Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-552Contribution de Bordeaux Métropole au fonds d'investissement Welcome Entrepreneurs Nouvelle-Aquitaine - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-562Ouvertures dominicales des commerces de détail - avis conforme de Bordeaux Métropole sur les dérogations au repos dominical prévues par les communes pour l'année 2026 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-611RER métropolitain - Conventions relative au financement de l'étude de projet et des travaux d'adaptation des quais des gares de la section Saint-Mariens - Bordeaux - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-634Régie de l'Eau - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage dans le cadre de travaux sur les ouvrages et réseaux d'eau coordonnés avec des opérations de voirie, d'infrastructures de transports, et d'aménagement urbain, de Bordeaux Métropole -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-613Convention de financement relative aux études projet (PRO) et aux travaux (REA) de l'opération de restructuration de la gare de Bordeaux Saint-Jean - Signature de l'avenant n°1 - Décision- autorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-609Pôle d'échanges multimodal de Talence Médoquine - Avenant à la convention de financement de la phase projet - réalisation - Approbation - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2025-633BORDEAUX - Marché subséquent n°2024-E0156M à l'accord-cadre n°2021-E0318M relatif au réaménagement des trottoirs cours Maréchal Juin à Bordeaux - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-610BORDEAUX - Carrefour Chaigneau - Souricière - Convention de financement pour la phase d'exécution des travaux (REA) d'élargissement du pont rail de Chaigneau par la SNCF - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-637Régie de l'Eau - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage pour les travaux d'extension des réseaux d'eau coordonnés avec des opérations de voirie - Décision - Autorisation de signature
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne : - N° 2025-638BRUGES - Requalification de la rue de Daugère - Ouverture de la concertation - Décision- AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-635Fonds d'intérêt communal (FIC) pour la période 2021-2026 - Recalage de la programmation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-636Régie de l'eau - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage pour la mise à niveaux des affleurants - Décision - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-608Projet de pôle d'échanges multimodal de la gare St Jean - convention de maîtrise d'ouvrage unique phase PRO et convention de financement de la phase PRO - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-612RER métropolitain - Avenant à la convention relative au financement des études PRO et de la phase REA du projet d'adaptation des quais en gare de Vayres - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2025-639Floirac - Requalification des places Souys/Mayensa -
Délibération pour la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'une aire de jeux
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne : - N° 2025-599Délégation de service public - Réseau de chaleur public Métropole Sud Energies - Avenant n° 1 - Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-593Service public de réseaux de chaleur urbain - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service - Information et avisThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-589avenants n°1 aux conventions de mandat et de facturation pour la redevance d'assainissement collectif sur le territoire du SIAOThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-595Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain de Plaine Rive Droite - Avenant 3 -Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-588Avenant à la convention de mandat au profit de la SABOM pour la gestion de la part assainissement métropolitaine : Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-594Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain de Mérignac Centre - Avenant 4 - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-590Modification du règlement de service de l'eau potable et du règlement de services de l'assainissement collectif, de la gestion des eaux pluviales urbaines et des eaux non conventionnelles et rectification du règlement de service de l'eau…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-596Projet écopousse - Convention de partenariat et prototocle d'accord - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-600Démarche Territoire engagé pour la transition écologique de l'Ademe - Renouvellement du label Climat Air Energie - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-591Protocole transactionnel portant sur la redevance d'occupation du domaine public par la régie au titre des années 2023 à 2025 - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :