Documents du Conseil

Commission TRAMWAY - SAINT AUBIN DE MEDOC - Echange parcellaire avec soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et Monsieur BARBEAU - Autorisations - Décision

Commission TRAMWAY - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Parcelle DW 16 sise allée du Pont de Pierre - Cession à l'OPAC Aquitanis - Autorisations - Décision

Commission TRAMWAY - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble bâti situé 105 avenue Anatole France, cadastré EC 72 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission TRAMWAY - Projet Presqu'île - Validation du diagnostic et de la démarche

Commission TRAMWAY - Projet de Plan de Prévention des Risques d'Incendie de Forêts (PPRIF) des communes de SAINT-MEDARD-EN-JALLES et du TAILLAN Médoc - Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux -

Commission TRAMWAY - 1ère Modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Approbation-

Commission TRAMWAY - 2ème Modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Approbation-

Commission TRAMWAY - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - CRAC 2006 - Approbation

Commission TRAMWAY - Marché Public sur Procédure Adaptée - Etudes pré-opérationnelles : faisabilité technique et évaluation des coûts d'équipement des projets d'opérations d'aménagement : désignation du prestataire - Décision - Autorisation

Commission TRAMWAY - Marché Public sur procédure adaptée - Etudes pré opérationnelles : - Evaluation des coûts d¿acquisition foncière et immobilière des projets d¿opérations d¿aménagement : - Désignation du prestataire - Décision ¿ Autorisation

Commission TRAMWAY - Marché Public sur procédure adaptée - Etudes pré opérationnelles : - Etude des marchés immobiliers des projets d¿opérations d¿aménagement : - Désignation du prestataire - Décision ¿ Autorisation

Commission TRAMWAY - MARCHE PUBLIC SUR PROCEDURE ADAPTEE - BORDEAUX - PROJET DE ZAC BASTIDE 2 - ETUDE D'IMPACT - DESIGNATION DU PRESTATAIRE - DECISION - AUTORISATION

Commission TRAMWAY - ZAC DE CENON "PONT ROUGE" - ZAC AMBARES "CENTRE VILLE" - Modification des conventions de participation - DECISION - AUTORISATION

Commission TRAMWAY - GRADIGNAN - Secteur Centre Ville - Désignation du Bureau d'études pour la réalisation des études pré-opérationnelles d'urbanisme - Marché Public sur Procédure Adaptée - Décision - Autorisation

Commission TRAMWAY - MERIGNAC - LA GLACIERE - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble

Commission TRAMWAY - La reconstitution de l'offre - Décision - Autorisation

Commission TRAMWAY - Programme Local de l'Habitat - Bilan annuel 2006/2007 - Décision - Autorisation

Commission TRAMWAY - Mise en oeuvre des secteurs de diversité sociale - Charte pour la production de logements sociaux dans les opérations de la promotion privée. - Chambre régionale de la Fédération des Promoteurs Constructeurs, bailleurs sociaux,…

Commission TRAMWAY - Délégation des aides à la pierre - Les opérations constructions-démolitions - Décisions - Autorisation

Commission TRAMWAY - Lormont - Charte de gestion urbaine de proximité sur les sites de Carriet et Génicart - Décision - Autorisation

Commission TRAMWAY - Analyse des fonctions d'échange entre les échangeurs 4 et 6 - Relations avec le quadrant nord de l'agglomération bordelaise

Commission TRAMWAY - Réseau communautaire de transports urbains et de transport des personnes à mobilité réduite. - Adoption des principes du dossier de consultation - DSP

Commission TRAMWAY - MAPA - Prestations intellectuelles - Audit de la maintenance de l'alimentation par le sol du tramway - Procédure adaptée - Autorisation de signer le marché

Commission TRAMWAY - Révision quinquennale du service délégué de l'assainissement.

Commission TRAMWAY - Régie du Service Public de l'Eau Industrielle - Décision modificative n° 3 - Décision - Adoption