Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-647Bordeaux Métropole énergies - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2019 - Exercice 2018 - Information
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2019-612BORDEAUX - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, ZAC Saint-Jean Belcier, Tour Hypérion
- Emprunts d'un montant total de 269 221 euros, de type PLS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY - N° 2019-606PESSAC - SOLIHA BLI - Charge foncière et construction de 5 logements collectifs destinés à la location accession dans le cadre d'un projet d'habitat participatif, sis, 35 avenue Pasteur - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 032 497 euros à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-607VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements individuels locatifs, 12, rue Jean Edgard Glady
- Emprunts d'un montant total de 182 476 euros, de type PLS, auprès de la Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY - N° 2019-611VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements collectifs locatifs, 43-45, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts d'un montant total de 143 934 euros, de type PLS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-638Retrait de Bordeaux Métropole du Syndicat intercommunal d'adduction d'eau et d'assainissement de Saint-Jean-d'Illac/Martignas-sur-Jalle (SIAEA) - Demande de répartition de l'actif et du passif au Préfet de la Gironde - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-643Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Avenant à la convention pour l'aménagement et l'animation d'une Maison du projet pour le projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Approbation - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-631Société d'Horticulture de la Gironde - Manifestation pour la célébration du 180ème anniversaire - Aide à une action spécifique - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-633Fil Vert Sybirol - Séquence 2 - Parc des Coteaux - Ville de Floirac - Demande de subvention d'investissement - Contrat de Co-développement 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-640Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018 de la Société Stade Bordeaux Atlantique - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2019-620Réalisation de diagnostics d'archéologie préventive sur le territoire de Bordeaux Métropole
Demande de subvention d'Etat pour l'année 2020 - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2019-630Communes de Bassens, Cenon, Floirac et Lormont - Grand Projet des villes Rive Droite - Plan de gestion intercommunal du Parc des Coteaux - Contrat de co-développement 2018-2020 - Subvention triennale de fonctionnement - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2019-644Plan d'actions Longue vie à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-642Prêt de vélo métropolitain - Amendement et nouveaux contrats - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2019-608SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition foncière et construction en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, sis, avenue Voltaire - Emprunts des types PLAI, PLUS et BOOSTER d'un montant global de 803 761 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-613Adhésion à un groupement de commande pour la réalisation d'une Enquête Mobilité Certifiée CEREMA entre Bordeaux Métropole, la Région et le Département - Autorisation - Signature.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-605BEGLES - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, rue Gaston Monmousseau - Emprunts d'un montant total de 3 267 887 euros, de type PLS, auprès de la Banque Postale -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2_CR-20191025Compte rendu du conseil métropolitain du 25 octobre 2019
- N° 1_ODJ-20191025Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 octobre 2019
- N° 3_PVA-20191025Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 octobre 2019
- N° 1_RAA-20191025Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 25 octobre 2019
- N° 2019-618Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation du rapport annuel du délégant Activité stationnement et exploitation du service public de la fourrière - Rapports annuels des délégataires de stationnement et de la régie Parcub…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-623Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus - Contrat de projet partenarial d'aménagement (PPA) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-578Modalités de préparation du plan de développement de l'usage des modes doux 2021-2024 - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2019-577Aménagement des espaces emblématiques du centre-ville de Blanquefort - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE