Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-512CENON - Poursuite de la végétalisation du cimetière communal Saint Paul - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-446Modification du règlement d'intervention pour la création d'un fond de soutien aux particuliers pour le changement de leur appareil de chauffage au bois - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-435Redevance d'occupation du domaine public RODP au titre des réseaux publics d'eau potable et d'assainissement collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-509Projet Alimentaire de Territoire - Subventions à la Fondation Bordeaux Université et à l'association EPI'SOL - - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-392Parcs de Stationnement - Régie Metpark - Mises en affectation complémentaires et reprises - Locaux Parcs des Grands Hommes et Pey Berland et Laharpe - Retour de matériel roulant pour reforme - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2025-520Protocole d'accord entre la société velogik et Bordeaux Métropole - marché 2017-F0506RM
' prestations de maintenance et fourniture de pièces et accessoires pour cycles ' - solde des prestations - autorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne : - N° 2025-394Déploiement de nouvelles lignes de Cars express bassin nord Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2025-395Déploiement de nouvelles lignes de Cars express ceinture sud-Ouest - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2025-443Parc de stationnement - Camille Jullian - Choix du mode de gestion - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2025-393Fourrière - METPARK - Convention financière relative aux aménagements du site de la fourrière du Haillan - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2025-521Subvention de fonctionnement de Vélocité - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-425FLOIRAC - Aménagements cyclables de la rue Jules Guesde - Protocole d'accord transactionnel - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-441Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' Transports ' - Année 2024 - Information au conseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-438Protocole relatif aux travaux de déconstruction du dépôt bus provisoire Bastide Niel Quai de Queyries et à la libération des terrains pour le développement de la ZAC Bastide Niel - Décision - SignatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-518Contrat de coopération public - public pour la réalisation d'études mobilité dans le cadre de projets collectifs étudiants 2025-2027
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne : - N° 2025-439Convention entre la commune de Blanquefort et Bordeaux Métropole relative aux équipements et travaux de différenciation de l'éclairage du tramway de l'éclairage public aux abords des voies du tramway - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-440Protocole d'accord transactionnel - Marché n°2020-E0160M - Travaux de mise en conformité des équipements de ligne aérienne de contact des phases 1 et 2 du tramway de bordeaux - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-465Stade nautique de Mérignac - Protocole d'accord cause légitime CovidThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-466Stade nautique de Mérignac - Actualisation de la convention patrimoniale et financière - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-502Attribution de subventions à des actions spécifiques en gré à gré dans le domaine de l'accès à l'eau et l'assainissement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-468Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Conditions tarifaires de 4 rencontres sportives - Conventions de mise à disposition avec l'UBB et la FFR - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-467Stade nautique de Mérignac - Nouvelle grille tarifaire - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-362BORDEAUX, LE BOUSCAT, GRADIGNAN, LE HAILLAN, LORMONT, et LE TAILLAN MEDOC - Année 2025 - Subventions pour soutenir la mise en place de dispositifs de rafraîchissement 'artificiel' - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
- N° 2025-500Volontariats de solidarité internationale à Douala (Cameroun) et à Hyderabad
(Inde)- Service Civique de réciprocité à Bordeaux - Décision - Autorisation
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 2025-469Equipement d'intérêt métropolitain - Commune de Lormont - réhabilitation et extension du Pôle des Arts Martiaux Métropolitains - Répartition des charges et recettes générées par l'exploitation des panneaux photovoltaïques - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :