D'HLM Vilogia - Réhabilitation de 60 logements , sis, résidence Monmousseau, rue des Saleurs - Emprunts des type PAM et PAM éco-pret auprès de la CDC d'un montant global de 2 565 000 euros - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY