Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 1_RAA-20180928Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 28 septembre 2018
- N° 2018-556Présentation du Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et non collectif (SPANC) - Avis - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-525Plan de formation 2018-2021 de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-558Règlement de service de l'assainissement collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-581Convention 2018-2019 ADEME-Bordeaux - Plate-forme de la rénovation énergétique de l'habitat - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-567LORMONT - secteur nord de La Ramade - Instauration d'un périmètre de Projet urbain partenarial (PUP) Alur - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-573Association départementale d'information sur le logement de la Gironde (ADIL 33) -
Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-547Bruges - Parc des Jalles - Semi-marathon des Jalles du dimanche 1 juillet 2018 - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Subvention de fonctionnement 2018 -Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-552Bilan 2017 relatif aux accidents corporels de la circulation sur le territoire de Bordeaux Métropole - Adoption
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2018-484Convention de financement des études et travaux sur le domaine de Bordeaux Métropole liés à la construction d'un complexe immobilier par Belin Promotion - Incidences liées à l'infrastructure tramway, parc-relais et réseaux de transports en commun…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-563Saint-Médard-en-Jalles - Opération d'aménagement Dupérier - Lancement de la concertation règlementaire et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-528OIM Bordeaux Inno-Campus - Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour le projet ' BIC BOX ' - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-551Pessac - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Inno Campus - Avenue du Haut-Lévêque - Partie comprise entre l'avenue de Canéjan et la rue Gutenberg - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage pour des travaux d'enfouissement des…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-523Définition du périmètre de la population d'agents éligible au régime des heures supplémentaires - Intégration des responsables de mission dans le régime forfaitaire de 19 jours de Réduction du temps de travail (RTT) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-483Réseau Transports Bordeaux Métropole (TBM) - Présentation du rapport délégant "Transports" - Année 2017 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-486Bordeaux Superyacht Refit - Subvention de fonctionnement complémentaire du 1er septembre au 31 décembre 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-564PESSAC - Secteur Chappement - Approbation du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-471Maison de l'Europe Bordeaux-Aquitaine (MEBA) - Année 2018 - Versement d'une subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-469Ville de Bordeaux - Nuit des Bibliothèques 2018 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-431Villenave d'Ornon - Plan de gestion de l'espace naturel sensible de la vallée de l'Eau blanche (année 2018) - Contrat de co-développement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-428BORDEAUX - Opération d'intérêt national Euratlantique - Folioles du pont Saint Jean - Cession à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique d'emprises foncières métropolitaines de 14 974 m² - Phase 1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-466Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2017 et rapports des concessionnaires - Avis et informationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-421Bègles - 10 rue de Beaufort - Mise en vente par adjudication - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-429Association "Au ras du sol" - Animations sur le jardinage sans déchet et les jardins en trou de serrure - Subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-476Avis sur les statuts du SMBVAM (Syndicat mixte des bassins versants de l'Artigue et de la Maqueline) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT