Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 1_ODJ-20260130Ordre du jour du conseil métropolitain du 30 janvier 2026Date de mise en ligne :
- N° 2026-17CENON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 120 LLS collectifs situés Résidence Palmer, 1 rue François de Châteaubriand et 10 rue Louis Pergaud - Emprunts de type PAM d'un montant global de 5 770 691 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-14BORDEAUX - FONDATION DU PROTESTANTISME - Acquisition-Amélioration de 12 LLS collectifs situés résidence sociale Godard, 6 rue Gouffrand et 7 rue Godard - Emprunts de types PLAI d'un montant global de 183 000 € à souscrire auprès de la CDC - Garantie…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-2Budget Primitif 2026 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2_CR_20260130Compte-rendu du conseil métropolitain du 30 janvier 2026Date de mise en ligne :
- N° 2026-4Programme d'investissement 2026- Autorisation de programme ou d'engagement (AP/AE) - Instruction M4x - Révision des autorisations votées - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-8Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation pour 2026 -
Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement -
Lissage des attributions de compensation sur les mois de mars à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2026-24Participation de la Métropole à l'organisation du Mondial Secours et protection 2027 à BORDEAUX - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-5Avenant 2025/2026 relatif au contrat pour la réussite de la transition écologique - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-10SAINT-LOUIS-DE-MONTFERRAND - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Rénovation énergétique de 1 LLS individuel situé 4 rue Albert Chalaux, opération Villa Gaucherie - Emprunts de types PAM et Eco-Prêt d'un montant global de 81 155 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-18LE HAILLAN - SA D'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 10 LLS individuels situés 59 rue du Médoc - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 1 310 263 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-7Tarifs complémentaires 2026 - Défense extérieure contre l'incendie - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-11PAREMPUYRE - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Rénovation énergétique de 1 LLS individuel situé 14 rue Marcel Bensac, opération Villa Bigeau - Emprunts de types PAM et Eco-Prêt d'un montant global de 84 391 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-19PESSAC - SCIC COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition et portage du foncier de 29 logements BRS situés rue Martin Luther King, opération Rosa Parks - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de 435 000 euros souscrit auprès d'Action…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-6Bordeaux - Place Dormoy - Accord-cadre n°2018-E0163M - Travaux d'aménagement et d'entretien de l'espace public sur le territoire de Bordeaux - Bon de commande n°2021-00000013 - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-9Compte rendu des pouvoirs de la Présidente en matière de mécénatThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-1Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2026-22BORDEAUX - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Réhabilitation de 96 LLS collectifs situés 7 cours Louis Fargue, résidence Aliénor - Emprunt de type PAM d'un montant de 2 763 428 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-13BORDEAUX - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Rénovation énergétique de 1 LLS individuel situé 8 cité Cazeau, opération Villa Saint-Jean - Emprunts de types PAM et Eco-Prêt d'un montant global de 61 641 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-21BORDEAUX - SAEM ADOMA - Charge foncière et construction de 50 LLS collectifs situés rue Germaine Cantelaube, opération Tri Postal - Emprunts de types PLAI et PHB 2.0 d'un montant global de 2 213 194 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-15CENON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 70 LLS collectifs situés Résidence Henri Sellier, rue Anatole France - Emprunts de type PLS d'un montant de 5 662 210 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-16CENON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 36 LLS collectifs situés Résidence Henri Sellier, rue Anatole France - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 620 443 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-20MERIGNAC - SCIC COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition et portage du foncier de 16 logements BRS situés rue Boileau et rue Albert Decraix, opération Agora - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de 240 000 euros souscrit auprès d'Action…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-68Avenant n°3 DSP et protocole transactionnel sur les missions d'assistance technique du concessionnaire.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2026-70Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels des délégataires et de la régie - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière -ANNEE 2024 - Information au conseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :