Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-490LE HAILLAN - ZAC Cœur de Ville. Modification du dossier de réalisation - CRFA 2024 - Avenant N°3 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-450Politique de la ville - Avenants aux conventions d'attribution de subventions d'investissement au titre de la réalisation ou requalification d'équipements de proximité dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-484EYSINES - PEANP des Jalles - Acquisition d'une maison d'habitation sise 6 chemin du Moulin de Plassan cadastrée AB 154 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-486BLANQUEFORT - Abrogation de la délibération n° 2018-544 du conseil de Bordeaux Métropole du 28 septembre 2018 autorisant la cession des parcelles CK744 et CK210 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-493Le Bouscat - Libération Centre-Ville - Compte rendu financier et d'activités année 2024 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-525Ecole du centre de la ville du Haillan - participation financière de Bordeaux Métropole dans le cadre d'une maîtrise d'ouvrage unique communale pour la ZAC - Décision, autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2025-499Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la ville de BORDEAUX pour la première phase du projet de réhabilitation du complexe de dalle de l'îlot 3 terrasse Koenig au sein du quartier Mériadeck - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-483LE HAILLAN - Acquisition en VEFA d'un immeuble de bureaux et de places de parking destinés à accueillir les locaux du Pôle Territorial Ouest de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-479Bordeaux - Mise en vente par adjudication d'un bien, 65, rue du Tondu - Lot de co-propriété n° 21 - Parcelles cadastrées HN 179 - HN 219 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-453GIHP - Année 2025 - Subvention d'accompagnement au projet "Prévention et habitat" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-482BRUGES - Avenant au bail emphytéotique conclu entre la Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès (SBEPEC) et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-489Eysines- ZAC Carès Cantinolle. CRFA 2024 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-454SOLIHA Terres-Océan - Année 2025 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-478BORDEAUX - ZAC Bordeaux Bastide Niel - Acquisition d'emprises foncières auprès de la SNCF RESEAU et SNCF VOYAGEURS pour passage de la future ligne de Bus Express H - circulaire des boulevards - et aménagement de la Brazzaligne - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-475BORDEAUX - Dangeard Ouest - Abrogation de la délibération n° 2021-355 du 9 juillet 2021 et Cession d'une emprise de parcelle rue Dangeard à la société U'RSELF - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-498Accompagnement du redressement financier de l'association arc en rêve - versement anticipé du solde de la subvention 2025 - Décision - Autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-492Bruges - Opération d'aménagement "Petit Bruges" - Compte-rendu financier et d'activités (CRFA) 2024 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-457Projet urbain du centre ancien de Bordeaux - bilan de la concertation préalable - Approbation -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-472GRADIGNAN - ZAC centre-ville
Compte rendu financier et d'activités 2024 (CRFA) -
Avenant 4 au traité de concession
Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2025-488FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Ilot I - Indemnisation du Tabacs-Presse sis 10 rue Jules Guesde - Transfert de fonds de commerce - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-491Programme "Entreprendre, travailler dans la métropole " - BRUGES - Secteur d'aménagement de Terrefort - Compte-rendu financier et d'activités 2024 (CRFA) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-458Concession d'aménagement pour la requalification urbaine du centre historique de Bordeaux 2022 - 2026 - Présentation du Compte rendu d'activité à la collectivité (CRAC) pour l'année 2024 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-459Modification du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation et déterminant les compensations pour la commune de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-480BORDEAUX - Rue Dangeard - Délibération complémentaire et modificative de la délibération n° 2025-53 du 7 février 2025 visant à autoriser la conclusion d'un bail emphytéotique avec la société immobilière IKOS - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-496BORDEAUX - Projet Brazza- Délibération portant modification de la délibération n°2022-127 en date du 25 mars 2022 relative à la demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire conjointe -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :