Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 1_ODJ_20260925Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 septembre 2026Date de mise en ligne :
- N° 2026-352Commune d'AMBES - Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Subvention d'aide à l'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-491Pulsations - Subvention de soutien au programme événementiel 2026 - Décision - Convention - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2026-394Commune du TAILLAN-MEDOC - Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Subvention d'aide à l'investissement pour l'aménagement de l'extension du cimetière - Convention - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-468Rapport d'activité 2025 de la Commission consultative des services publics locaux - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Yohann GIACOMETTIDate de mise en ligne :
- N° 2026-480Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Mise à disposition du Stade auprès de la FFF pour la rencontre France-Turquie du 15 novembre 2026 - Fixation de la redevance d'occupation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2026-470Feuille de route 2026-2032 du C2D - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Yohann GIACOMETTIDate de mise en ligne :
- N° 2026-479SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Carré des Jalles - Convention sur l'utilisation de la toiture par la ville pour du photovoltaïque - Décision - Convention - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2026-452Subvention pour soutenir la mise en place de dispositifs de rafraîchissement 'artificiels' ou ‘ponctuels' - Année 2026 - Communes de Talence, Bruges, Bordeaux, Le Bouscat et Saint-Médard-en-Jalles- Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Catherine FABREDate de mise en ligne :
- N° 2026-478Autorisation de signature de l'avenant n°1 à la convention conclue entre Bordeaux Métropole et le CREPAQ relative au projet "Frigo Zéro Gaspi" - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Madame Anne-Laure CHAZEAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-469Deuxième budget participatif métropolitain : Avenant de prolongation de la durée de la convention initiale concernant les projets du Carrelet et de la Tour d'eau - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Yohann GIACOMETTIDate de mise en ligne :
- N° 2026-453Subvention pour la réalisation d'une étude parcours fraicheur - Groupement d'intérêt public (GIP) Grand Projet de Ville (GPV)- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Catherine FABREDate de mise en ligne :
- N° 2026-475Dissolution du SIAEA Saint Jean d'Illac/Martignas - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2026-488Travaux sur les ouvrages de protection contre les inondations fluvio-maritimes de la Presqu'île d'Ambès - Déclaration de projet sur l‘intérêt général de l'opération - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jeremy NICOLDate de mise en ligne :
- N° 2026-448Renouvellement de l'accord-cadre de partenariat entre Bordeaux-Métropole et RTE - Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Catherine FABREDate de mise en ligne :
- N° 2026-486Maîtrise foncière du système d'endiguement de la Presqu'île d'Ambès - Demande d'ouverture de l'enquête publique et parcellaire relative à l'instauration de servitudes d'utilité publique sur le système d'endiguement de la Presqu'île d'Ambès secteur…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-477Collecte et traitement des Déchets Ménagers et Assimilés - Rapport sur le prix et la qualité du service public 2025 et rapports des concessionnaires - Avis et informationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Madame Anne-Laure CHAZEAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-403Soliha Terres-Océan - Année 2026 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne :
- N° 2026-441Bruges - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Les Vergers du Tasta - Cession de fonciers métropolitains sur l'ilot C2.2 à MESOLIA HABITATThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-421LE BOUSCAT - Cession à Domofrance d'un terrain situé 225 avenue de la Libération Charles de Gaulle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-447Contrats de codéveloppement 2024-2027 - Règlement d'intervention "Nature - Agriculture - Alimentation" - Subventions de fonctionnement et d'investissement - Conventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-422Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle n° 33-25-100 d'action foncière pour le développement de l'activité économique sur le site de projets de l'OIM Aéroparc - Rachat de foncier par Bordeaux Métropole…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-446AMBARES-ET-LAGRAVE - Zac du centre-ville concédé à Aquitanis- Compte-rendu d'activités comptables (CRAC) 2025 - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-424BLANQUEFORT - Cession à la SA HLM VILOGIA d'emprises foncières situées rue de la Rivière et avenue du XI novembre - Décision - Autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-416Association arc en rêve, modification des acomptes et versement anticipé du solde - Décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :