Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2018-510PESSAC - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 253 logements étudiants collectifs, avenue Henri Vizioz, village 3 bis, résidence "Simone Veil" - Emprunts d'un montant total de 8 835 146 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-538LE TAILLAN-MEDOC - Mise en vente par adjudication d'une maison d'habitation sise 20, chemin de Cassenore au Taillan-Médoc, cadastrée section AB517 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-539LE TAILLAN MEDOC - Mise en vente par adjudication d'un terrain sis 30, rue de Lacaussade - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-516MERIGNAC - SA d'HLM Mésolia - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 20 logements collectifs locatifs sociaux en ULS, sis résidence ' Opal et Sens ', 445-455 avenue de Verdun - Emprunt d'un montant de 1 288 082 euros de type PLS auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-526Constitution - Adhésion - Groupement de commandes pour la fourniture de services juridiques de conseil et de représentation en justice dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle - Groupement 2 - Intégré partiel - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-530LE HAILLAN - Opération d'aménagement Cinq Chemins - Cession de parcelles à la Société
publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-760Communication FIC - Fonds d'intérêts communal - Présentation des tableaux de bords financiers - Situation au 02 août 2018Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-550Bègles - Requalification de la rue Marc Sangnier - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - AutoristionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-594Motion relative au 11ème programme et au financement des Agences de l'EauThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-583Renouvellement de la convention avec Eco-mobilier pour la reprise des Déchets d'éléments d'ameublement (DEA) sur les centres de recyclage, suite à leur nouvel agrément - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-480Soutien à la Communauté d'universités et établissements d'Aquitaine - locaux 166 - 168 cours de l'Argonne à Bordeaux -
Décision - Autorisation
Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART - N° 2018-569Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos avec ou sans assistance électrique, de tricycles pour adulte avec ou sans assistance électrique ou de kits d'électrification pour vélo…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-495SACP d'HLM AXANIS - Prêt haut de bilan bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 494 100 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-478Coopération entre Bordeaux Métropole et Val de Garonne Agglomération - Protocole 2018-2020 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE - N° 2018-561Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard de Talence - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2018-782Programme de la semaine de la mobilité 2018 - PrésentationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-529MERIGNAC - Concession d'aménagement Mérignac Marne - Ilot B2 - Cession de parcelles à la
Société publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-488Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde - Subvention de Bordeaux Métropole - Bordeaux So Good édition 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-485Appel à manifestation d'intérêt AIRE pour le foncier économique - Résultats - Protocole d'accord opérationnel avec les propriétaires - convention de partenariat avec chaque équipe lauréate - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-562Bordeaux - Ginko - Dossier de réalisation modificatif n° 5 et avenant au traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-531LORMONT - Route de Bordeaux - La Buttinière - Déclassement par anticipation - Loi SAPIN II - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-514BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation du logement situé 110, rue Gustave Carde - Emprunt de 33 500 €, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-544BLANQUEFORT - Cession de 2 parcelles en nature de terrain sises lieu-dit Sable de Lacoste cadastrées CK 744 et CK 210 d'une contenance de 44a 46ca - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-535GRADIGNAN - Lotissement le Hameau de la Reine - Acquisition d'une parcelle bâtie cadastrée CT 47 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-501EYSINES - SACP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements collectifs locatifs, 5, rue Armand Guiraud et 21, rue Jean Mermoz, résidence "Rue Mermoz" - Emprunts d'un montant total de 199 534 euros, des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET