Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2025-470SPL SBEPEC - Rapport des administrateurs sur l'exercice 2024 - Information au ConseilThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-396Université de Bordeaux - Année 2025-2026 - Subvention de soutien au DEFLE pour réfugiés - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-399SPL Bordeaux Aéroparc - Rapport des administrateurs sur l'exercice 2024 - Information au ConseilThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-405Bordeaux-Bruges - Parc des Expositions de Bordeaux Métropole - Bilan de la concertation
Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2025-503SAEM Gertrude - Rapport des administrateurs 2025 pour les exercices 2023 et 2024 - Information au ConseilThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-508Prise en charge financière de la pose et la mise à disposition des bouches à clés dans le cadre des travaux de voirie de la DG Mobilités - Création d'un compte de tiers - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-461Projet de pôle d'échanges multimodal (PEM) de la gare de Libourne : convention de financement pour le démarrage des travaux préparatoires en 2025 - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-460RER métropolitain - Plateforme de travail et locaux communs RER métropolitain - Convention de financement - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2025-463RER Métropolitain-Financement des renforts de circulation RER Métropolitain prévus au Service Annuel 2025 et Convention de financement des renforts de circulation du RER Métropolitain
Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2025-462RER métropolitain - Avenant à la convention de financement des études de faisabilité des gares et haltes des lignes Libourne - Arcachon et Saint-Mariens - Langon - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2025-464RER métropolitain - Avenants aux CFI pour garantir les besoins de financements des opérations IFTE et OT Arcachon - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2025-506LORMONT - Résorption de la discontinuité cyclable avenue de Paris / avenue de La Gardette - Fonds de concours au titre du redéploiement de l'éclairage public communal - Décision AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-504Réserve naturelle de BRUGES - Convention judiciaire d'intérêt public environnementale - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-505Requalification de l'avenue de la Poterie à GRADIGNAN- Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-507BOULIAC - Requalification de la route de Latresne - Fonds de concours au titre du redéploiement de l'éclairage public - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-516Convention de mise à disposition d'un service de téléalerte entre Bordeaux Métropole et les communes - Décision - Autorisation.Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2025-447Réseau de chaleur de Mériadeck - raccordement du Musée des Arts Décoratifs et du Design - paiement des droits de raccordement et des travaux d'extension par la ville de Bordeaux - autorisation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-448Bilan à mi-parcours du Plan Climat-Air-Énergie Territorial 2023-2028 (PCAET) de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-416REP - Contrat relatif à la gestion des déchets pneumatiques - décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-431Règlement de services pour l'assainissement non collectif (SPANC)- Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-417REP - Convention relative à la prise en charge des articles d'outillages du peintre collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-445Société d'économie mixte locale Bordeaux Métropole Energies - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L. 1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Exercice 2023-2024 - Information en ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-449Avenant N°1- Convention constitutive du groupement de commande - Achat de prestations de services pour l'accompagnement à l'efficacité énergétique du patrimoine - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-510Contrats de codéveloppement 2024-2027 - Subventions de fonctionnement et d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-411Délibération AAP Hors Foyer CITEO et Convention de groupement - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :